Comparer les deux exceptions

Objectifs pédagogiques

• Distinguer les conditions de l'exception des instruments remboursables de celles de l'exception de liquidation, notamment l'absence d'autre obligation défavorable.L3
• Justifier, d'après l'explication de l'IASB, pourquoi la condition 16A(d) n'a pas d'équivalent en 16C.L4

Références normatives

• IAS 32 §16AUn instrument remboursable au gré du porteur comporte une obligation de rachat ou de remboursement contre trésorerie ou autre actif financier ; par exception à la définition du passif financier, il est classé en capitaux propres s'il présente toutes les caractéristiques suivantes : (a) il donne droit à une quote-part de l'actif net en cas de liquidation ; (b) il appartient à la catégorie subordonnée à toutes les autres (aucune priorité à la liquidation, aucune conversion préalable nécessaire) ; (c) tous les instruments de cette catégorie ont des caractéristiques identiques ; (d) hormis l'obligation de rachat, il ne comporte aucune autre obligation contractuelle de remettre de la trésorerie ou un autre actif financier ou d'échanger à des conditions potentiellement défavorables, et n'est pas un contrat réglé en titres propres au sens du (b) de la définition du passif financier ; (e) les flux attendus sur sa durée reposent pour l'essentiel sur le résultat, sur la variation de l'actif net comptabilisé ou sur la variation de la juste valeur de l'actif net comptabilisé et non comptabilisé.
• IAS 32 §16CCertains instruments obligent l'émetteur à remettre une quote-part de son actif net uniquement à la liquidation, celle-ci étant certaine et hors de son contrôle (entité à durée de vie limitée) ou incertaine mais au gré du porteur ; par exception à la définition du passif financier, ils sont classés en capitaux propres s'ils présentent trois caractéristiques : droit à une quote-part de l'actif net à la liquidation, appartenance à la catégorie la plus subordonnée, obligation identique pour tous les instruments de cette catégorie. Contrairement au 16A, aucune caractéristique ne vise l'absence d'une autre obligation contractuelle ni la base des flux attendus.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Parmi les conditions de l'exception des instruments remboursables au gré du porteur, laquelle n'a pas d'équivalent dans l'exception des instruments qui n'obligent à remettre une quote-part de l'actif net qu'à la liquidation ?L3
• Le fonds Opale émet deux catégories de parts : la catégorie A, remboursable au gré du porteur, et la catégorie B, sans option de remboursement. À la liquidation, la catégorie A est remboursée au dernier rang, au même rang que la catégorie B, et aucune autre classe n'est plus subordonnée (faits du cas). Un collaborateur soutient que l'option de remboursement de la catégorie A la rend moins subordonnée que la catégorie B et exclut donc l'exception. Quelle réponse est cohérente avec l'explication donnée par le Comité en 2009 (contexte, non règle) ?L4