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Note annexe dépréciation
- Préparé par
- Brouillon assisté par IA
- Revu par
- Non revu — revue humaine requise
- Statut
- Publié
Objectif du papier de travail
Préparez la note : pertes et reprises par catégorie (résultat et autres éléments du résultat global), informations sur chaque perte ou reprise significative (événements, montant, valeur recouvrable, base, taux), et, pour les unités portant un goodwill, hypothèses clés, horizon, taux et sensibilité.
7 sections · 22 blocs · 0 calcul · 0 écriture
- IAS 36 §72
- IAS 36 §73
- IAS 36 §126
- IAS 36
- IAS 36 §128
- IAS 36 §129
- IAS 36 §130
- IAS 36
- IAS 36
- IAS 36 §133
- IAS 36 §134
- IAS 36
Travailler ce workpaper en mission
Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.
- Filiale avec minoritaires : goodwill notionnel, perte et informations à fournirOuvrir la mission
- Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industrielOuvrir la mission · Note — immobilisations corporelles
- Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industrielOuvrir la mission · Note — ligne M7
- Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industrielOuvrir la mission · Note — unité Pompes
- Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industrielOuvrir la mission · Note — unité Services
5 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.
- Dossier et entité
- Filiale avec minoritaires : goodwill notionnel, perte et informations à fournir
- Tâches du cas documentées ici
- Quel est l'impact sur les états financiers consolidés ?
- Quelles informations fournissez-vous dans la note annexe ?
Données d'entrée
EntréesCatégorie d'actifs ou unité concernée (secteur le cas échéant)
TexteRequis
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en résultat
NombreRequis
320 000
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en autres éléments du résultat global
NombreRequis
0
Total des pertes de valeur présentées dans la note
NombreRequis
320 000
Reprises de l'exercice en résultat
Nombre
Reprises de l'exercice en autres éléments du résultat global
Nombre
Valeur recouvrable présentée
Nombre
2 700 000
Base de la valeur recouvrable
Choix
Valeur d'utilité
Juste valeur diminuée des coûts de sortie / Valeur d'utilité
Taux d'actualisation de l'estimation actuelle
Nombre
11 %
Taux d'actualisation de l'estimation précédente
Nombre
10 %
Goodwill de l'unité après test
Nombre
160 000
Horizon des projections détaillées
Nombre
5 ans
Taux de croissance au-delà de l'horizon
Nombre
2 %
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Permanence des unités
AnalyseIAS 36 §72IAS 36 §73
Unités identifiées de façon constante
Liste de contrôle
- Unités identiques à la période précédente ou changement justifié
- Changement de regroupement décrit lorsqu'une perte ou une reprise est comptabilisée
Liste de contrôle des informations à fournir
AnnexeIAS 36 §126IAS 36IAS 36 §128IAS 36 §129IAS 36 §130IAS 36IAS 36IAS 36 §133IAS 36 §134IAS 36
Informations par catégorie d'actifs
Liste de contrôleRequis
- Pertes et reprises en résultat et postes concernés
- Pertes et reprises en autres éléments du résultat global (actifs réévalués)
- Présentation possible dans le rapprochement des valeurs comptables
- Par secteur à présenter (IFRS 8)
Perte ou reprise significative de la période
Liste de contrôle
- Événements et circonstances
- Montant, nature de l'actif ou description de l'unité
- Valeur recouvrable et sa base
- Taux d'actualisation actuel et précédent (valeur d'utilité)
- Autres pertes et reprises : principales catégories et événements
Unités portant un goodwill ou un incorporel à durée indéterminée significatif
Liste de contrôle
- Valeur comptable du goodwill et des incorporels à durée indéterminée
- Base de la valeur recouvrable, hypothèses clés et approche de la direction
- Horizon des projections, taux de croissance et taux d'actualisation
- Sensibilité si une variation raisonnablement possible ferait apparaître une perte
- Goodwill réparti sur plusieurs unités sans montant significatif
- Goodwill non affecté : montant et raisons
- Hypothèses des autres valeurs recouvrables (information encouragée)
Hypothèses clés et sensibilité
JugementIAS 36 §134
Sensibilité à présenter
JugementRequis
Variation raisonnablement possible d'une hypothèse clé ferait apparaître une perte : sensibilité présentée
Variation raisonnablement possible d'une hypothèse clé ferait apparaître une perte : sensibilité présentée / Aucune variation raisonnablement possible ne ferait apparaître de perte
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionConclusion sur la complétude de la note dépréciation
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Le total présenté égale les pertes en résultat et en autres éléments du résultat globalOK
- La conclusion sur la sensibilité est documentéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel
- Tâches du cas documentées ici
- Quelles informations par catégorie d'actifs et sur la perte de l'unité Pompes et la reprise de la ligne M7 présentez-vous ? Calculez la perte de la catégorie immobilisations corporelles.
