Autres transactions avec les dirigeants

Objectifs pédagogiques

• Identifier les transactions et soldes avec le personnel dirigeant clé à indiquer en plus de la rémunération.L2, L3

Références normatives

• IAS 24 §18Si des transactions avec des parties liées sont intervenues, l'entité indique la nature de la relation et les informations sur ces transactions et sur les soldes (engagements compris) nécessaires pour comprendre l'effet possible de la relation sur ses états financiers, au minimum : (a) le montant des transactions ; (b) le montant des soldes, engagements compris, avec leurs modalités et conditions (dont l'existence de sûretés et la nature de la contrepartie du règlement) et le détail des garanties données ou reçues ; (c) les dépréciations pour créances douteuses rattachées aux soldes ; (d) la charge comptabilisée de la période au titre des créances irrécouvrables ou douteuses sur les parties liées.
• IAS 24 §19Les informations du par. 18 sont données séparément pour chacune des catégories suivantes : (a) la mère ; (b) les entités ayant le contrôle conjoint ou une influence notable sur l'entité ; (c) les filiales ; (d) les entreprises associées ; (e) les coentreprises dans lesquelles l'entité est coentrepreneur ; (f) le personnel dirigeant clé de l'entité ou de sa mère ; (g) les autres parties liées.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• En plus de la rémunération de son directeur financier, Cyprès SA lui a consenti un prêt, en cours à la clôture. Comment ce prêt est-il traité dans la note sur les parties liées ?L2
• Pendant l'exercice, Hêtre SA a vendu des marchandises à une société contrôlée par un membre de son personnel dirigeant clé et a consenti un prêt à un autre dirigeant clé. Quelles affirmations sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L3