Indices de reprise

Objectifs pédagogiques

• Identifier les indices externes et internes qu'une perte (hors goodwill) a diminué ou n'existe plus.L2
• Analyser si un indice de reprise impose d'estimer la valeur recouvrable ou de revoir durée d'utilité, mode d'amortissement et valeur résiduelle.L2, L3

Références normatives

• IAS 36 §109Annonce que les paragraphes 110 à 116 traitent de la reprise d'une perte de valeur pour un actif ou une UGT (le terme « actif » visant les deux), complétés par des dispositions propres à l'actif isolé (117-121), à l'UGT (122-123) et au goodwill (124-125).
• IAS 36 §110À chaque clôture, l'entité apprécie s'il existe un indice qu'une perte comptabilisée antérieurement (hors goodwill) n'existe plus ou a diminué et, le cas échéant, estime la valeur recouvrable.
• IAS 36 §111Liste les indices minimaux de reprise. Sources externes : indications observables d'une hausse significative de la valeur de l'actif ; évolutions favorables de l'environnement technologique, de marché, économique ou juridique ; baisse des taux d'intérêt ou de rendement du marché affectant le taux d'actualisation. Sources internes : évolutions favorables de l'utilisation de l'actif (y compris dépenses d'amélioration ou de restructuration) ; reporting interne montrant une performance meilleure qu'attendu.
• IAS 36 §112Les indices de reprise du paragraphe 111 reflètent pour l'essentiel ceux de dépréciation du paragraphe 12.
• IAS 36 §113Un indice qu'une perte (hors goodwill) a disparu ou diminué peut signaler qu'il faut revoir et ajuster, selon la norme applicable à l'actif, la durée d'utilité restante, le mode d'amortissement ou la valeur résiduelle, même si aucune reprise n'est comptabilisée.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

8 questions

• À chaque date de clôture, une entité qui a comptabilisé une perte de valeur sur une immobilisation corporelle doit apprécier s'il existe un indice que cette perte a diminué ou n'existe plus.L2
• L'appréciation, à chaque clôture, des indices qu'une perte de valeur a diminué ou n'existe plus s'applique de la même manière aux pertes comptabilisées sur le goodwill.L2
• Parmi les éléments suivants, lesquels figurent parmi les indices externes de reprise d'une perte de valeur cités par IAS 36 ?L2
• La société Delvaux Textiles a déprécié un métier à tisser en 20X1. Parmi les faits suivants survenus en 20X2, lesquels constituent des indices internes de reprise qui l'obligent à estimer à nouveau la valeur recouvrable du métier ?L3
• Quel lien IAS 36 établit-il entre les indices de reprise d'une perte de valeur et les indices de dépréciation ?L2
• La société Hautbois Médical a déprécié à la fois une machine isolée et une UGT. Les dispositions générales d'IAS 36 sur la reprise (recherche d'indices et conditions de reprise) s'appliquent :L2
• La société Navarre Cargo a déprécié un navire fin 20X1, sa valeur d'utilité ayant été calculée avec un taux d'actualisation de 9 %. En 20X2, les taux d'intérêt du marché baissent nettement, ce qui affecte le taux d'actualisation applicable au navire. Que doit faire l'entité à la clôture 20X2 ?L3
• La société Ibarra Composants a déprécié une presse en 20X1. En 20X2, son reporting interne montre une performance de la presse meilleure que prévu. La valeur recouvrable estimée reste toutefois inférieure à la valeur comptable, si bien qu'aucune reprise n'est comptabilisée. Quelle conséquence l'entité doit-elle examiner ?L3