Cas pratiques

Cas pratique

Dossier professionnelIAS 36L4 · Expert

Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel

15 documents18 travaux≈ 240 min

0 / 23 éléments complétés

Normes: IAS 36 — Dépréciation d'actifs

Niveau d’assistanceEspace libre · situation autonome

Méthode: retirée
Liste de contrôle: retirée
Indications: retirée
Travail pas à pas: retirée

Chronologie du dossier

1 janvier 20X1Date d'acquisition de la ligne M7 · Fait daté du dossier
Pièce 12
1 juillet 20X3Date d'acquisition d'Hydra Pompes · Fait daté du dossier
Pièce 3
31 décembre 20X3Date du test de 20X3 · Fait daté du dossier
Pièce 12
15 décembre 20X5Date d'approbation des budgets · Fait daté du dossier
Pièce 8
31 décembre 20X5Date du test annuel · Fait daté du dossier
Pièce 1

Pièces du dossier

15 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1 sur 15

0 / 15 analysées · aucun point à revoir

Pièce 1Note

Lettre de mission interne

Lettre de mission interne : revue de dépréciation des comptes consolidés au 31 décembre 20X5. Modèle du coût pour les immobilisations corporelles et incorporelles. Unités suivies : A Pompes industrielles, B Vannes, C Services de maintenance, qui correspondent aux trois secteurs opérationnels du groupe (IFRS 8, donnée). Les unités portant du goodwill et la marque Hydra sont testées chaque année au 31 décembre. Les pertes et reprises de valeur sont présentées sur la ligne Pertes de valeur du compte de résultat. Les effets d'impôt différé sont traités dans un autre dossier.

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

Donnée	Valeur	Source
Date du test annuel	31 décembre 20X5
Date d'acquisition d'Hydra Pompes	1 juillet 20X3
Goodwill issu du regroupement Hydra	1 400 000,00 €
Goodwill affecté à l'unité Pompes	1 000 000,00 €
Goodwill affecté à l'unité Services	400 000,00 €
Installations et matériels de l'unité Pompes	7 200 000,00 €
Valeur comptable de la marque Hydra	1 600 000,00 €
Actifs de l'unité Vannes	1 650 000,00 €
Actifs de l'unité Services	2 750 000,00 €
Centre de services informatiques	1 200 000,00 €
Coût de la ligne M7	1 200 000,00 €
Amortissements cumulés de la ligne M7	520 000,00 €
Dépréciations cumulées de la ligne M7	280 000,00 €
Flux budgétés 20X5 de l'unité Pompes	820 000,00 €
Flux réels 20X5 de l'unité Pompes	600 000,00 €
Capitalisation boursière du groupe	26 000 000,00 €
Actif net consolidé	19 000 000,00 €
Flux de la direction, année 1 (20X6)	814 000,00 €
Flux de la direction, année 2 (20X7)	884 900,00 €
Flux de la direction, année 3 (20X8)	888 530,00 €
Flux de la direction, année 4 (20X9)	899 178,00 €
Flux de la direction, année 5 (20X10)	928 460,00 €
Économies annuelles du plan de restructuration	50 000,00 €
Horizon détaillé	5 ans
Taux de croissance au-delà de l'horizon	0 %
Date d'approbation des budgets	15 décembre 20X5
Taux d'actualisation avant impôt	10 %
Coût moyen pondéré du capital après impôt	7,8 %
Taux d'emprunt marginal du groupe	4,5 %
Taux avant impôt du test de 20X4 (unité Pompes)	9,5 %
Juste valeur de l'unité Pompes	8 450 000,00 €
Coûts de sortie	150 000,00 €
Juste valeur diminuée des coûts de sortie de la marque	1 500 000,00 €
Baisse de la valeur d'utilité pour une hausse de 0,5 point du taux	410 000,00 €
Valeur d'utilité de l'unité Services	3 700 000,00 €
Baisse de la valeur d'utilité pour une hausse d'un point du taux	380 000,00 €
Taux pour lequel la valeur d'utilité égale la valeur comptable	10,8 %
Date d'acquisition de la ligne M7	1 janvier 20X1
Durée d'utilité initiale	10 ans
Date du test de 20X3	31 décembre 20X3
Amortissements cumulés au 31 décembre 20X3	360 000,00 €
Valeur recouvrable au 31 décembre 20X3	560 000,00 €
Durée restante en 20X3	7 ans
Valeur recouvrable au 31 décembre 20X5	650 000,00 €
Durée restante en 20X5	5 ans
Valeur résiduelle	0,00 €
Taux d'actualisation de la ligne M7 en 20X5	11 %
Taux d'actualisation de la ligne M7 lors du test de 20X3	12 %
Goodwill de l'unité Pompes présenté dans le projet	1 000 000,00 €
Taux d'actualisation présenté dans le projet	7,8 %
Perte nette présentée dans le projet	1 760 000,00 €
Loyer annuel des véhicules	96 000,00 €
Budget de formation 20X6	45 000,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer15

Lettre de mission interne
Procès-verbal du comité de direction
Note d'affectation du goodwill Hydra
Registre des immobilisations
Reporting interne et données de marché
Note sur le centre de services informatiques
Projections de l'unité Pompes
Procès-verbal du conseil d'administration
Étude de taux
Rapport d'évaluation de l'unité Pompes
Rapport d'évaluation de l'unité Services
Fiche de la ligne d'usinage M7
Projet de note annexe
Contrat de location de véhicules
Budget de formation

Utile au traitement0

Sans incidence0

Programme de travail

Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.

