Appréciation à chaque date de clôture

Objectifs pédagogiques

• Expliquer qu'un actif est déprécié lorsque sa valeur comptable dépasse sa valeur recouvrable et que l'entité recherche des indices à chaque clôture.L1
• Déterminer, en présence d'un indice, l'obligation d'estimer la valeur recouvrable et la nécessité éventuelle de revoir durée d'utilité, mode d'amortissement ou valeur résiduelle.L2

Références normatives

• IAS 36 §7Annonce que les paragraphes 8 à 17 déterminent quand la valeur recouvrable doit être estimée ; ils parlent d'« actif » mais valent aussi bien pour un actif isolé que pour une UGT, des règles complémentaires étant prévues pour les UGT et le goodwill.
• IAS 36 §8Un actif est déprécié lorsque sa valeur comptable excède sa valeur recouvrable. Les par. 12 à 14 décrivent des indices de perte de valeur ; si l'un d'eux est présent, l'entité doit faire une estimation formelle de la valeur recouvrable. Hors les cas du par. 10 (tests annuels), la norme n'impose aucune estimation formelle de la valeur recouvrable en l'absence d'indice.
• IAS 36 §9Impose d'apprécier à chaque date de clôture s'il existe un indice de perte de valeur et, si c'est le cas, d'estimer la valeur recouvrable de l'actif.
• IAS 36 §17Rappelle qu'un indice de perte de valeur peut conduire à revoir la durée d'utilité, le mode d'amortissement ou la valeur résiduelle, même si aucune perte n'est comptabilisée.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

12 questions

• Vrai ou faux ? Un actif est déprécié lorsque sa valeur comptable excède sa valeur recouvrable.L1
• Vrai ou faux ? À chaque date de clôture, l'entité doit estimer la valeur recouvrable de toutes ses immobilisations corporelles, qu'il existe ou non un indice de perte de valeur.L1
• Que doit faire une entité à chaque date de clôture pour ses actifs relevant d'IAS 36 (hors actifs soumis à un test annuel) ?L1
• Vrai ou faux ? Un indice de perte de valeur peut conduire l'entité à revoir la durée d'utilité, le mode d'amortissement ou la valeur résiduelle d'un actif, même si aucune perte de valeur n'est finalement comptabilisée.L2
• Au 31 décembre 20X1, la société Pellmont relève un indice de perte de valeur sur un de ses entrepôts. Quelle est la conséquence immédiate prévue par IAS 36 ?L2
• Au 31 décembre 20X2, la société Corbière constate un indice de perte de valeur sur une ligne de conditionnement (valeur comptable : 420 000 EUR). Elle estime sa valeur recouvrable à 455 000 EUR. L'analyse montre aussi que la ligne sera remplacée plus tôt que prévu. Que doit faire Corbière ?L2
• Au 31 décembre 20X1, la société Ravelin examine une chaîne de montage comptabilisée au coût et amortie sur 10 ans. Son analyse, documentée, ne révèle aucun indice de perte de valeur. Le directeur financier souhaite malgré tout faire calculer la valeur d'utilité de la chaîne. Quelle affirmation est exacte ?L2
• Parmi les affirmations suivantes sur l'appréciation des pertes de valeur, lesquelles sont exactes ? (Plusieurs réponses possibles.)L2
• La société Tamaris détient un camion dont la valeur comptable est de 60 000 EUR et la valeur recouvrable de 54 000 EUR. Que peut-on conclure ?L1
• Vrai ou faux ? Les règles qui déterminent quand la valeur recouvrable doit être estimée s'appliquent aussi bien à un actif isolé qu'à une unité génératrice de trésorerie.L2
• Le contrôleur de gestion de la société Belvarde propose, pour la clôture du 31 décembre 20X2, de ne plus examiner les indices de perte de valeur de ses immobilisations corporelles : selon lui, celles-ci sont amorties et aucune perte n'a jamais été constatée. Comment répondre à cette proposition ?L2
• La société Ombrelle prépare sa clôture annuelle. Parmi les étapes suivantes, lesquelles correspondent à ce que prévoit IAS 36 pour une immobilisation corporelle amortie ? (Plusieurs réponses possibles.)L1