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Le fonds Opale émet deux catégories de parts : la catégorie A, remboursable au gré du porteur, et la catégorie B, sans option de remboursement. À la liquidation, la catégorie A est remboursée au dernier rang, au même rang que la catégorie B, et aucune autre classe n'est plus subordonnée (faits du cas). Un collaborateur soutient que l'option de remboursement de la catégorie A la rend moins subordonnée que la catégorie B et exclut donc l'exception. Quelle réponse est cohérente avec l'explication donnée par le Comité en 2009 (contexte, non règle) ?

L'option de remboursement place la catégorie A avant la catégorie B dans l'ordre de paiement à la liquidation, de sorte que l'argument du collaborateur est fondé.

La subordination s'apprécie à la date d'exercice de l'option de remboursement et non à la liquidation, de sorte que l'argument du collaborateur est fondé.

Le Comité a supprimé l'exception pour les parts assorties d'une option de remboursement, de sorte que l'argument du collaborateur est fondé.

La subordination se mesure par le rang à la liquidation ; l'existence d'une option de remboursement ne la réduit pas par elle-même, de sorte que l'argument du collaborateur n'est pas fondé.