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Un collègue rédige des conclusions sur le classement des dérivés sur titres propres assortis d'une option de règlement. Laquelle de ces conclusions est erronée ?

Un dérivé dont l'une des parties choisit le mode de règlement est un actif ou un passif financier, sauf si toutes les modalités de règlement mènent à des capitaux propres.

Le choix du mode de règlement peut appartenir à l'émetteur ou à la contrepartie sans que cela change la qualification de principe du dérivé, qui reste celle d'un actif ou d'un passif financier.

Pour conclure à un instrument de capitaux propres, chaque modalité de règlement envisageable doit elle-même aboutir à des capitaux propres.

La présence d'une modalité qui remet un nombre fixe de titres contre un montant fixe de trésorerie suffit à classer le dérivé en capitaux propres, même si une autre modalité est un règlement net.