IAS 24 — Information relative aux parties liées
Modules de la norme
- Concepts39 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions68 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques5 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers4 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens2 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)10 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Cartographie des parties liées d'un groupe : mère, filiale, entreprise associée, administratrice et conjoint, fournisseur dépendantL1Débutant
- Transactions, soldes et dépréciations avec une entreprise associée et une filiale : contenu de la note, totaux par catégorie et pleine concurrenceL2Intermédiaire
- Rémunération du personnel dirigeant clé par catégorie, services d'une entité de gestion et prêt à un dirigeantL3Avancé
- Entité liée à l'État : exemption partielle, transaction avec une entité de l'État, prêt à un dirigeant et information à conserverL3Avancé
- Dossier de groupe : famille proche, entités contrôlées par un dirigeant, régime postérieur à l'emploi, entité de gestion, pleine concurrence, agrégation et fonds publicL4Expert
- Dossier de parties liées d'un groupe : cartographie, rémunération des dirigeants, transactions et soldes, État (IAS 24)L4Expert
Workpapers
- Carte d'identification des parties liées : personnes, entités, exclusions, substance et mère
- Note de rémunération du personnel dirigeant clé : total, catégories, entité de gestion et autres soldes
- Note des transactions et soldes avec les parties liées : contenu, dépréciations, catégories, pleine concurrence et agrégation
- Contrôle de l'exemption des entités liées à l'État : champ, limites, information conservée et étendue
Concepts par thème
Objet, champ d'application et information intragroupe
- Objet de la normeImportant2 questions
- Champ d'applicationImportant2 questions
- Éléments intragroupe et états consolidésAvancé1 question
Définitions : personnes, famille proche, dirigeants clés
- Partie liée : la personneEssentiel2 questions
- Membres de la famille procheEssentiel2 questions
- Personnel dirigeant cléEssentiel2 questions
- Transaction avec une partie liéeEssentiel2 questions
- Contrôle, contrôle conjoint, influence notableImportant2 questions
Relations entre entités liées
- Entités du même groupeEssentiel2 questions
- Entreprise associée et coentrepriseEssentiel2 questions
- Coentreprises d'un même tiersAvancé1 question
- Régime d'avantages postérieurs à l'emploiAvancé1 question
- Entité contrôlée par une personne liéeImportant2 questions
- Entité de gestionAvancé1 question
- Filiales d'une entreprise associée ou d'une coentrepriseAvancé1 question
- La substance prime sur la formeImportant2 questions
Situations qui ne créent pas, à elles seules, une relation
- Administrateur ou dirigeant en communEssentiel2 questions
- Coentrepreneurs entre euxEssentiel2 questions
- Rapports habituels et dépendance économiqueEssentiel2 questions
Mère et partie exerçant le contrôle ultime
- Information sur la mère et le contrôle ultimeEssentiel2 questions
- Mère la plus élevée suivante qui publieImportant2 questions
- Pourquoi indiquer le contrôle sans transactionImportant2 questions
Rémunération du personnel dirigeant clé
- Rémunération du personnel dirigeant cléEssentiel3 questions
- Allègement pour l'entité de gestionAvancé1 question
- Autres transactions avec les dirigeantsImportant2 questions
Transactions, soldes et présentation
- Contenu minimal de l'informationEssentiel2 questions
- Dépréciations et charge de la périodeEssentiel3 questions
- Information par catégorie de partie liéeImportant2 questions
- Exemples de transactions à indiquerImportant2 questions
- Affirmation de pleine concurrenceEssentiel2 questions
- Agrégation des éléments similairesAvancé1 question
Entités liées à l'État
- Exemption partielle des entités liées à l'ÉtatEssentiel2 questions
- Limites de l'exemptionAvancé1 question
- Information conservée avec l'exemptionEssentiel3 questions
- Jugement sur l'étendue de l'informationAvancé1 question
Frontières avec les autres normes
- Lien avec IFRS 10Spécialisé1 question
- Lien avec IAS 28 et IFRS 11Spécialisé1 question
- Lien avec IAS 19Spécialisé1 question
- Lien avec IFRS 2Spécialisé1 question