Opérations ascendantes et descendantes

Objectifs pédagogiques

• Distinguer les opérations ascendantes des opérations descendantes entre l'investisseur et son associée.L2, L3
• Calculer la quote-part de profit non réalisé à éliminer sur des actifs encore détenus.L2, L3
• Enregistrer l'élimination du profit non réalisé.L3

Références normatives

• IAS 28 §28Les profits et pertes issus d'opérations ascendantes (par exemple ventes d'actifs de l'entreprise associée ou de la coentreprise à l'investisseur) et descendantes (ventes ou apports d'actifs de l'investisseur à l'entreprise associée ou à la coentreprise) ne sont comptabilisés dans les états financiers de l'investisseur, filiales consolidées comprises, qu'à hauteur des intérêts des investisseurs non liés ; la quote-part de l'investisseur dans ces profits ou pertes est éliminée. Dans sa rédaction publiée, le paragraphe vise les actifs qui ne constituent pas une entreprise au sens d'IFRS 3 : cette restriction provient des modifications de septembre 2014, dont l'application obligatoire est reportée à une date à fixer (par. 45C, application anticipée permise).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Alba SA détient {ownership} de Brise SA, entreprise associée mise en équivalence. Brise a vendu des marchandises à Alba (opération ascendante) ; à la clôture, les stocks achetés à Brise et encore détenus par Alba contiennent un profit non réalisé de {unrealised_profit} (donnée du cas). Calculez le profit non réalisé que la quote-part d'Alba conduit à éliminer.L2
• Alba SA détient {ownership} de Brise SA, entreprise associée. Alba a vendu à Brise des marchandises (opération descendante) ; à la clôture, les stocks de Brise contiennent encore un profit réalisé par Alba de {unrealised_profit} (donnée du cas). Convention du cas : l'élimination se présente au débit de la quote-part du résultat de l'associée, en contrepartie de l'investissement. Passez l'écriture d'élimination de la quote-part d'Alba.L3
• Expliquez la différence entre une opération ascendante et une opération descendante entre un investisseur et son entreprise associée, puis précisez pourquoi seule la quote-part de l'investisseur dans le profit non réalisé est éliminée.L3
• Que retenir des modifications de 2014 d'IAS 28 relatives à la vente ou à l'apport d'actifs entre un investisseur et son entreprise associée ou sa coentreprise ?L4