Informations sur les provisions

Objectifs pédagogiques

• Préparer le tableau de variation par catégorie de provisions (ouverture, dotations, utilisations, reprises, désactualisation et effet du taux, clôture).L2, L3
• Identifier les informations qualitatives par catégorie : nature, échéance, incertitudes, hypothèses principales, remboursements attendus.L2, L3
• Déterminer les catégories de provisions selon la similarité de nature des éléments.L3, L4

Références normatives

• IAS 37 §84Pour chaque catégorie de provisions, l'entité indique : la valeur comptable à l'ouverture et à la clôture ; les provisions constituées dans la période, y compris les augmentations des provisions existantes ; les montants utilisés ; les montants non utilisés repris ; l'augmentation de la valeur actualisée due à l'écoulement du temps et l'effet de toute variation du taux d'actualisation. Les informations comparatives ne sont pas requises.
• IAS 37 §85Pour chaque catégorie de provisions, l'entité indique : une brève description de la nature de l'obligation et de l'échéance attendue des sorties ; une indication des incertitudes sur leur montant ou leur échéance, avec, si nécessaire, les principales hypothèses retenues sur les événements futurs (par. 48) ; le montant de tout remboursement attendu, en précisant le montant de l'actif comptabilisé à ce titre.
• IAS 37Pour regrouper des provisions ou des passifs éventuels en une catégorie, il faut que leur nature soit assez similaire pour qu'une seule description réponde aux par. 85(a) et (b) et 86(a) et (b) ; par exemple, des garanties normales et des montants faisant l'objet d'une procédure judiciaire ne forment pas une même catégorie.
• IAS 37Lorsqu'une provision et un passif éventuel naissent des mêmes circonstances, les informations des par. 84 à 86 sont présentées de façon à montrer le lien entre eux.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

10 questions

• L'objectif d'IAS 37 se limite à fixer les critères de comptabilisation des provisions ; ce que l'entité indique dans ses notes sur ces éléments relève entièrement d'autres normes.L1
• Selon l'objectif d'IAS 37, quels aspects des provisions et des éventualités les notes doivent-elles permettre de comprendre ?L1
• Pour le tableau de variation de chaque catégorie de provisions, les informations comparatives de l'exercice précédent ne sont pas requises.L2
• La catégorie « remise en état de sites » de la société Valréane présente : provision d'ouverture {opening} ; provisions constituées {additions} ; montants utilisés {used} ; montants non utilisés repris {reversed} ; augmentation due à l'écoulement du temps {unwinding}. Calculez la provision de clôture du tableau de variation.L2
• Pour sa catégorie « litiges et garanties contractuelles », la société Wimerane connaît : solde d'ouverture {opening_balance} ; nouvelles provisions {new_provisions} ; reprises de montants non utilisés {reversals} ; désactualisation et effet de la variation du taux {time_and_rate_effect} ; solde de clôture {closing_balance}. Quel montant de provisions utilisées doit figurer dans le tableau de variation ?L3
• Pour chaque catégorie de provisions, quelles informations qualitatives la société Ardenay doit-elle fournir ?L2
• La société Barvelle envisage de présenter en une seule catégorie « autres provisions » ses garanties normales sur produits et les montants en jeu dans une procédure judiciaire. Est-ce acceptable ?L3
• Le tableau de variation de la catégorie « démantèlement » de la société Cavelline fait apparaître un écart inexpliqué entre l'ouverture augmentée des mouvements présentés et le solde de clôture. Les dotations, utilisations et reprises sont exactes. Quelle est la cause la plus probable ?L3
• Lorsqu'une provision et un passif éventuel naissent des mêmes circonstances, les informations sont présentées de façon à montrer le lien entre eux.L3
• La société Dornavel prépare ses catégories de provisions. Quels regroupements respectent l'exigence d'une nature suffisamment similaire ?L4