Événements entraînant la décomptabilisation

Objectifs pédagogiques

• Identifier les deux événements entraînant la décomptabilisation.L1, L2

Références normatives

• IAS 38 §112Décomptabilisation lors de la sortie ou lorsqu'aucun avantage économique futur n'est attendu de l'utilisation ou de la sortie.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

12 questions

• Lesquels de ces événements entraînent la décomptabilisation d'une immobilisation incorporelle ?L2
• La radio Ondine échange sa licence de diffusion dans une région (coût {gross_given_up}, amortissement cumulé {acc_amortisation_given_up}) contre une licence équivalente dans une autre région, détenue par un confrère. L'analyse documentée conclut que l'échange n'a pas de substance commerciale ; la juste valeur de chaque licence est estimée à {fair_value}. Passez l'écriture d'échange.L3
• Deux PME du tourisme échangent leurs bases de données de prospects. Celle que cède l'agence Sirocco figure à l'actif pour un coût de {gross_given_up}, amorti à hauteur de {acc_amortisation_given_up}. L'échange a une substance commerciale, mais aucun des experts consultés ne parvient à évaluer de façon fiable la juste valeur de l'une ou l'autre base. Comptabilisez l'échange chez Sirocco.L3
• Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle est décomptabilisée lorsque l'entité la cède à un tiers.L1
• Vrai ou faux ? Tant qu'aucune vente n'a eu lieu, une immobilisation incorporelle reste à l'actif, même si l'entité n'attend plus aucun avantage économique futur ni de son utilisation ni de sa sortie.L1
• Vrai ou faux ? Un logiciel de paie totalement amorti, que l'entité continue d'utiliser chaque mois pour établir les bulletins de salaire, doit être décomptabilisé puisque sa valeur comptable est nulle.L2
• Quels sont les deux événements qui entraînent la décomptabilisation d'une immobilisation incorporelle selon IAS 38 ?L1
• La société Valtrion détient un brevet sur un procédé de traitement de surface. Une nouvelle réglementation interdit définitivement ce procédé : Valtrion cesse de l'exploiter, aucun acquéreur ni licencié n'est envisageable et aucun autre avantage n'est attendu du brevet. Que doit faire Valtrion ?L2
• Le groupe Orbelline a cessé de commercialiser des produits sous une marque acquise il y a quelques années. La marque n'est plus utilisée, mais un concurrent a fait une offre ferme pour la racheter le trimestre prochain, et Orbelline entend l'accepter. À la clôture, la marque ne remplit pas encore les critères de classement comme détenue en vue de la vente (IFRS 5). Quel est le traitement de la marque à la clôture ?L2
• L'entité Duremont examine à la clôture cinq immobilisations incorporelles. Lesquelles doit-elle décomptabiliser ?L2
• La coopérative Ambrelys détient un site de réservation en ligne développé par un prestataire, comptabilisé pour {cost} et amorti à hauteur de {accumulated_amortisation}. Après la fermeture définitive de l'activité concernée, le site est mis hors ligne ; il ne sera ni réutilisé ni vendu et aucun produit de sortie n'est attendu. Passez l'écriture qui en découle à la clôture.L3
• La société Lisandre a cessé d'utiliser un brevet de fabrication à durée d'utilité finie après l'arrêt d'une ligne de production. Elle négocie une concession de licence du brevet à un fabricant étranger à partir de l'an prochain. Le brevet n'est pas classé comme détenu en vue de la vente. Quel traitement retenir à la clôture ?L2