Le passif financier, vu du côté de l'émetteur

Objectifs pédagogiques

• Expliquer qu'un passif financier comprend notamment une obligation contractuelle de remettre de la trésorerie ou un autre actif financier.L1
• Déterminer, à partir des termes d'un contrat émis, s'il crée une obligation contractuelle relevant de la définition du passif financier.L2

Références normatives

• IAS 32 §11Un instrument financier est un contrat qui crée un actif financier pour une entité et un passif financier ou un instrument de capitaux propres pour une autre. L'actif financier comprend la trésorerie, un instrument de capitaux propres d'une autre entité, un droit contractuel de recevoir de la trésorerie ou un autre actif financier ou d'échanger des actifs ou passifs financiers à des conditions potentiellement favorables, et certains contrats réglés en titres propres. Le passif financier comprend une obligation contractuelle de remettre de la trésorerie ou un autre actif financier ou d'échanger des actifs ou passifs financiers à des conditions potentiellement défavorables, et certains contrats réglés en titres propres (nombre variable de titres, ou dérivé hors échange fixe contre fixe) ; des droits, options ou bons d'acquérir un nombre fixe de titres propres pour un montant fixe dans une monnaie quelconque sont des capitaux propres s'ils sont offerts au prorata à tous les propriétaires existants d'une même catégorie d'instruments non dérivés. L'instrument de capitaux propres est un contrat qui atteste un intérêt résiduel dans les actifs après déduction de tous les passifs. Le paragraphe définit aussi l'instrument remboursable au gré du porteur.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Une obligation contractuelle de remettre de la trésorerie à une autre entité est un élément qui caractérise le passif financier, apprécié du point de vue de l'émetteur de l'instrument.L1
• Zéphyr SA, dont la monnaie fonctionnelle est l'euro, conclut avec une banque un contrat à terme par lequel elle devra échanger 2 000 000 de dollars contre des euros à un cours fixé aujourd'hui (faits du cas). À la clôture, le cours du marché peut être plus ou moins favorable à Zéphyr. Quel élément du contrat se rattache à la définition du passif financier ?L2
• Un manuel interne résume la notion de passif financier. Laquelle de ces phrases est erronée ?L1