Travail 1Analyse
Analysez le dossier : quelles questions comptables se posent, quelles pièces sont utiles et quelles informations manquent ?
Votre réponse rédigée
Travail 2Jugement professionnel
Quelles unités et quels actifs devez-vous tester au 31 décembre 20X5 ?
Votre réponse rédigée
Travail 3Jugement professionnel
Quelles unités retenez-vous et comment le goodwill Hydra est-il affecté ? Répondez à la proposition de la direction.
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 1 · Calcul
Quelles unités retenez-vous et comment le goodwill Hydra est-il affecté ? Répondez à la proposition de la direction.
Goodwill testé avec l'unité Pompes
€
Goodwill testé avec l'unité Services
€
Contrôles
0 / 2 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Goodwill testé avec l'unité Services
Votre réponse rédigée
Travail 4Calcul
Calculez la quote-part du centre de services informatiques affectée à chaque unité.
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 1 · Calcul
Calculez la quote-part du centre de services informatiques affectée à chaque unité.
Base d'affectation de l'unité Pompes
€
Quote-part du centre, unité Pompes
€
Quote-part du centre, unité Vannes
€
Quote-part du centre, unité Services
€
Contrôles
0 / 4 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Quote-part du centre, unité Services
Travail 5Calcul
Calculez la valeur comptable des unités Pompes, Services et Vannes.
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 1 · Calcul
Calculez la valeur comptable des unités Pompes, Services et Vannes.
Valeur comptable testée de l'unité Pompes
€
Valeur comptable testée de l'unité Services
€
Valeur comptable de l'unité Vannes, quote-part du centre comprise
€
Contrôles
0 / 3 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Valeur comptable de l'unité Vannes, quote-part du centre comprise
Travail 6Jugement professionnel
Les projections de l'unité Pompes peuvent-elles être retenues en l'état ?
Votre réponse rédigée
Travail 7Calcul
Calculez la valeur d'utilité de l'unité Pompes.
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 1 · Calcul
Calculez la valeur d'utilité de l'unité Pompes.
Flux net retraité, année 2 (20X7)
€
Flux net retraité, année 3 (20X8)
€
Flux net retraité, année 4 (20X9)
€
Flux d'exploitation retraité, année 5 (20X10)
€
Valeur terminale à la fin de l'année 5
€
Flux total retraité, année 5 (20X10)
€
Valeur actuelle, année 1
€
Valeur actuelle, année 2
€
Valeur actuelle, année 3
€
Valeur actuelle, année 4
€
Valeur actuelle, année 5
€
Valeur d'utilité de l'unité Pompes
€
Contrôles
0 / 12 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Valeur d'utilité de l'unité Pompes
Travail 8Jugement professionnel
Quel taux d'actualisation retenez-vous ? Répondez à la proposition de la direction.
Votre réponse rédigée
Travail 9Calcul
Déterminez la valeur recouvrable de l'unité Pompes.
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 1 · Calcul
Déterminez la valeur recouvrable de l'unité Pompes.
Juste valeur diminuée des coûts de sortie de l'unité Pompes
€
Valeur recouvrable de l'unité Pompes
€
Contrôles
0 / 2 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Valeur recouvrable de l'unité Pompes
Travail 10Calcul
Calculez la perte de valeur des unités Pompes et Services.
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 1 · Calcul
Calculez la perte de valeur des unités Pompes et Services.
Perte de valeur de l'unité Pompes
€
Marge de l'unité Services
€
Perte de valeur de l'unité Services
€
Contrôles
0 / 3 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Perte de valeur de l'unité Services
Travail 11Calcul
Imputez la perte de l'unité Pompes.
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 1 · Calcul
Imputez la perte de l'unité Pompes.
Perte imputée sur le goodwill
€
Perte imputée sur les installations
€
Perte imputée sur la marque Hydra
€
Perte imputée sur la quote-part du centre
€
Perte imputée sur les actifs autres que le goodwill
€
Valeur comptable de la marque après le test
€
Goodwill de l'unité Pompes après le test
€
Contrôles
0 / 7 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Goodwill de l'unité Pompes après le test
Travail 12Calcul
Calculez la reprise de perte de valeur de la ligne M7 et sa dotation future.
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 1 · Calcul
Calculez la reprise de perte de valeur de la ligne M7 et sa dotation future.
Valeur comptable de la ligne M7 avant le test de 20X3
€
Perte de valeur de 20X3
€
Dotation annuelle après la perte de 20X3
€
Valeur comptable de la ligne M7 avant reprise
€
Dotation annuelle sans perte de valeur
€
Valeur comptable sans perte de valeur antérieure
€
Valeur comptable après reprise plafonnée
€
Reprise de perte de valeur
€
Dotation annuelle à partir de 20X6
€
Contrôles
0 / 9 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Dotation annuelle à partir de 20X6
Travail 13Écritures
Quelles écritures passez-vous au 31 décembre 20X5 ?
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 2
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Ligne 3
TotauxDébit0Crédit0
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 2 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 2 sur 2
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
TotauxDébit0Crédit0
Travail 14Effets sur les états financiers
Quel est l'impact des écritures sur les états financiers consolidés ?
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
HausseBaisseSans effet
Résultat
HausseBaisseSans effet
Autres éléments du résultat global
HausseBaisseSans effet
Capitaux propres
HausseBaisseSans effet
Annexe
HausseBaisseSans effet
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
Montant de l'effet — Situation financière (bilan)
€
Montant de l'effet — Résultat
€
Montant de l'effet — Capitaux propres
€
Contrôles
0 / 3 étapes saisies
Montants lisibles
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 15Jugement professionnel
Quelles informations par catégorie d'actifs et sur la perte de l'unité Pompes et la reprise de la ligne M7 présentez-vous ? Calculez la perte de la catégorie immobilisations corporelles.
Calculatrice
Calcul
Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.
Partie 1 · Calcul
Quelles informations par catégorie d'actifs et sur la perte de l'unité Pompes et la reprise de la ligne M7 présentez-vous ? Calculez la perte de la catégorie immobilisations corporelles.
Perte de la catégorie immobilisations corporelles
€
Contrôles
0 / 1 étape saisie
Montants lisibles
Votre réponse rédigée
Travail 16Jugement professionnel
Quelles informations sur les estimations et quelle sensibilité présentez-vous pour les unités Pompes et Services ?
Votre réponse rédigée
Travail 17Analyse
Corrigez le projet de note annexe et répondez aux notes du reviewer.
Votre réponse rédigée
Travail 18Conclusion
Rédigez la conclusion du dossier.
Votre réponse rédigée

