Ce qui est exclu du champ d'application

Objectifs pédagogiques

• Identifier les avantages exclus du champ d'IAS 19 au profit d'IFRS 2.L1
• Expliquer que l'information produite par le régime d'avantages lui-même relève d'IAS 26 et non d'IAS 19.L2

Références normatives

• IAS 19 §2La norme s'applique à la comptabilisation, par l'employeur, de tous les avantages du personnel, sauf ceux qui relèvent d'IFRS 2 (paiement fondé sur des actions) ; le par. 3 renvoie à IAS 26 l'information financière produite par les régimes eux-mêmes.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Cerval SA attribue à ses cadres des options de souscription de ses propres actions en contrepartie de leurs services. Quel texte traite de cette rémunération ?L1