- Quelles informations sur les estimations et quelle sensibilité présentez-vous pour les unités Pompes et Services ?
- Corrigez le projet de note annexe et répondez aux notes du reviewer.
Données d'entrée
EntréesCatégorie d'actifs ou unité concernée (secteur le cas échéant)
TexteRequis
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en résultat
NombreRequis
860 000
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en autres éléments du résultat global
NombreRequis
0
Total des pertes de valeur présentées dans la note
NombreRequis
860 000
Reprises de l'exercice en résultat
Nombre
200 000
Reprises de l'exercice en autres éléments du résultat global
Nombre
0
Valeur recouvrable présentée
Nombre
Base de la valeur recouvrable
Choix
Juste valeur diminuée des coûts de sortie / Valeur d'utilité
Taux d'actualisation de l'estimation actuelle
Nombre
Taux d'actualisation de l'estimation précédente
Nombre
Goodwill de l'unité après test
Nombre
Horizon des projections détaillées
Nombre
Taux de croissance au-delà de l'horizon
Nombre
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Permanence des unités
AnalyseIAS 36 §72IAS 36 §73
Unités identifiées de façon constante
Liste de contrôle
- Unités identiques à la période précédente ou changement justifié
- Changement de regroupement décrit lorsqu'une perte ou une reprise est comptabilisée
Liste de contrôle des informations à fournir
AnnexeIAS 36 §126IAS 36IAS 36 §128IAS 36 §129IAS 36 §130IAS 36IAS 36IAS 36 §133IAS 36 §134IAS 36
Informations par catégorie d'actifs
Liste de contrôleRequis
- Pertes et reprises en résultat et postes concernés
- Pertes et reprises en autres éléments du résultat global (actifs réévalués)
- Présentation possible dans le rapprochement des valeurs comptables
- Par secteur à présenter (IFRS 8)
Perte ou reprise significative de la période
Liste de contrôle
- Événements et circonstances
- Montant, nature de l'actif ou description de l'unité
- Valeur recouvrable et sa base
- Taux d'actualisation actuel et précédent (valeur d'utilité)
- Autres pertes et reprises : principales catégories et événements
Unités portant un goodwill ou un incorporel à durée indéterminée significatif
Liste de contrôle
- Valeur comptable du goodwill et des incorporels à durée indéterminée
- Base de la valeur recouvrable, hypothèses clés et approche de la direction
- Horizon des projections, taux de croissance et taux d'actualisation
- Sensibilité si une variation raisonnablement possible ferait apparaître une perte
- Goodwill réparti sur plusieurs unités sans montant significatif
- Goodwill non affecté : montant et raisons
- Hypothèses des autres valeurs recouvrables (information encouragée)
Hypothèses clés et sensibilité
JugementIAS 36 §134
Sensibilité à présenter
JugementRequis
Aucune variation raisonnablement possible ne ferait apparaître de perte
Variation raisonnablement possible d'une hypothèse clé ferait apparaître une perte : sensibilité présentée / Aucune variation raisonnablement possible ne ferait apparaître de perte
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionConclusion sur la complétude de la note dépréciation
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Le total présenté égale les pertes en résultat et en autres éléments du résultat globalOK
- La conclusion sur la sensibilité est documentéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel
- Tâches du cas documentées ici
- Quelles informations par catégorie d'actifs et sur la perte de l'unité Pompes et la reprise de la ligne M7 présentez-vous ? Calculez la perte de la catégorie immobilisations corporelles.
- Quelles informations sur les estimations et quelle sensibilité présentez-vous pour les unités Pompes et Services ?
- Corrigez le projet de note annexe et répondez aux notes du reviewer.
