Contrats de vente fermes et matières destinées à la production

Objectifs pédagogiques

• Déterminer la valeur nette de réalisation des stocks détenus pour exécuter des contrats de vente fermes sur la base du prix contractuel, le reste étant évalué aux prix de vente généraux, et identifier le renvoi à IAS 37 pour les contrats excédentaires.L2, L3
• Évaluer si des matières premières doivent être dépréciées : pas de dépréciation si les produits finis auxquels elles sont incorporées seront vendus au coût ou au-dessus ; sinon, le coût de remplacement peut être la meilleure mesure disponible.L3, L4

Références normatives

• IAS 2 §31L'estimation de la valeur nette de réalisation tient compte de la raison pour laquelle les stocks sont détenus. Pour la quantité destinée à honorer des contrats fermes de vente ou de prestation de services, elle repose sur le prix contractuel ; si les contrats portent sur une quantité inférieure au stock détenu, l'excédent est évalué sur la base des prix de vente généraux. Les provisions pouvant résulter de contrats de vente fermes excédant les quantités en stock, ou de contrats d'achat fermes, relèvent d'IAS 37.
• IAS 2 §32Les matières et fournitures destinées à la production ne sont pas dépréciées en dessous de leur coût si les produits finis dans lesquels elles seront incorporées devraient être vendus à un prix au moins égal à leur coût. Si en revanche une baisse du prix des matières indique que le coût des produits finis dépassera leur valeur nette de réalisation, les matières sont dépréciées ; leur coût de remplacement peut alors constituer la meilleure mesure disponible de leur valeur nette de réalisation.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

8 questions

• La société Ternoval a signé des contrats de vente fermes portant sur une quantité de granulés de bois supérieure à celle qu'elle détient en stock. Vrai ou faux : la provision éventuellement nécessaire au titre de la quantité contractuelle qui excède les stocks détenus se détermine selon les règles de valeur nette de réalisation d'IAS 2.L2
• Le négociant Ardelle détient 800 tonnes de tourteaux de soja. Il a conclu un contrat de vente ferme portant sur 500 tonnes, à un prix fixé. Sur quelle base la valeur nette de réalisation des 300 tonnes non couvertes par ce contrat est-elle estimée ?L2
• À la clôture, la société Kalvéra détient {units_held} pompes doseuses d'un coût unitaire de {unit_cost}. Elle a conclu un contrat de vente ferme portant sur {contract_units} pompes au prix unitaire de {contract_price}. Les pompes restantes seront vendues au prix de vente général, estimé à {general_price} l'unité. Les coûts nécessaires à la vente sont estimés à {costs_to_sell} par pompe pour toutes les ventes (donnée du cas). Calculez la dépréciation à comptabiliser et la valeur comptable des pompes après dépréciation.L3
• Les Caves Dorvalle détiennent {units_held} bouteilles d'un même millésime, d'un coût unitaire de {unit_cost}. Pour écouler une partie du lot, elles ont signé avec un restaurateur un contrat de vente ferme portant sur {contract_units} bouteilles au prix unitaire de {contract_price}. Le reste du lot se vend au prix courant de {general_price} la bouteille. Les coûts estimés nécessaires à la vente s'élèvent à {costs_to_sell} par bouteille (donnée du cas). Déterminez la dépréciation du lot et sa valeur comptable à la clôture.L3
• La société Ferlune fabrique des radiateurs en fonte. À la clôture, le prix de marché de la fonte brute qu'elle détient en stock a baissé. Sélectionnez les affirmations correctes sur l'évaluation de ce stock de matières.L3
• L'Atelier Norvane fabrique des vélos de ville et des cadres de course. À la clôture, il détient deux matières premières. L'aluminium (coût 60 000 €, coût de remplacement 52 000 €) sert aux vélos de ville, dont le coût unitaire attendu est de 400 € pour une valeur nette de réalisation de 520 €. La fibre de carbone (coût 90 000 €, coût de remplacement 75 000 €) sert aux cadres de course, dont le coût unitaire attendu est de 1 300 € pour une valeur nette de réalisation de 1 150 € ; le stock de fibre de carbone permet de fabriquer 100 cadres. La direction estime, pour la fibre de carbone, que le coût de remplacement est la meilleure mesure disponible de sa valeur nette de réalisation. Quelle conclusion retenir ?L4
• La Fonderie Brésal détient {quantity} kg d'un alliage acquis au coût de {unit_cost} le kg. À la clôture, le cours de l'alliage a chuté : son coût de remplacement est de {replacement_cost} le kg. Chaque pièce moulée incorpore {kg_per_casting} kg d'alliage. Les pièces moulées fabriquées avec cet alliage ont un coût de production attendu de {finished_cost} par pièce, pour une valeur nette de réalisation estimée à {finished_nrv} par pièce. La direction considère, par un jugement documenté, que le coût de remplacement est la meilleure mesure disponible de la valeur nette de réalisation de l'alliage. Calculez la dépréciation de l'alliage et sa valeur comptable.L4
• La chocolaterie Cacaoria a constitué un stock de {quantity} kg de fèves de cacao, payées {unit_cost} le kg. Une récolte exceptionnelle fait baisser les cours : à la clôture, ces fèves pourraient être rachetées {replacement_cost} le kg. La baisse des cours du cacao se répercute sur les prix de vente des coffrets : le coût attendu d'un coffret, qui incorpore {kg_per_box} kg de fèves, est de {finished_cost} alors que sa valeur nette de réalisation n'est plus que de {finished_nrv}. Après analyse, la direction retient le coût de remplacement comme meilleure mesure disponible de la valeur nette de réalisation des fèves. Quelle dépréciation comptabiliser sur les fèves, et pour quelle valeur comptable ?L4