Les actions propres

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que les actions propres sont déduites des capitaux propres et qu'aucun profit ou perte n'est comptabilisé lors de leur achat, vente, émission ou annulation.L1
• Comptabiliser le rachat puis la revente d'actions propres.L2

Références normatives

• IAS 32 §33Les instruments de capitaux propres que l'entité rachète (actions propres) sont déduits des capitaux propres ; aucun profit ni aucune perte n'est comptabilisé en résultat lors de l'achat, de la vente, de l'émission ou de l'annulation de ces instruments, la contrepartie versée ou reçue étant comptabilisée directement en capitaux propres ; les actions propres peuvent être détenues par l'entité ou par d'autres membres du groupe consolidé. Le par. 33A ouvre une option, instrument par instrument, pour les actions propres détenues dans certains fonds ou comme éléments sous-jacents de contrats d'assurance avec participation directe.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Orme SA a mis en place un plan d'options de souscription d'actions pour ses salariés. Pour couvrir le plan, elle rachète 20 000 de ses propres actions sur le marché (faits du cas). Quel traitement s'applique à ce rachat d'actions propres ?L2
• Lorsqu'une entité revend ses propres actions à un prix supérieur à leur coût de rachat, elle comptabilise l'écart en profit dans le résultat de l'exercice.L1
• Rhône SA avait racheté 5 000 de ses propres actions pour un coût total de {treasury_share_cost}. Elle les revend sur le marché pour un produit de {sale_proceeds}. Convention du cas : l'écart est inscrit dans la rubrique « capital et prime d'émission ». Calculez le montant de l'écart de revente.L2
• Tilde SA rachète sur le marché 6 000 de ses propres actions pour un prix total de {price_paid}, payé comptant. Passez l'écriture du rachat.L2