Coentrepreneurs entre eux

Objectifs pédagogiques

• Distinguer la relation coentrepreneur-coentreprise de la relation entre coentrepreneurs.L1, L2

Références normatives

• IAS 24 §11Ne sont pas, en tant que tels, des parties liées : deux entités du seul fait qu'elles ont un administrateur ou un autre membre du personnel dirigeant clé en commun, ou qu'un membre du personnel dirigeant clé de l'une exerce une influence notable sur l'autre ; deux coentrepreneurs du seul fait qu'ils partagent le contrôle conjoint d'une coentreprise ; les apporteurs de financement, les syndicats, les services publics ainsi que les ministères et organismes d'un État qui ne contrôle pas l'entité, ne la contrôle pas conjointement et n'exerce pas sur elle d'influence notable, du seul fait de leurs rapports habituels avec l'entité (même s'ils peuvent restreindre sa liberté d'action ou participer à ses décisions) ; un client, un fournisseur, un franchiseur, un distributeur ou un agent général avec lequel l'entité réalise un volume d'affaires important, du seul fait de la dépendance économique qui en découle.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Alpha SA et Béta SA partagent le contrôle conjoint de la coentreprise Gamma. Béta établit ses états financiers. Alpha est-elle une partie liée de Béta du seul fait de ce contrôle conjoint de Gamma ?L1
• Dans sa note sur les parties liées, Lutèce SA liste ses relations avec Marais SA et avec la coentreprise Nacre, dont elles partagent toutes deux le contrôle conjoint. Quelle ligne de cette note est erronée ?L2