Comptabilisation d'une perte de valeur

Objectifs pédagogiques

• Calculer la perte de valeur d'un actif isolé comme l'excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable.L1, L2
• Comptabiliser immédiatement la perte en résultat et reconnaître qu'un passif n'est constaté pour l'excédent que si une autre norme l'exige.L1, L2, L3

Références normatives

• IAS 36 §58Annonce que les paragraphes 59 à 64 fixent les règles de comptabilisation et d'évaluation d'une perte de valeur pour un actif isolé autre que le goodwill, les UGT et le goodwill étant traités ensuite.
• IAS 36 §59Si la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'actif est ramené à sa valeur recouvrable et la réduction constitue une perte de valeur.
• IAS 36 §60La perte de valeur est comptabilisée immédiatement en résultat, sauf pour un actif réévalué où elle est traitée comme une diminution de réévaluation selon la norme applicable.
• IAS 36 §62Si la perte estimée excède la valeur comptable, un passif n'est constaté que si une autre norme l'exige.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

24 questions

• À la clôture, la société Corvane teste une machine de découpe laser dont la valeur comptable est de {carrying_amount}. Sa juste valeur (IFRS 13, donnée) est de {fair_value}. Une vente supposerait {legal_fees} de frais juridiques et {removal_costs} d'enlèvement ; Corvane estime en outre à {reorganisation_costs} la réorganisation de son atelier qui suivrait la cession. Aucun de ces coûts n'est comptabilisé en passif. La valeur d'utilité, calculée par ailleurs, est de {value_in_use}. Déterminez la juste valeur diminuée des coûts de sortie, la valeur recouvrable et la perte de valeur.L3
• Aubrac Logistique possède un parc de robots de préparation de commandes, inscrit pour {carrying_amount}. Un évaluateur indépendant fixe sa juste valeur selon IFRS 13 à {fair_value} (donnée), soit davantage que la valeur comptable. Toutefois, céder ce parc coûterait {stamp_duty} de droits de timbre, {legal_fees} d'honoraires d'avocat et {preparation_costs} de reconditionnement directement requis pour la vente. Un conseil en démantèlement a déjà facturé {recognised_consultant_fee}, montant inscrit en dette à la clôture. La valeur d'utilité ressort à {value_in_use}. Quels sont la juste valeur diminuée des coûts de sortie, la valeur recouvrable et la perte de valeur éventuelle ?L3
• Orbelis, fabricant d'équipements aéronautiques, a construit pour ses propres besoins un banc d'essai unique, présentant des indices de perte de valeur. Aucune transaction sur un équipement comparable n'est observable et l'évaluateur consulté indique qu'il n'existe aucune base fiable pour estimer le prix auquel une transaction ordonnée entre intervenants de marché aurait lieu. La valeur comptable du banc est de 400 000 et sa valeur d'utilité de 340 000. Que doit faire Orbelis ?L3
• L'imprimerie Ardéco teste une rotative dont la valeur comptable est de {carrying_amount} et qui sera utilisée encore deux ans. Les flux nets d'exploitation attendus, reçus en fin d'année, sont de {cash_flow_year_1} pour l'année 1 et {cash_flow_year_2} pour l'année 2. À la fin de l'année 2, la revente de la rotative devrait procurer un flux net de {net_disposal_flow}. Le taux d'actualisation (donné) est de {discount_rate}. La juste valeur diminuée des coûts de sortie actuelle est de {fvlcd}. Calculez la valeur d'utilité, la valeur recouvrable et la perte de valeur.L2
• Une clinique vétérinaire, Vetalpe, s'interroge sur un scanner inscrit à son bilan pour {carrying_amount}. Il lui reste deux exercices d'utilisation. Le service financier attend {operating_flow_1} de trésorerie nette d'exploitation à la fin du premier exercice, puis {operating_flow_2} à la fin du second, date à laquelle l'appareil serait cédé à un reconditionneur pour un montant net de coûts de sortie de {scrap_proceeds_net}. Le taux d'actualisation communiqué est de {discount_rate}. Un courtier évalue aujourd'hui la juste valeur diminuée des coûts de sortie du scanner à {fvlcd}. Déterminez la valeur d'utilité, la valeur recouvrable et la perte de valeur.L2
• Vrai ou faux ? Pour une machine évaluée selon le modèle du coût, la perte de valeur est comptabilisée immédiatement en résultat.L1
• Vrai ou faux ? Lorsque le montant estimé de la perte de valeur dépasse la valeur comptable de l'actif, l'entité constate toujours un passif pour l'excédent.L1
• Pour un actif isolé, à quoi correspond la perte de valeur ?L1
• À la clôture, un four industriel de la société Lumarec, évalué au coût, a une valeur comptable de 500 000. Le test de dépréciation fait ressortir une valeur recouvrable de 520 000. Quelle conséquence en tirer ?L2
• Parmi les affirmations suivantes sur la comptabilisation d'une perte de valeur d'un actif isolé, lesquelles sont exactes ? (plusieurs réponses)L2
