IAS 38 — Immobilisations incorporelles
Modules de la norme
- Concepts47 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions481 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques5 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers7 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens2 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)18 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Acquisition d'une licence de logiciel de gestionL1Débutant
- Développement interne d'un logiciel de planificationL2Intermédiaire
- Marques et listes de clients : créées ou acquisesL3Avancé
- Licences de diffusion : durée d'utilité finie ou indéfinieL3Avancé
- Quotas de pêche cessibles réévalués puis cédésL4Expert
- Dossier professionnel : clôture des immobilisations incorporelles d'un éditeur de logicielsL4Expert
Workpapers
Concepts par thème
Objectif et champ d'application
- Objectif de la normeImportant8 questions
- Champ d'application généralEssentiel14 questions
- Exclusions du champ d'applicationImportant8 questions
Définitions et caractéristiques d'une immobilisation incorporelle
- Définition d'une immobilisation incorporelleEssentiel12 questions
- Caractère identifiable : séparabilité ou droits contractuels/légauxEssentiel12 questions
- Contrôle de la ressourceEssentiel13 questions
- Avantages économiques futursImportant8 questions
- Recherche, développement, amortissement et autres termes définisImportant8 questions
Comptabilisation et évaluation initiale
- Critères de comptabilisationEssentiel14 questions
- Dépenses ultérieuresImportant8 questions
- Évaluation initiale au coûtEssentiel12 questions
Acquisition séparée
- Coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparémentEssentiel12 questions
- Coûts exclus et arrêt de l'incorporation des coûtsEssentiel12 questions
- Paiement différé au-delà des conditions normales de créditAvancé6 questions
Regroupement d'entreprises, subvention publique et échange
- Acquisition dans le cadre d'un regroupement d'entreprisesImportant8 questions
- Dépenses ultérieures sur un projet de R&D en cours acquisAvancé6 questions
- Acquisition par voie de subvention publiqueAvancé6 questions
- Échanges d'actifsAvancé8 questions
Goodwill et immobilisations incorporelles générés en interne
- Goodwill généré en interneEssentiel13 questions
- Phase de recherche et phase de développementEssentiel14 questions
- Dépenses de rechercheEssentiel12 questions
- Phase de développement : critères de comptabilisationEssentiel12 questions
- Marques, titres de publication, listes de clients et éléments similaires générés en interneEssentiel12 questions
- Coût d'une immobilisation incorporelle générée en interneEssentiel12 questions
Comptabilisation en charges
- Dépenses comptabilisées en chargesEssentiel15 questions
- Charges passées non réintégrées dans le coûtImportant8 questions
Évaluation ultérieure : modèles du coût et de la réévaluation
- Choix du modèle du coût ou de la réévaluationEssentiel12 questions
- Modèle du coûtEssentiel12 questions
- Modèle de la réévaluation et exigence d'un marché actifAvancé10 questions
- Augmentation de valeur résultant d'une réévaluationAvancé6 questions
- Diminution de valeur résultant d'une réévaluationAvancé6 questions
Durée d'utilité
- Appréciation de la durée d'utilité : finie ou indéterminéeEssentiel13 questions
- Durée d'utilité des droits contractuels ou légaux et renouvellementsImportant10 questions
Immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie
- Début de l'amortissement : actif prêt à être utiliséEssentiel12 questions
- Mode d'amortissement et dotationEssentiel13 questions
- Amortissement fondé sur les produits : présomption réfutableAvancé6 questions
- Valeur résiduelleImportant11 questions
- Révision annuelle de la durée et du mode d'amortissementImportant8 questions
Durée d'utilité indéterminée et lien avec la dépréciation
- Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, test annuelEssentiel12 questions
- Pertes de valeur : renvoi à IAS 36Essentiel12 questions
Mises hors service et sorties
- Événements entraînant la décomptabilisationImportant8 questions
- Profit ou perte de décomptabilisationEssentiel14 questions
- Amortissement des actifs inutilisésImportant8 questions
Informations à fournir
- Informations par catégorie d'immobilisations incorporellesImportant10 questions
- Rapprochement de la valeur comptableImportant8 questions
- Informations sur les actifs à durée d'utilité indéterminéeImportant8 questions
- Dépenses de recherche et développement comptabilisées en chargesImportant9 questions