CERTYNEX IFRS ACADEMY

La société Ventamar vend des vélos électriques. Tous les vélos bénéficient de la garantie légale de deux ans couvrant les défauts de conformité. Pour son modèle haut de gamme, Ventamar accorde en outre une couverture de six ans comprenant une révision complète chaque année et le remplacement des pièces d'usure. Quelle analyse est conforme à IFRS 15 ?

Les deux garanties créent des obligations de prestation, puisque toute garantie accordée par le vendeur est un service.

Les deux garanties sont de simples assurances de conformité, la durée de couverture étant sans incidence sur l'analyse.

La garantie légale est un indice d'assurance de conformité ; la couverture de six ans présente des indices de service supplémentaire à analyser.

La garantie légale de deux ans est un service supplémentaire parce qu'elle est imposée par la loi, contrairement à la couverture de six ans.