La perte de l'influence notable

Objectifs pédagogiques

• Expliquer l'arrêt de la mise en équivalence à la date de perte de l'influence notable et la juste valeur de l'intérêt conservé.L3, L4
• Calculer le profit ou la perte sur la perte d'influence notable (contrepartie, juste valeur conservée, valeur comptable, autres éléments du résultat global).L4

Références normatives

• IAS 28 §22L'entité cesse d'appliquer la mise en équivalence à la date où sa participation cesse d'être une entreprise associée ou une coentreprise : (a) si elle devient une filiale, l'entité applique IFRS 3 et IFRS 10 ; (b) si l'intérêt conservé est un actif financier, elle l'évalue à la juste valeur, qui constitue sa juste valeur initiale selon IFRS 9, et comptabilise en résultat l'écart entre, d'une part, la juste valeur de l'intérêt conservé augmentée du produit de cession de la fraction cédée et, d'autre part, la valeur comptable de la participation à la date d'arrêt de la méthode ; (c) les montants comptabilisés en autres éléments du résultat global au titre de cette participation sont traités comme si l'entité détenue avait cédé directement les actifs ou passifs correspondants (reclassement en résultat le cas échéant, par. 23).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Alba SA cède une partie de sa participation dans Brise SA et perd de ce fait son influence notable ; l'intérêt conservé est un actif financier. Alba reçoit une contrepartie de {consideration_received}. La juste valeur de l'intérêt conservé est de {retained_interest_fair_value}, le montant d'autres éléments du résultat global à reclasser en résultat est de {oci_reclassified} (profit), et la valeur comptable de l'investissement à la date de la perte d'influence est de {investment_carrying_amount} (données du cas). Calculez le profit comptabilisé en résultat.L4
• Alba SA cède une partie de sa participation dans Brise SA, ce qui lui fait perdre son influence notable. Elle reçoit {consideration_received} en trésorerie ; l'intérêt conservé est un actif financier de juste valeur {retained_interest_fair_value}, et la valeur comptable de l'investissement est de {investment_carrying_amount} (données du cas). Convention du cas : aucun montant d'autres éléments du résultat global n'est à reclasser. Passez l'écriture de la perte d'influence notable.L4
• Alba SA cède une partie de sa participation dans Brise SA, entreprise associée. Convention du cas : l'analyse des faits conclut qu'Alba perd son influence notable à la date de la cession, et l'intérêt conservé est un actif financier. Quel traitement Alba applique-t-elle à compter de cette date ?L3
• Lorsque l'entité détenue devient une filiale de l'investisseur, celui-ci poursuit la mise en équivalence de sa participation.L4