Mère la plus élevée suivante qui publie

Objectifs pédagogiques

• Déterminer la mère à nommer lorsque ni la mère ni la partie de contrôle ultime ne produit d'états financiers consolidés publics.L2, L3

Références normatives

• IAS 24 §13Les relations entre une mère et ses filiales sont indiquées quelles que soient les transactions intervenues. L'entité indique le nom de sa mère et, si elle est différente, de la partie qui exerce le contrôle ultime ; si ni l'une ni l'autre ne produit d'états financiers consolidés disponibles au public, elle indique le nom de la mère la plus élevée suivante qui le fait.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Nexor SA est détenue par Nexor Holding, elle-même contrôlée par la société Orbis, partie de contrôle ultime. Ni Nexor Holding ni Orbis ne produisent d'états financiers consolidés disponibles au public ; la société Pléiade, située entre Nexor Holding et Orbis, en produit. Quels noms Nexor SA indique-t-elle ?L2
• Aster SA est détenue par Aster Holding, qui ne publie pas d'états consolidés. Le contrôle ultime est exercé par la famille Roux, des personnes physiques qui n'en produisent évidemment pas. Entre les deux se trouve le groupe Zéphyr, mère plus élevée qui publie des états consolidés disponibles au public. Que doit indiquer Aster SA ?L3