Les options de règlement

Objectifs pédagogiques

• Expliquer pourquoi un dérivé dont une partie choisit le mode de règlement est un actif ou un passif financier, sauf si toutes les modalités mènent à des capitaux propres.L2
• Déterminer le classement d'un dérivé sur titres propres assorti d'une option de règlement net en trésorerie.L3

Références normatives

• IAS 32 §26Lorsque l'une des parties choisit le mode de règlement d'un dérivé (par exemple trésorerie nette ou échange d'actions contre de la trésorerie), le dérivé est un actif ou un passif financier, sauf si toutes les modalités de règlement aboutiraient à un instrument de capitaux propres.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Opale SA conclut avec une banque un dérivé sur ses propres actions. À l'échéance, la banque choisit soit de recevoir 5 000 actions d'Opale contre un paiement de 100 000 euros, soit un règlement en trésorerie nette de la différence entre la valeur des actions et 100 000 euros (faits du cas). Comment ce dérivé est-il classé ?L2
• Un collègue rédige des conclusions sur le classement des dérivés sur titres propres assortis d'une option de règlement. Laquelle de ces conclusions est erronée ?L3