SpécialiséExpert
L'exposé-sondage de 2024
Objectifs pédagogiques
- Expliquer que l'exposé-sondage de 2024 sur la mise en équivalence est une proposition et non une règle en vigueur.L4
Références normatives
Les synthèses du registre des références sont rédigées en français : seule la référence du paragraphe est affichée ici.