Les coûts d'émission de capitaux propres

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que les coûts marginaux directement imputables à une opération sur capitaux propres sont déduits des capitaux propres.L2
• Calculer le montant net inscrit en capitaux propres après déduction des coûts d'émission.L2

Références normatives

• IAS 32 §37Les coûts d'émission ou d'acquisition de ses propres instruments de capitaux propres (droits d'enregistrement et autres frais réglementaires, honoraires de conseils juridiques, comptables et autres, frais d'impression, droits de timbre) sont portés en déduction des capitaux propres dans la mesure où ce sont des coûts marginaux directement imputables à l'opération qui auraient été évités sans elle ; les coûts d'une opération sur capitaux propres abandonnée sont comptabilisés en charges.
• IAS 32 §38Les coûts de transaction liés à l'émission d'un instrument composé sont répartis entre composante passif et composante capitaux propres au prorata de la répartition du produit ; les coûts communs à plusieurs opérations (par exemple une offre d'actions et une cotation simultanées) sont répartis selon une base rationnelle et cohérente avec des opérations semblables.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Cèdre SA émet des actions nouvelles pour un produit brut de {gross_proceeds}. Elle supporte {incremental_costs} de frais de courtage, de conseil juridique et d'enregistrement, directement imputables à l'émission et qui auraient été évités sans elle, ainsi que {general_communication_costs} de frais de communication institutionnelle sans lien direct avec l'émission (données du cas). Aucun effet d'impôt n'est à prendre en compte (donnée du cas). Calculez le montant net inscrit en capitaux propres à l'issue de l'émission.L2
• Un comptable commente le traitement des frais d'une émission d'actions nouvelles. Laquelle de ses affirmations est erronée ?L2