CERTYNEX IFRS ACADEMY

Orme SA a mis en place un plan d'options de souscription d'actions pour ses salariés. Pour couvrir le plan, elle rachète 20 000 de ses propres actions sur le marché (faits du cas). Quel traitement s'applique à ce rachat d'actions propres ?

Le rachat est exclu d'IAS 32, puisque le plan d'options relève d'IFRS 2, et les actions sont inscrites à l'actif d'Orme et le rachat sort entièrement du champ de la norme.

Le rachat est un actif financier évalué à la juste valeur, puisqu'il sert à couvrir une charge future du plan d'options.

Le rachat est comptabilisé en charge de personnel, puisqu'il sert à rémunérer les salariés bénéficiaires du plan.

Les actions rachetées restent soumises aux règles d'IAS 32 sur les actions propres et sont déduites des capitaux propres, bien que le plan relève d'une autre norme.