EssentielIntermédiaire · Avancé
Le passif d'abord, les capitaux propres en résidu
Objectifs pédagogiques
- Calculer la composante passif par actualisation des flux au taux d'un passif semblable sans option de conversion, puis la composante capitaux propres résiduelle.L2
- Justifier le choix du taux d'actualisation du passif comme donnée de jugement du cas, non comme taux imposé par la norme.L3
Références normatives
- IAS 32 §31IFRS 9 traite de l'évaluation des actifs et passifs financiers. Lors de la répartition de la valeur comptable initiale d'un instrument composé, la composante capitaux propres reçoit le montant résiduel obtenu en retranchant, de la juste valeur de l'instrument dans son ensemble, le montant déterminé séparément pour la composante passif ; les dérivés incorporés autres que la composante capitaux propres (par exemple une option d'achat) sont inclus dans la composante passif ; la somme des deux composantes à l'origine égale toujours la juste valeur de l'ensemble et la comptabilisation séparée initiale ne dégage ni profit ni perte.
- IAS 32 §32Selon la méthode du par. 31, l'émetteur d'une obligation convertible détermine d'abord la valeur comptable de la composante passif, à la juste valeur d'un passif semblable (dérivés incorporés non liés aux capitaux propres compris) dépourvu de composante capitaux propres ; la composante capitaux propres, représentée par l'option de conversion, s'obtient ensuite en retranchant cette juste valeur de la juste valeur de l'instrument composé dans son ensemble.
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.
3 questions
- Dalia SA émet le 1er janvier, au pair, des obligations convertibles en un nombre fixe d'actions : produit de {issue_proceeds}, remboursement au pair dans {term_years}, coupon annuel de {annual_coupon} payé à la fin de chaque année. Donnée du cas, issue du jugement de la direction : une dette semblable sans option de conversion serait émise au taux de {discount_rate} (taux non imposé par la norme). Calculez, flux par flux, la valeur actuelle du principal et de chacun des trois coupons, puis la composante passif et la composante capitaux propres résiduelle.L3
- Un collègue décrit les étapes de la scission initiale d'une obligation convertible. Laquelle de ses phrases est erronée ?L2
- Opéra SA émet des obligations convertibles en un nombre fixe d'actions, avec un coupon de 3 %. Faits du cas : un emprunt ordinaire de même durée, de même rang et sans option de conversion se financerait à 6,5 % ; le taux sans risque est de 2 % ; les actionnaires attendent un rendement de 11 %. Quel taux la direction retient-elle pour actualiser les flux de la composante passif ?L3
Cas pratiques
- Obligation convertible : scission en composante passif et composante capitaux propres, charge d'intérêts, valeur comptable et conversion à l'échéanceL3
- Dossier d'instruments financiers émis : classement passif / capitaux propres, scission d'une obligation convertible, distributions et compensation (IAS 32)L4