Pas de profit ni de perte à l'émission

Objectifs pédagogiques

• Expliquer pourquoi la comptabilisation séparée des composantes ne génère ni profit ni perte à l'origine.L2
• Vérifier que la somme des composantes est égale au produit de l'émission, sans profit ni perte.L2

Références normatives

• IAS 32 §31IFRS 9 traite de l'évaluation des actifs et passifs financiers. Lors de la répartition de la valeur comptable initiale d'un instrument composé, la composante capitaux propres reçoit le montant résiduel obtenu en retranchant, de la juste valeur de l'instrument dans son ensemble, le montant déterminé séparément pour la composante passif ; les dérivés incorporés autres que la composante capitaux propres (par exemple une option d'achat) sont inclus dans la composante passif ; la somme des deux composantes à l'origine égale toujours la juste valeur de l'ensemble et la comptabilisation séparée initiale ne dégage ni profit ni perte.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Un dossier de travail commente l'émission d'une obligation convertible. Laquelle de ses conclusions est erronée ?L2
• Mira SA émet des obligations convertibles en un nombre fixe d'actions pour un produit de {issue_proceeds}. La juste valeur d'un passif semblable sans option de conversion, qui mesure la composante passif, est de {liability_fair_value} (donnée du cas). Calculez la composante capitaux propres, puis le profit ou la perte constaté à l'émission.L2
• Pour une émission d'obligations convertibles de 600 000, dont la composante passif est de 520 000 (données du cas), un stagiaire propose l'écriture suivante : débit Trésorerie 600 000 ; crédit Dette 520 000 ; crédit Produit financier 80 000. Rédigez une courte justification qui indique si cette écriture est acceptable, en distinguant règle, faits du cas et correction.L2