• La société Arvelo détient une rectifieuse acquise pour {cost}, dont le cumul des amortissements s'élève à {accumulated_depreciation} à la clôture. Un indice de perte de valeur a conduit à estimer sa valeur recouvrable à {recoverable_amount}. Quel est le montant de la perte de valeur ?L1
• Chez Belcastel, un camion frigorifique figure au bilan pour un coût de {cost} diminué de {accumulated_depreciation} d'amortissements cumulés. Après la perte d'un contrat de transport, l'entité estime sa juste valeur diminuée des coûts de sortie à {fvlcd} et sa valeur d'utilité à {value_in_use}. Déterminez la perte de valeur à comptabiliser.L2
• La société Corvane évalue ses machines selon le modèle du coût. À la clôture, une presse à injecter a une valeur comptable de {carrying_amount} et une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Passez l'écriture de dépréciation.L2
• Un éditeur de jeux, Pixalune, a acquis un brevet de moteur graphique qu'il comptabilise au coût diminué de l'amortissement. L'arrivée d'une technologie concurrente l'amène à estimer la valeur recouvrable du brevet à {recoverable_amount}, pour une valeur comptable de {carrying_amount}. Enregistrez l'incidence comptable à la clôture.L2
• La société Kervela exploite un dépôt évalué au coût dont la valeur comptable est de 40 000. Ses estimations montrent que la perte de valeur calculée atteindrait 55 000, le dépôt devant générer des sorties nettes de trésorerie. Aucune autre norme n'impose de constater un passif dans cette situation (donnée). Comment traiter cette situation ?L3
• La société Talmont évalue ses équipements au coût. Une ligne d'assemblage, d'une valeur comptable de 210 000, a une valeur recouvrable de 168 000. Pour préserver le résultat de l'exercice, le directeur financier propose d'imputer la perte de 42 000 sur les réserves. Que lui répondre ?L3
• La société Ombrelle teste trois actifs évalués au coût, dont la valeur recouvrable peut être déterminée individuellement (donnée). Actif A : valeur comptable {carrying_amount_a}, valeur recouvrable {recoverable_amount_a}. Actif B : valeur comptable {carrying_amount_b}, valeur recouvrable {recoverable_amount_b}. Actif C : valeur comptable {carrying_amount_c}, valeur recouvrable {recoverable_amount_c}. Quel montant total de perte de valeur est comptabilisé en résultat ?L3
• Un immeuble est comptabilisé selon le modèle de la réévaluation. Comment sa perte de valeur est-elle comptabilisée ?L2
• Un immeuble de bureaux de la société Belmonde est comptabilisé selon le modèle de la réévaluation et vient d'être réévalué à sa juste valeur de clôture ; son écart de réévaluation s'élève à 90 000. Le départ de son principal locataire réduit sa valeur d'utilité et, ses coûts de sortie n'étant pas négligeables, sa valeur recouvrable ressort 35 000 en dessous de sa valeur comptable. Par prudence, le directeur financier souhaite constater la perte en résultat. Quelle est l'incidence correcte ?L3
• Un téléphérique de la station Valmorine a coûté {cost}. Il est amorti linéairement sur {useful_life}, avec une valeur résiduelle de {residual_value}. Au terme de {years_elapsed} d'exploitation, une baisse durable de fréquentation conduit à estimer sa valeur recouvrable à {recoverable_amount} ; la valeur résiduelle et la durée d'utilité totale sont inchangées. Calculez la perte de valeur, puis la dotation annuelle aux amortissements des exercices suivants.L3
• La société Brisach Imprimerie teste son UGT Impression offset, qui comprend un goodwill de {goodwill_ca}, du matériel d'impression pour {equipment_ca} et un bâtiment pour {building_ca} (valeurs comptables). La valeur recouvrable de l'unité est de {recoverable_amount}. Aucun plancher individuel n'est contraignant et tous les actifs sont évalués au coût. Passez l'écriture de dépréciation.L2
• Le restaurant Le Comptoir Sabline, acquis par un groupe de restauration, est une UGT à laquelle est affecté un goodwill de {goodwill_ca}. Il comprend aussi un équipement de cuisine ({kitchen_ca}) et des aménagements de salle ({improvements_ca}), évalués au coût. La fermeture d'une zone de bureaux voisine ramène sa valeur recouvrable à {recoverable_amount}. Aucun plancher individuel n'est contraignant. Enregistrez la perte de valeur.L3
• La plateforme logistique de la société Ostrava Distribution est une UGT comprenant un goodwill de {goodwill_ca}, un entrepôt de {warehouse_ca} et des chariots élévateurs de {forklifts_ca} (valeurs comptables, modèle du coût). La valeur recouvrable de l'unité est de {recoverable_amount}. La juste valeur diminuée des coûts de sortie de l'entrepôt est de {warehouse_fvlcd} ; aucun plancher autre que zéro n'est déterminable pour les chariots. Comptabilisez la perte de valeur de l'unité.L4
• L'UGT Thermes de Valbonne de la société Aquaval comprend un bâtiment évalué selon le modèle de la réévaluation, avec un écart de réévaluation de 40 000. La répartition de la perte de valeur de l'unité attribue au bâtiment une quote-part de 25 000. Comment cette quote-part est-elle traitée ?L3