AvancéExpert
Lien avec IFRS 9
Objectifs pédagogiques
- Expliquer que les intérêts à long terme sont soumis à IFRS 9 et que l'intérêt conservé sans influence notable est un actif financier.L4
Références normatives
- IAS 28 §14AL'entité applique aussi IFRS 9 aux autres instruments financiers détenus dans une entreprise associée ou une coentreprise auxquels la mise en équivalence ne s'applique pas, dont les intérêts à long terme qui, en substance, font partie de l'investissement net (par. 38) ; elle applique IFRS 9 à ces intérêts avant les par. 38 et 40 à 43, sans tenir compte des ajustements de leur valeur comptable découlant d'IAS 28. Paragraphe ajouté en octobre 2017, applicable depuis le 1er janvier 2019 (par. 45G).
- IAS 28 §22L'entité cesse d'appliquer la mise en équivalence à la date où sa participation cesse d'être une entreprise associée ou une coentreprise : (a) si elle devient une filiale, l'entité applique IFRS 3 et IFRS 10 ; (b) si l'intérêt conservé est un actif financier, elle l'évalue à la juste valeur, qui constitue sa juste valeur initiale selon IFRS 9, et comptabilise en résultat l'écart entre, d'une part, la juste valeur de l'intérêt conservé augmentée du produit de cession de la fraction cédée et, d'autre part, la valeur comptable de la participation à la date d'arrêt de la méthode ; (c) les montants comptabilisés en autres éléments du résultat global au titre de cette participation sont traités comme si l'entité détenue avait cédé directement les actifs ou passifs correspondants (reclassement en résultat le cas échéant, par. 23).
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.