Éléments monétaires et non monétaires

Objectifs pédagogiques

• Distinguer éléments monétaires et non monétaires par le droit à un nombre fixe ou déterminable d'unités monétaires.L1, L2, L3

Références normatives

• IAS 21 §16Élément monétaire : sa caractéristique essentielle est un droit de recevoir (ou une obligation de livrer) un nombre fixe ou déterminable d'unités monétaires ; exemples : retraites et autres avantages du personnel payables en trésorerie, provisions réglées en trésorerie, dettes locatives, dividendes en trésorerie comptabilisés en passif ; est aussi monétaire un contrat portant sur un nombre variable d'instruments de capitaux propres de l'entité ou d'actifs dont la juste valeur égale un nombre fixe ou déterminable d'unités monétaires. Élément non monétaire : absence d'un tel droit ou d'une telle obligation ; exemples : avances versées sur biens et services, goodwill, immobilisations incorporelles, stocks, immobilisations corporelles, actifs au titre de droits d'utilisation, provisions réglées par la remise d'un actif non monétaire.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• La société Tarvin a versé à un fournisseur étranger un acompte de 20 000 dollars pour la livraison d'une machine. Son comptable écrit : « Cet acompte est un élément monétaire, donc il sera converti au cours de clôture. » Quelle est l'erreur ?L2
• Le groupe Halvor détient : une dette de loyer en dollars (dette de location), une provision réglée en trésorerie en dollars, un acompte versé en dollars pour une machine, et un contrat prévoyant de livrer un nombre variable de ses propres actions dont la juste valeur est égale à 100 000 dollars. Classez chaque élément en monétaire ou non monétaire et justifiez la démarche, en distinguant faits du cas, règle et jugement.L3