Données d'entrée
EntréesCatégorie d'actifs ou unité concernée (secteur le cas échéant)
TexteRequis
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en résultat
NombreRequis
0
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en autres éléments du résultat global
NombreRequis
0
Total des pertes de valeur présentées dans la note
NombreRequis
0
Reprises de l'exercice en résultat
Nombre
200 000
Reprises de l'exercice en autres éléments du résultat global
Nombre
Valeur recouvrable présentée
Nombre
650 000
Base de la valeur recouvrable
Choix
Valeur d'utilité
Juste valeur diminuée des coûts de sortie / Valeur d'utilité
Taux d'actualisation de l'estimation actuelle
Nombre
11 %
Taux d'actualisation de l'estimation précédente
Nombre
12 %
Goodwill de l'unité après test
Nombre
Horizon des projections détaillées
Nombre
Taux de croissance au-delà de l'horizon
Nombre
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Permanence des unités
AnalyseIAS 36 §72IAS 36 §73
Unités identifiées de façon constante
Liste de contrôle
- Unités identiques à la période précédente ou changement justifié
- Changement de regroupement décrit lorsqu'une perte ou une reprise est comptabilisée
Liste de contrôle des informations à fournir
AnnexeIAS 36 §126IAS 36IAS 36 §128IAS 36 §129IAS 36 §130IAS 36IAS 36IAS 36 §133IAS 36 §134IAS 36
Informations par catégorie d'actifs
Liste de contrôleRequis
- Pertes et reprises en résultat et postes concernés
- Pertes et reprises en autres éléments du résultat global (actifs réévalués)
- Présentation possible dans le rapprochement des valeurs comptables
- Par secteur à présenter (IFRS 8)
Perte ou reprise significative de la période
Liste de contrôle
- Événements et circonstances
- Montant, nature de l'actif ou description de l'unité
- Valeur recouvrable et sa base
- Taux d'actualisation actuel et précédent (valeur d'utilité)
- Autres pertes et reprises : principales catégories et événements
Unités portant un goodwill ou un incorporel à durée indéterminée significatif
Liste de contrôle
- Valeur comptable du goodwill et des incorporels à durée indéterminée
- Base de la valeur recouvrable, hypothèses clés et approche de la direction
- Horizon des projections, taux de croissance et taux d'actualisation
- Sensibilité si une variation raisonnablement possible ferait apparaître une perte
- Goodwill réparti sur plusieurs unités sans montant significatif
- Goodwill non affecté : montant et raisons
- Hypothèses des autres valeurs recouvrables (information encouragée)
Hypothèses clés et sensibilité
JugementIAS 36 §134
Sensibilité à présenter
JugementRequis
Aucune variation raisonnablement possible ne ferait apparaître de perte
Variation raisonnablement possible d'une hypothèse clé ferait apparaître une perte : sensibilité présentée / Aucune variation raisonnablement possible ne ferait apparaître de perte
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionConclusion sur la complétude de la note dépréciation
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Le total présenté égale les pertes en résultat et en autres éléments du résultat globalOK
- La conclusion sur la sensibilité est documentéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel
- Tâches du cas documentées ici
- Quelles informations par catégorie d'actifs et sur la perte de l'unité Pompes et la reprise de la ligne M7 présentez-vous ? Calculez la perte de la catégorie immobilisations corporelles.
- Quelles informations sur les estimations et quelle sensibilité présentez-vous pour les unités Pompes et Services ?
- Corrigez le projet de note annexe et répondez aux notes du reviewer.
