L'instrument financier : un contrat, deux positions

Objectifs pédagogiques

• Expliquer qu'un instrument financier est un contrat qui crée un actif financier pour une partie et un passif financier ou un instrument de capitaux propres pour une autre.L1
• Identifier, à partir des faits d'un cas, si un élément constitue un instrument financier au sens de la norme.L1

Références normatives

• IAS 32 §11Un instrument financier est un contrat qui crée un actif financier pour une entité et un passif financier ou un instrument de capitaux propres pour une autre. L'actif financier comprend la trésorerie, un instrument de capitaux propres d'une autre entité, un droit contractuel de recevoir de la trésorerie ou un autre actif financier ou d'échanger des actifs ou passifs financiers à des conditions potentiellement favorables, et certains contrats réglés en titres propres. Le passif financier comprend une obligation contractuelle de remettre de la trésorerie ou un autre actif financier ou d'échanger des actifs ou passifs financiers à des conditions potentiellement défavorables, et certains contrats réglés en titres propres (nombre variable de titres, ou dérivé hors échange fixe contre fixe) ; des droits, options ou bons d'acquérir un nombre fixe de titres propres pour un montant fixe dans une monnaie quelconque sont des capitaux propres s'ils sont offerts au prorata à tous les propriétaires existants d'une même catégorie d'instruments non dérivés. L'instrument de capitaux propres est un contrat qui atteste un intérêt résiduel dans les actifs après déduction de tous les passifs. Le paragraphe définit aussi l'instrument remboursable au gré du porteur.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• La banque Alpha souscrit à l'émission d'obligations de Beta SA. Le contrat d'émission est, pour Alpha, un actif financier et, pour Beta, un passif financier : chaque partie le lit de son propre côté.L1
• Quelle phrase définit correctement l'instrument financier au sens d'IAS 32 ?L1
• Un stagiaire résume la définition de l'instrument financier pour un prêt consenti par Sora SA à Terra SA. Laquelle de ses phrases est erronée ?L1