Revue du dossier

Points relevés lors de la revue de ce dossier : lisez-les comme le ferait le préparateur.

Notes de revue

BloquanteRésolueNote bloquante : la valeur d'utilité intègre des économies d'une restructuration non engagée et un taux après impôt ; à corriger.
BloquanteRésolueNote bloquante : le projet de note annexe compense perte et reprise, présente un goodwill et un taux erronés, omet la ventilation par catégorie, les événements, le taux précédent, la marque et la sensibilité.
Non bloquanteOuverteNote non bloquante : les données IFRS 13 de la juste valeur de l'unité Pompes n'ont pas été revues dans ce dossier.

Demandes d'information

ObtenueDemande au secrétariat du conseil : date d'approbation des budgets 20X6 à 20X10 de l'unité Pompes.
Hypothèse documentéeDemande au contrôle de gestion : écarts passés entre budgets et réalisations de l'unité Pompes.

Liste de finalisation

Feuilles de travail complétées et rapprochées des pièces.Fait
Écritures proposées, équilibrées et rapprochées des feuilles de travail.Fait
Notes bloquantes du reviewer résolues.Fait
Note annexe corrigée pour les unités portant goodwill ou marque.Fait
Références normatives vérifiées sur le texte officiel.À revoir
Majoration notionnelle du goodwill des minoritaires (filiales détenues à 100 %).Sans objet

Notes de travail

Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

Remise et corrigé

Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 23).

Documenter ce dossier

Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.

Références normatives

IAS 36 §9
IAS 36 §10
IAS 36 §12
IAS 36 §13
IAS 36 §14
IAS 36 §18
IAS 36 §33
IAS 36 §34
IAS 36 §35
IAS 36 §36
IAS 36
IAS 36 §55
IAS 36 §56
IAS 36 §A17
IAS 36 §A18
IAS 36 §A19
IAS 36 §A20
IAS 36 §59
IAS 36 §60
IAS 36 §66
IAS 36 §67
IAS 36 §68
IAS 36 §69
IAS 36 §80
IAS 36 §81
IAS 36 §90
IAS 36 §96
IAS 36 §100
IAS 36 §101
IAS 36 §102
IAS 36 §104
IAS 36 §105
IAS 36 §110
IAS 36 §111
IAS 36 §114
IAS 36 §115
IAS 36 §116
IAS 36 §117
IAS 36 §118
IAS 36 §119
IAS 36 §121
IAS 36 §126
IAS 36 §130
IAS 36 §134

Brief

Situation

Événements

Chronologie du dossier

Documents

Pièces du dossier

Données

Données clés des documents

Tri de l'information

À classer15

Utile au traitement0

Sans incidence0

Espace de travail

Programme de travail

Contrôles

Contrôles

Contrôles

Contrôles

Contrôles

Contrôles

Contrôles

Contrôles

Contrôles

Contrôles

Revue du dossier

Notes de revue

Demandes d'information

Liste de finalisation

Conclusion

Remise et corrigé