Profit ou perte de décomptabilisation

Objectifs pédagogiques

• Calculer le résultat de cession d'une immobilisation incorporelle.L2, L3
• Comptabiliser la cession et présenter le profit hors chiffre d'affaires.L2, L3
• Déterminer la date de sortie et le montant de la contrepartie retenus pour le résultat de cession (IFRS 15).L2, L3

Références normatives

• IAS 38 §113Profit ou perte = produit net de sortie − valeur comptable, en résultat lors de la décomptabilisation (sauf disposition d'IFRS 16 pour une cession-bail) ; un profit n'est pas classé en produit des activités ordinaires.
• IAS 38 §114La sortie d'une immobilisation incorporelle peut prendre plusieurs formes (vente, conclusion d'un contrat de location-financement, donation). La date de sortie est celle à laquelle le bénéficiaire obtient le contrôle de l'actif, déterminée selon les règles d'IFRS 15 sur la satisfaction d'une obligation de prestation. IFRS 16 s'applique à une sortie par cession-bail.
• IAS 38 §116Le montant de la contrepartie retenu dans le profit ou la perte de décomptabilisation est déterminé selon les règles d'IFRS 15 relatives au prix de transaction (par. 47 à 72). Les variations ultérieures de l'estimation de cette contrepartie suivent les règles d'IFRS 15 sur les changements du prix de transaction.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

15 questions

• Une entité cède un portefeuille de droits d'exploitation de marques, acquis pour {cost} et amorti à hauteur de {accumulated_amortisation} à la date de cession. Le prix de cession est de {sale_price} et l'entité supporte {disposal_costs} de frais d'avocats liés à la cession. Quel est le profit de cession comptabilisé en résultat ?L3
• Une entité cède comptant, pour {sale_price}, un logiciel métier acquis pour {cost} et amorti à hauteur de {accumulated_amortisation} à la date de cession. Aucun frais de cession n'est supporté. Passez l'écriture de décomptabilisation.L3
• Comment le profit ou la perte résultant de la décomptabilisation d'une immobilisation incorporelle est-il déterminé et comptabilisé ?L2
• La société Kerlune vend une licence de distribution acquise pour {cost}, amortie à hauteur de {accumulated_amortisation} à la date de la vente. Le prix convenu est de {sale_price} et Kerlune paie {disposal_costs} d'honoraires d'intermédiaire pour conclure la vente. Calculez la valeur comptable de la licence à la date de la vente et le résultat de cession.L2
• Le groupe Sarvanel, qui applique le modèle du coût, cède à un concurrent un portefeuille de contrats d'abonnés acquis pour {cost}. À la date de cession, les amortissements cumulés s'élèvent à {accumulated_amortisation} et les pertes de valeur cumulées à {accumulated_impairment}. Le prix de cession est de {sale_price} ; les frais juridiques directement liés à la cession s'élèvent à {disposal_costs}. Calculez la valeur comptable à la date de cession et le résultat de cession.L3
• La société Brenoval a acquis le 1er janvier 20X1 un logiciel de planification pour {cost}, disponible pour l'utilisation à cette date et amorti selon le mode linéaire sur {useful_life} ans, sans valeur résiduelle. Elle le cède le 30 septembre 20X3 pour {sale_price}, sans frais de cession et sans classement préalable comme détenu en vue de la vente (IFRS 5). Elle clôture ses comptes le 31 décembre. Calculez la valeur comptable à la date de cession et le résultat de cession.L3
• L'association sportive professionnelle Tormelis a obtenu le 1er janvier 20X2 un droit de diffusion d'images pour {cost}, utilisable immédiatement et amorti linéairement sur {useful_life} ans, sans valeur résiduelle. Le 30 juin 20X4, elle revend ce droit à une chaîne pour {sale_price} et supporte {disposal_costs} de frais d'acte, sans classement préalable comme détenu en vue de la vente (IFRS 5). Son exercice coïncide avec l'année civile. Déterminez la valeur comptable du droit au jour de la revente et le résultat dégagé.L3
• La société Halvérine cède à crédit, pour {sale_price} payables à 60 jours, une licence d'exploitation de recettes culinaires acquise pour {cost} et amortie à hauteur de {accumulated_amortisation} à la date de cession. Aucun frais n'est engagé. Passez l'écriture de décomptabilisation.L2
• Le laboratoire Quintéra, qui applique le modèle du coût, vend au comptant pour {sale_price} un dossier d'autorisation de mise sur le marché acquis pour {cost}. À la date de la vente, l'actif porte {accumulated_amortisation} d'amortissements cumulés et {accumulated_impairment} de pertes de valeur cumulées. Aucun frais de sortie n'est supporté. Le directeur commercial souhaite présenter le prix dans le chiffre d'affaires. Passez l'écriture de décomptabilisation.L3
• La coopérative Ambrelys détient un site de réservation en ligne développé par un prestataire, comptabilisé pour {cost} et amorti à hauteur de {accumulated_amortisation}. Après la fermeture définitive de l'activité concernée, le site est mis hors ligne ; il ne sera ni réutilisé ni vendu et aucun produit de sortie n'est attendu. Passez l'écriture qui en découle à la clôture.L3
• Le groupe Fenwald, distributeur d'articles de sport, vend une marque secondaire acquise pour 300 000 et amortie à hauteur de 120 000 à la date de la vente. Le prix est de 230 000 ; une banque d'affaires facture 6 000 pour l'opération. Le directeur général souligne que Fenwald vend régulièrement des marques et propose d'inclure le prix de vente dans le chiffre d'affaires. Quel traitement retenir ?L3
• La société Myrcane cède un brevet dont la valeur comptable s'élève à 60 000 à la date de cession. L'acquéreur verse 52 000 et Myrcane règle 3 000 de frais de conseil en propriété industrielle directement liés à la cession. Quel résultat Myrcane comptabilise-t-elle ?L2
• Pendant l'exercice, la société Brévaline a vendu pour 55 000 une licence dont la valeur comptable était de 40 000 à la date de la vente, dégageant un profit de 15 000. Quel montant doit apparaître sur la ligne des sorties dans le rapprochement des valeurs comptables de la catégorie Licences ?L3
• La société Brévalis vend une marque à un concurrent. Le contrat est signé le 15 novembre 20X1 ; selon l'analyse menée en application d'IFRS 15, l'acquéreur obtient le contrôle de la marque le 10 janvier 20X2, date du transfert effectif des droits. Le prix est encaissé le 28 février 20X2. Brévalis clôture son exercice le 31 décembre 20X1 et la marque n'a pas été classée comme détenue en vue de la vente. À quelle date la marque est-elle décomptabilisée ?L2
• La société Lorvane vend un brevet dont la valeur comptable s'élève à {carrying_amount} à la date du transfert du contrôle à l'acquéreur. Le prix, de {nominal_price}, est payable {credit_period} mois après cette date, sans frais de cession. Selon l'analyse menée en application d'IFRS 15, ce délai constitue une composante de financement importante, et le taux d'actualisation approprié est de {discount_rate} % par an (actualisation sur une période unique) ; Lorvane n'applique pas la mesure de simplification d'IFRS 15 pour les délais d'un an au plus. Le brevet n'a jamais été classé comme détenu en vue de la vente. Calculez la contrepartie retenue dans le résultat de cession et le profit de cession.L3