Le seuil de signification en intermédiaire

Objectifs pédagogiques

• Évaluer le caractère significatif d'un poste (élément inhabituel, changement de méthode ou d'estimation, erreur) par rapport aux données de la période intermédiaire et non par rapport au résultat annuel prévu.L2

Références normatives

• IAS 34 §23Pour décider comment comptabiliser, évaluer, classer ou présenter un élément dans un rapport intermédiaire, le caractère significatif s'apprécie par rapport aux données financières de la période intermédiaire, en tenant compte du fait que les mesures intermédiaires reposent davantage sur des estimations que les mesures annuelles.
• IAS 34 §25Le jugement reste nécessaire, mais la décision de comptabiliser et de présenter repose sur les données de la seule période intermédiaire : éléments inhabituels, changements de méthodes ou d'estimations et erreurs sont comptabilisés et mentionnés selon leur caractère significatif par rapport à ces données, afin d'éviter des déductions trompeuses ; l'objectif est que le rapport contienne toute l'information utile pour comprendre la situation et la performance de la période.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Dans un rapport intermédiaire, par rapport à quoi apprécie-t-on le caractère significatif d'un élément pour décider comment le comptabiliser, l'évaluer, le classer ou le présenter ?L2
• Fenwick SA prévoit un résultat annuel de 12 000 000 EUR (donnée du cas). Son résultat du semestre est de 1 800 000 EUR. Au semestre, elle a versé une indemnité de départ exceptionnelle de 400 000 EUR, élément inhabituel (donnée du cas). Le directeur financier juge l'élément non significatif « car il représente 3 % du résultat annuel prévu ». Rédigez une courte note sur le caractère significatif de l'élément dans le rapport semestriel, en distinguant règle, faits du cas et jugement professionnel (la norme ne fixe pas de seuil chiffré).L2