Pertes opérationnelles futures

Objectifs pédagogiques

• Identifier l'interdiction de provisionner des pertes opérationnelles futures et son fondement (ni passif, ni critères du par. 14).L1, L2
• Expliquer que l'attente de pertes futures est un indice de dépréciation à tester selon IAS 36.L2

Références normatives

• IAS 37 §63Aucune provision n'est comptabilisée pour des pertes opérationnelles futures.
• IAS 37 §64Les pertes opérationnelles futures ne répondent ni à la définition d'un passif (par. 10) ni aux critères généraux de comptabilisation des provisions (par. 14).
• IAS 37 §65L'attente de pertes opérationnelles futures indique que certains actifs de l'activité peuvent être dépréciés ; l'entité les soumet à un test de dépréciation selon IAS 36.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

8 questions

• Aucune provision n'est comptabilisée pour des pertes opérationnelles futures.L1
• La chaîne de magasins Halvorine prévoit, pour son réseau de boutiques en centre-ville, une perte d'exploitation de 1 200 000 en 20X6. Que comptabilise-t-elle au 31 décembre 20X5 au titre de cette perte ?L1
• Pourquoi les pertes opérationnelles futures ne peuvent-elles pas faire l'objet d'une provision ?L2
• L'attente de pertes opérationnelles futures indique que certains actifs de l'activité peuvent être dépréciés ; l'entité les soumet alors à un test de dépréciation selon IAS 36.L2
• La société Idrane a comptabilisé au 31 décembre 20X5 une « provision pour pertes d'exploitation 20X6 » de 430 000 pour sa filiale de location de véhicules, dont le budget 20X6 est déficitaire. Quelle est l'erreur ?L2
• La société Jomarel s'attend à des pertes d'exploitation dans son usine de profilés pour les trois prochaines années. Que doit-elle faire à la clôture ?L2
• Pour sa division d'imprimerie, dont les pertes devraient se poursuivre, la société Kesmar a constitué une provision pour pertes futures de 800 000 et n'a effectué aucun test de dépréciation, estimant le risque « déjà couvert ». Quelle analyse est correcte ?L2
• Une perte opérationnelle future répond à la définition d'un passif dès qu'elle est inscrite dans un budget approuvé par le conseil d'administration.L2