Valeur résiduelle

Objectifs pédagogiques

• Déterminer si une valeur résiduelle non nulle peut être retenue.L2
• Calculer le montant amortissable avec une valeur résiduelle justifiée.L2, L3
• Réviser la valeur résiduelle et en tirer les conséquences sur la dotation, nulle si la valeur résiduelle atteint la valeur comptable.L2, L3

Références normatives

• IAS 38 §100La valeur résiduelle d'une immobilisation à durée d'utilité finie est présumée nulle, sauf : (a) si un tiers s'est engagé à acheter l'actif à la fin de sa durée d'utilité ; ou (b) s'il existe un marché actif pour cet actif et que, à la fois, la valeur résiduelle peut être déterminée par référence à ce marché et il est probable que ce marché existera encore à la fin de la durée d'utilité.
• IAS 38 §101Le montant amortissable d'un actif à durée d'utilité finie s'obtient après déduction de sa valeur résiduelle. Une valeur résiduelle non nulle suppose que l'entité prévoit de céder l'actif avant la fin de sa vie économique.
• IAS 38 §102La valeur résiduelle est estimée d'après le montant recouvrable par cession, aux prix en vigueur à la date d'estimation, pour un actif similaire arrivé en fin de durée d'utilité et utilisé dans des conditions comparables. Elle est revue au moins à chaque clôture d'exercice ; un changement de valeur résiduelle est un changement d'estimation comptable traité selon IAS 8.
• IAS 38 §103La valeur résiduelle peut augmenter jusqu'à égaler ou dépasser la valeur comptable de l'actif ; la dotation aux amortissements est alors nulle, tant que la valeur résiduelle ne redescend pas sous la valeur comptable.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

12 questions

• Dans quelle situation une entité peut-elle retenir une valeur résiduelle non nulle pour une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie ?L2
• La société Lumivert acquiert pour 900 000 une licence d'exploitation d'un procédé d'éclairage, qu'elle utilisera 6 ans. Un concurrent s'est engagé par contrat à lui racheter la licence 180 000 au terme de ces 6 ans. Les avantages se consomment de façon régulière et la méthode linéaire est retenue. Le stagiaire calcule une dotation annuelle de 150 000. Quelle est la dotation annuelle correcte ?L3
• Vrai ou faux ? Une mutuelle a fait développer un logiciel de gestion des sinistres sur mesure. Elle estime pouvoir le revendre à 20 % de son coût à la fin de son utilisation, sans qu'aucun acheteur ne se soit engagé et sans qu'il existe de marché actif pour ce type de logiciel. Elle peut retenir cette valeur résiduelle.L2
• Vrai ou faux ? La société Vinéa détient une licence de fabrication qu'elle utilisera 5 ans. Un distributeur s'est engagé par contrat à lui racheter cette licence 50 000 au terme de ces 5 ans. Vinéa peut retenir une valeur résiduelle de 50 000 pour calculer le montant amortissable.L2
• Un groupe de services détient les immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie suivantes. Pour laquelle peut-il retenir une valeur résiduelle non nulle ?L2
• Un laboratoire d'analyses acquiert pour {licence_cost} une licence d'utilisation d'une méthode de dépistage, qu'il exploitera {useful_life} ans. Un confrère s'est engagé par contrat à lui racheter la licence {buyback_price} à l'issue de cette période. La méthode linéaire est retenue. Calculez le montant amortissable et la dotation annuelle.L2
• L'armement Marée Haute acquiert pour {quota_cost} un quota de pêche transférable, qu'il exploitera {quota_life} ans. Ces quotas s'échangent sur un marché actif, par référence auquel la valeur résiduelle en fin d'utilisation est déterminée à {market_residual} ; il est probable que ce marché existera encore à la fin de l'utilisation du quota. Le quota est disponible pour l'utilisation le 1er octobre 20X1, soit {months_first_year} mois avant la clôture du 31 décembre 20X1. La méthode linéaire est retenue. Calculez le montant amortissable et la dotation de 20X1.L3
• Une agence de voyages acquiert pour {platform_cost} une plateforme de réservation en ligne qu'elle utilisera {platform_life} ans, selon la méthode linéaire. Son directeur pense pouvoir la revendre {hoped_resale} à la fin de cette période, mais aucun acquéreur ne s'est engagé et il n'existe pas de marché actif pour ce type d'actif. Quelle est la dotation annuelle aux amortissements ?L2
• Le 1er janvier 20X1, la société Tissavel acquiert pour 1 000 000 un droit d'utilisation d'un motif textile breveté, qu'elle exploitera 4 ans. Un fabricant concurrent s'est engagé par contrat à racheter ce droit 200 000 au terme des 4 ans. L'entité applique le modèle du coût et la méthode linéaire. Quelle est la valeur comptable du droit au 31 décembre 20X2 ?L3
• Vrai ou faux ? Une fois fixée lors de la comptabilisation initiale, la valeur résiduelle d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie ne peut plus être modifiée, afin de préserver la permanence du plan d'amortissement.L2
• La société Sylvarène amortit une licence de diffusion qu'un tiers s'est engagé par contrat à lui racheter à la fin de sa durée d'utilité. Au 1er janvier 20X4, la valeur comptable de la licence est de {opening_carrying_amount} et sa durée d'utilité restante de {remaining_life} ans. À cette date, l'engagement de rachat est renégocié et la valeur résiduelle révisée s'établit à {residual_value}. Aucun autre événement n'affecte la licence en 20X4. Calculez la dotation aux amortissements de 20X4 et la valeur comptable de la licence au 31 décembre 20X4.L3
• La société Corbanne a acquis pour {cost} un droit d'exploitation amorti linéairement sur {useful_life} ans. Un tiers s'étant engagé à racheter ce droit au terme de cette durée, Corbanne a retenu une valeur résiduelle de {initial_residual_value}. Après {years_elapsed} années d'amortissement, l'engagement de rachat est renégocié et la valeur résiduelle ramenée à {revised_residual_value} ; la durée d'utilité totale et le mode d'amortissement sont inchangés. Calculez la valeur comptable du droit à la date de la révision et la nouvelle dotation annuelle.L2