Les contrats sur éléments non financiers réglables net

Objectifs pédagogiques

• Analyser si un contrat d'achat d'un élément non financier relève d'IAS 32 selon qu'il peut être réglé net ou qu'il est détenu pour les besoins attendus d'utilisation.L3
• Justifier la conclusion retenue pour un contrat de matières premières au regard des besoins d'utilisation de l'entité.L3

Références normatives

• IAS 32 §8La norme s'applique, comme s'il s'agissait d'instruments financiers, aux contrats d'achat ou de vente d'un élément non financier qui peuvent être réglés net (en trésorerie, en un autre instrument financier ou par échange d'instruments financiers), sauf à ceux conclus et conservés pour les besoins attendus d'achat, de vente ou d'utilisation de l'entité ; elle s'applique toutefois aux contrats que l'entité désigne à la juste valeur par le résultat selon IFRS 9 (par. 2.5).
• IAS 32 §9Le règlement net d'un contrat sur élément non financier peut résulter des termes du contrat, d'une pratique de règlement net de contrats semblables (avec la contrepartie, par contrats inverses ou par cession avant exercice ou échéance), d'une pratique de prise de livraison suivie d'une revente rapide pour profiter des variations de prix ou d'une marge de négociant, ou du caractère facilement convertible en trésorerie de l'élément ; les contrats relevant d'une pratique ((b) et (c)) ne sont pas détenus pour les besoins propres de l'entité et entrent dans le champ, les autres étant appréciés au cas par cas.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Cobalt SA, fabricant de câbles, conclut un contrat d'achat de 500 tonnes de cuivre à livrer dans six mois à prix fixe. Le contrat pourrait être réglé net en trésorerie, mais Cobalt l'a conclu et le conserve pour ses besoins attendus d'utilisation dans sa production (faits du cas). Quelle conclusion est cohérente avec la règle sur les contrats portant sur des éléments non financiers ?L3