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EssentielDébutant · Intermédiaire · Avancé

La scission d'un instrument composé à l'origine

Objectifs pédagogiques

  • Expliquer qu'un instrument aux caractéristiques de passif et de capitaux propres est scindé à l'origine en deux composantes comptabilisées séparément.L1
  • Comptabiliser l'émission d'une obligation convertible en une composante passif et une composante capitaux propres.L3

Références normatives

  • IAS 32 §28L'émetteur d'un instrument financier non dérivé en examine les termes pour déterminer s'il comporte à la fois une composante passif et une composante capitaux propres ; ces composantes sont classées séparément (passif financier, actif financier ou instrument de capitaux propres) selon le par. 15.
  • IAS 32 §30Le classement des composantes passif et capitaux propres d'un instrument convertible n'est pas révisé lorsque la probabilité d'exercice de l'option de conversion évolue, même si l'exercice paraît devenu avantageux pour certains porteurs ; l'obligation contractuelle de paiement subsiste jusqu'à son extinction par conversion, à l'échéance ou par une autre transaction.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions