EssentielDébutant · Intermédiaire
Le coût initial de la participation
Objectifs pédagogiques
- Enregistrer l'acquisition d'une participation mise en équivalence à son coût.L1, L2
- Calculer la quote-part de l'investisseur dans les justes valeurs nettes des actifs et passifs identifiables à la date d'acquisition.L2
Références normatives
- IAS 28 §10Selon la mise en équivalence, la participation dans une entreprise associée ou une coentreprise est comptabilisée initialement au coût, puis sa valeur comptable est augmentée ou diminuée de la quote-part de l'investisseur dans le résultat de l'entité détenue postérieur à l'acquisition, quote-part comptabilisée dans le résultat de l'investisseur ; les distributions reçues réduisent la valeur comptable ; des ajustements sont aussi nécessaires pour la quote-part des variations des autres éléments du résultat global de l'entité détenue (par exemple réévaluation d'immobilisations corporelles, écarts de conversion), comptabilisée dans les autres éléments du résultat global de l'investisseur.
- IAS 28 §32La mise en équivalence s'applique à compter de la date à laquelle la participation devient une entreprise associée ou une coentreprise. À l'acquisition, l'écart entre le coût de la participation et la quote-part de l'entité dans la juste valeur nette des actifs et passifs identifiables de l'entité détenue est traité ainsi : (a) le goodwill est inclus dans la valeur comptable de la participation et son amortissement est interdit ; (b) un excédent de la quote-part de juste valeur nette sur le coût est un produit inclus dans la quote-part du résultat de la période d'acquisition. La quote-part du résultat postérieur est ajustée, par exemple de l'amortissement calculé sur les justes valeurs à la date d'acquisition et des pertes de valeur (goodwill, immobilisations corporelles).
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
3 questions
- Alba SA acquiert 30 % de Brise SA, sur laquelle elle exerce une influence notable, et paie {investment_cost} en trésorerie. Convention du cas : aucun frais accessoire, et le coût comprend tout goodwill implicite. Passez l'écriture de comptabilisation initiale de l'investissement.L1
- Alba SA acquiert {ownership} de Brise SA. À la date d'acquisition, la juste valeur de l'actif net identifiable de Brise (actifs et passifs identifiables) est de {identifiable_net_assets}. Calculez la quote-part d'Alba dans les justes valeurs nettes des actifs et passifs identifiables de Brise.L2
- Alba SA acquiert une participation dans Brise SA, entreprise associée, pour 1 500 000. Un collaborateur comptabilise l'investissement à 1 200 000, soit sa quote-part de la valeur comptable des capitaux propres de Brise. Quelle est l'erreur ?L1
Cas pratiques
- Influence notable : présomption de 20 % réfutable, indices, définitions et mise en équivalence de base (coût, quote-part, dividendes)L1
- Mise en équivalence avec goodwill, ajustement de juste valeur, méthodes uniformes, droits de vote potentiels et pertes plafonnéesL2
- Dossier d'un groupe : influence notable, mise en équivalence, éliminations, pertes et dépréciation, cessation de l'influence (IAS 28)L4