IAS 32 — Instruments financiers : présentation
Modules de la norme
- Concepts34 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions68 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques5 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers3 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens2 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)12 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Instruments émis : définition d'un instrument financier, obligation contractuelle et droit d'éviter la remiseL1Débutant
- Instruments réglés en titres propres : condition fixe contre fixe, options de règlement, clause conditionnelle et plan d'options relevant d'IFRS 2L2Intermédiaire
- Obligation convertible : scission en composante passif et composante capitaux propres, charge d'intérêts, valeur comptable et conversion à l'échéanceL3Avancé
- Actions propres, dividendes et intérêts, coûts d'émission : traitement selon le classement des instrumentsL3Avancé
- Compensation, instruments remboursables, parts de coopérative et projet FICE : un dossier de classement et de présentationL4Expert
- Dossier d'instruments financiers émis : classement passif / capitaux propres, scission d'une obligation convertible, distributions et compensation (IAS 32)L4Expert
Workpapers
- Classement d'un instrument émis : passif financier, instrument de capitaux propres ou instrument composé
- Instrument composé : scission en composante passif et composante capitaux propres, écritures d'émission, d'intérêts, de coupon et de conversion
- Compensation d'un actif financier et d'un passif financier : droit juridiquement exécutoire, intention de règlement et montant net présenté
Concepts par thème
Champ d'application et définitions
- L'instrument financier : un contrat, deux positionsEssentiel3 questions
- L'actif financier, vu du côté du détenteurEssentiel3 questions
- Le passif financier, vu du côté de l'émetteurEssentiel3 questions
- L'instrument de capitaux propres : l'absence d'obligationEssentiel3 questions
- L'exigence de contrat : écrit ou non, mais pas un impôtImportant2 questions
- Les transactions exclues d'IAS 32Important2 questions
- Les contrats sur éléments non financiers réglables netAvancé1 question
Classement : passif financier ou capitaux propres
- L'obligation contractuelle de remettre de la trésorerieEssentiel3 questions
- Le droit inconditionnel d'éviter la remiseEssentiel3 questions
- Fixe contre fixe : le test des titres propresEssentiel3 questions
- Les clauses de règlement conditionnelImportant2 questions
- Les options de règlementImportant2 questions
- Prix en monnaie étrangère et droits offerts au prorataAvancé1 question
Instruments remboursables et cas particuliers
- Les instruments remboursables au gré du porteur : l'exceptionAvancé1 question
- Les obligations qui ne naissent qu’à la liquidationAvancé1 question
- Comparer les deux exceptionsAvancé1 question
- La décision du Comité de 2009Spécialisé1 question
- Les parts de membres d'une coopérative (IFRIC 2)Avancé1 question
Instruments financiers composés
- La scission d'un instrument composé à l'origineEssentiel3 questions
- Le passif d'abord, les capitaux propres en résiduEssentiel3 questions
- Pas de profit ni de perte à l'émissionEssentiel3 questions
- La conversion à l'échéanceImportant2 questions
- Charge d’intérêts et coupons de la composante passifAvancé1 question
Actions propres, distributions et coûts de transaction
- Les actions propresEssentiel3 questions
- Intérêts et dividendes : le classement décideEssentiel3 questions
- L'effet d'impôt des distributions (renvoi à IAS 12)Avancé1 question
- Les coûts d'émission de capitaux propresImportant2 questions
Compensation des actifs et passifs financiers
- Les deux critères de la compensationEssentiel3 questions
- Le droit juridiquement exécutoire de compenserImportant2 questions
- L'intention de régler pour le netAvancé1 question
Liens avec d'autres normes et propositions
- Le lien avec IFRS 9 : classer ou évaluerImportant2 questions
- Le lien avec IAS 33 : la dilutionAvancé1 question
- Le lien avec IFRS 2 : les paiements fondés sur des actionsAvancé1 question
- Le projet FICE : des propositionsSpécialisé1 question