Frontière avec IFRS 9

Objectifs pédagogiques

• Distinguer ce qui relève d'IFRS 9 (dérivés, couverture) et ce qui relève de la présente norme.L3

Références normatives

• IAS 21 §4Les nombreux dérivés de change qui relèvent d'IFRS 9 sont exclus du champ ; ceux qui n'en relèvent pas (par exemple certains dérivés incorporés à d'autres contrats) restent dans le champ, et la norme s'applique aussi à la conversion des montants liés aux dérivés de la monnaie fonctionnelle vers la monnaie de présentation. La comptabilité de couverture est traitée au par. 5.
• IAS 21 §5Comptabilité de couverture des éléments en monnaie étrangère, y compris la couverture d'un investissement net dans une activité à l'étranger : relève d'IFRS 9, pas d'IAS 21.
• IAS 21 §27Renvoi : la comptabilité de couverture des éléments en monnaie étrangère relève d'IFRS 9 (par. 3(a) et 5), qui peut imposer pour certains écarts de change un traitement différent de celui d'IAS 21 ; exemple : écarts sur un élément monétaire désigné comme instrument de couverture dans une couverture de flux de trésorerie, comptabilisés d'abord en autres éléments du résultat global pour la part efficace.
• IAS 21 §52Informations (par. 52) : (a) montant des écarts de change comptabilisés en résultat, hors ceux sur instruments financiers évalués à la juste valeur par le résultat selon IFRS 9 ; (b) écarts de change nets comptabilisés en autres éléments du résultat global et cumulés dans une composante distincte des capitaux propres, avec rapprochement du solde d'ouverture et de clôture de cette composante.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• La société Brannec détient un contrat de change à terme relevant d'IFRS 9, évalué à la juste valeur par le résultat. Que dire de ce contrat au regard d'IAS 21 ?L3
• La société Ardenne, dont la monnaie fonctionnelle est l'euro, a contracté un emprunt en dollars (élément monétaire). Donnée du cas : elle l'a désigné comme instrument de couverture du risque de change d'achats futurs en dollars, dans une couverture de flux de trésorerie qui remplit les conditions d'IFRS 9 ; à la clôture, la couverture est entièrement efficace. Comment l'écart de change de l'emprunt est-il traité ?L2