Données d'entrée
EntréesCatégorie d'actifs ou unité concernée (secteur le cas échéant)
TexteRequis
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en résultat
NombreRequis
1 960 000
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en autres éléments du résultat global
NombreRequis
0
Total des pertes de valeur présentées dans la note
NombreRequis
1 960 000
Reprises de l'exercice en résultat
Nombre
Reprises de l'exercice en autres éléments du résultat global
Nombre
Valeur recouvrable présentée
Nombre
8 640 000
Base de la valeur recouvrable
Choix
Valeur d'utilité
Juste valeur diminuée des coûts de sortie / Valeur d'utilité
Taux d'actualisation de l'estimation actuelle
Nombre
10 %
Taux d'actualisation de l'estimation précédente
Nombre
9,5 %
Goodwill de l'unité après test
Nombre
0
Horizon des projections détaillées
Nombre
5 ans
Taux de croissance au-delà de l'horizon
Nombre
0 %
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Permanence des unités
AnalyseIAS 36 §72IAS 36 §73
Unités identifiées de façon constante
Liste de contrôle
- Unités identiques à la période précédente ou changement justifié
- Changement de regroupement décrit lorsqu'une perte ou une reprise est comptabilisée
Liste de contrôle des informations à fournir
AnnexeIAS 36 §126IAS 36IAS 36 §128IAS 36 §129IAS 36 §130IAS 36IAS 36IAS 36 §133IAS 36 §134IAS 36
Informations par catégorie d'actifs
Liste de contrôleRequis
- Pertes et reprises en résultat et postes concernés
- Pertes et reprises en autres éléments du résultat global (actifs réévalués)
- Présentation possible dans le rapprochement des valeurs comptables
- Par secteur à présenter (IFRS 8)
Perte ou reprise significative de la période
Liste de contrôle
- Événements et circonstances
- Montant, nature de l'actif ou description de l'unité
- Valeur recouvrable et sa base
- Taux d'actualisation actuel et précédent (valeur d'utilité)
- Autres pertes et reprises : principales catégories et événements
Unités portant un goodwill ou un incorporel à durée indéterminée significatif
Liste de contrôle
- Valeur comptable du goodwill et des incorporels à durée indéterminée
- Base de la valeur recouvrable, hypothèses clés et approche de la direction
- Horizon des projections, taux de croissance et taux d'actualisation
- Sensibilité si une variation raisonnablement possible ferait apparaître une perte
- Goodwill réparti sur plusieurs unités sans montant significatif
- Goodwill non affecté : montant et raisons
- Hypothèses des autres valeurs recouvrables (information encouragée)
Hypothèses clés et sensibilité
JugementIAS 36 §134
Sensibilité à présenter
JugementRequis
Variation raisonnablement possible d'une hypothèse clé ferait apparaître une perte : sensibilité présentée
Variation raisonnablement possible d'une hypothèse clé ferait apparaître une perte : sensibilité présentée / Aucune variation raisonnablement possible ne ferait apparaître de perte
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionConclusion sur la complétude de la note dépréciation
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Le total présenté égale les pertes en résultat et en autres éléments du résultat globalOK
- La conclusion sur la sensibilité est documentéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
- Dossier et entité
- Dossier professionnel : revue annuelle de dépréciation d'un groupe industriel
- Tâches du cas documentées ici
- Quelles informations par catégorie d'actifs et sur la perte de l'unité Pompes et la reprise de la ligne M7 présentez-vous ? Calculez la perte de la catégorie immobilisations corporelles.
- Quelles informations sur les estimations et quelle sensibilité présentez-vous pour les unités Pompes et Services ?
- Corrigez le projet de note annexe et répondez aux notes du reviewer.
Données d'entrée
EntréesCatégorie d'actifs ou unité concernée (secteur le cas échéant)
TexteRequis
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en résultat
NombreRequis
0
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en autres éléments du résultat global
NombreRequis
0
Total des pertes de valeur présentées dans la note
NombreRequis
0
Reprises de l'exercice en résultat
Nombre
Reprises de l'exercice en autres éléments du résultat global
Nombre
Valeur recouvrable présentée
Nombre
3 700 000
Base de la valeur recouvrable
Choix
Valeur d'utilité
Juste valeur diminuée des coûts de sortie / Valeur d'utilité
Taux d'actualisation de l'estimation actuelle
Nombre
10 %
Taux d'actualisation de l'estimation précédente
Nombre
Goodwill de l'unité après test
Nombre
400 000
Horizon des projections détaillées
Nombre
5 ans
Taux de croissance au-delà de l'horizon
Nombre
0 %
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Permanence des unités
AnalyseIAS 36 §72IAS 36 §73
Unités identifiées de façon constante
Liste de contrôle
- Unités identiques à la période précédente ou changement justifié
- Changement de regroupement décrit lorsqu'une perte ou une reprise est comptabilisée
Liste de contrôle des informations à fournir
AnnexeIAS 36 §126IAS 36IAS 36 §128IAS 36 §129IAS 36 §130IAS 36IAS 36IAS 36 §133IAS 36 §134IAS 36
Informations par catégorie d'actifs
Liste de contrôleRequis
- Pertes et reprises en résultat et postes concernés
- Pertes et reprises en autres éléments du résultat global (actifs réévalués)
- Présentation possible dans le rapprochement des valeurs comptables
- Par secteur à présenter (IFRS 8)
Perte ou reprise significative de la période
Liste de contrôle
- Événements et circonstances
- Montant, nature de l'actif ou description de l'unité
- Valeur recouvrable et sa base
- Taux d'actualisation actuel et précédent (valeur d'utilité)
- Autres pertes et reprises : principales catégories et événements
Unités portant un goodwill ou un incorporel à durée indéterminée significatif
Liste de contrôle
- Valeur comptable du goodwill et des incorporels à durée indéterminée
- Base de la valeur recouvrable, hypothèses clés et approche de la direction
- Horizon des projections, taux de croissance et taux d'actualisation
- Sensibilité si une variation raisonnablement possible ferait apparaître une perte
- Goodwill réparti sur plusieurs unités sans montant significatif
- Goodwill non affecté : montant et raisons
- Hypothèses des autres valeurs recouvrables (information encouragée)
Hypothèses clés et sensibilité
JugementIAS 36 §134
Sensibilité à présenter
JugementRequis
Variation raisonnablement possible d'une hypothèse clé ferait apparaître une perte : sensibilité présentée
Variation raisonnablement possible d'une hypothèse clé ferait apparaître une perte : sensibilité présentée / Aucune variation raisonnablement possible ne ferait apparaître de perte
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionConclusion sur la complétude de la note dépréciation
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références
Contrôles et impact sur les états financiers
- Le total présenté égale les pertes en résultat et en autres éléments du résultat globalOK
- La conclusion sur la sensibilité est documentéeOK
- Actif
- 0
- Passif
- 0
- Résultat
- 0
- OCI
- 0
- Capitaux propres
- 0
Données d'entrée
EntréesCatégorie d'actifs ou unité concernée (secteur le cas échéant)
TexteRequis
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en résultat
NombreRequis
Pertes de valeur de l'exercice comptabilisées en autres éléments du résultat global
NombreRequis
Total des pertes de valeur présentées dans la note
NombreRequis
Reprises de l'exercice en résultat
Nombre
Reprises de l'exercice en autres éléments du résultat global
Nombre
Valeur recouvrable présentée
Nombre
Base de la valeur recouvrable
Choix
Juste valeur diminuée des coûts de sortie / Valeur d'utilité
Taux d'actualisation de l'estimation actuelle
Nombre
Taux d'actualisation de l'estimation précédente
Nombre
Goodwill de l'unité après test
Nombre
Horizon des projections détaillées
Nombre
Taux de croissance au-delà de l'horizon
Nombre
Pièces justificatives
PiècesPièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)
PiècesRequis
Permanence des unités
AnalyseIAS 36 §72IAS 36 §73
Unités identifiées de façon constante
Liste de contrôle
- Unités identiques à la période précédente ou changement justifié
- Changement de regroupement décrit lorsqu'une perte ou une reprise est comptabilisée
Liste de contrôle des informations à fournir
AnnexeIAS 36 §126IAS 36IAS 36 §128IAS 36 §129IAS 36 §130IAS 36IAS 36IAS 36 §133IAS 36 §134IAS 36
Informations par catégorie d'actifs
Liste de contrôleRequis
- Pertes et reprises en résultat et postes concernés
- Pertes et reprises en autres éléments du résultat global (actifs réévalués)
- Présentation possible dans le rapprochement des valeurs comptables
- Par secteur à présenter (IFRS 8)
Perte ou reprise significative de la période
Liste de contrôle
- Événements et circonstances
- Montant, nature de l'actif ou description de l'unité
- Valeur recouvrable et sa base
- Taux d'actualisation actuel et précédent (valeur d'utilité)
- Autres pertes et reprises : principales catégories et événements
Unités portant un goodwill ou un incorporel à durée indéterminée significatif
Liste de contrôle
- Valeur comptable du goodwill et des incorporels à durée indéterminée
- Base de la valeur recouvrable, hypothèses clés et approche de la direction
- Horizon des projections, taux de croissance et taux d'actualisation
- Sensibilité si une variation raisonnablement possible ferait apparaître une perte
- Goodwill réparti sur plusieurs unités sans montant significatif
- Goodwill non affecté : montant et raisons
- Hypothèses des autres valeurs recouvrables (information encouragée)
Hypothèses clés et sensibilité
JugementIAS 36 §134
Sensibilité à présenter
JugementRequis
Variation raisonnablement possible d'une hypothèse clé ferait apparaître une perte : sensibilité présentée / Aucune variation raisonnablement possible ne ferait apparaître de perte
Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée
TexteRequis
Conclusion
ConclusionConclusion sur la complétude de la note dépréciation
ConclusionRequis
Références normatives
RéférencesParagraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)
Références