Recherche, développement, amortissement et autres termes définis

Objectifs pédagogiques

• Distinguer les définitions de recherche et de développement et la notion de montant amortissable.L1, L2

Références normatives

• IAS 38 §8Définitions propres à la norme, notamment : immobilisation incorporelle, actif, amortissement, valeur comptable, coût, montant amortissable, recherche, développement, valeur spécifique à l'entité, perte de valeur, actifs monétaires, valeur résiduelle et durée d'utilité ; la juste valeur est définie par renvoi à IFRS 13 ; la définition du marché actif ne figure plus dans IAS 38 (supprimée par IFRS 13) et la norme s'appuie sur IFRS 13, annexe A. Immobilisation incorporelle : actif non monétaire identifiable, sans substance physique. Actif : ressource contrôlée par l'entité du fait d'événements passés, dont elle attend des avantages économiques futurs. Recherche : investigation originale et planifiée, menée pour acquérir des connaissances scientifiques ou techniques nouvelles. Développement : application des résultats de la recherche ou d'autres connaissances à un plan ou à un modèle de production de produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou nettement améliorés, avant le début de leur production ou de leur utilisation commerciale. Actifs monétaires : monnaie détenue et actifs à recevoir pour des montants fixes ou déterminables.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

8 questions

• Laquelle de ces descriptions correspond au développement au sens d'IAS 38 ?L1
• Vrai ou faux ? Au sens d'IAS 38, la recherche désigne des travaux originaux, conduits selon un plan, dont le but est d'obtenir un savoir et une compréhension scientifiques ou techniques nouveaux.L1
• Vrai ou faux ? Le montant amortissable d'une immobilisation incorporelle est égal à son coût, sans qu'il soit tenu compte de sa valeur résiduelle.L1
• Dans IAS 38, quel terme désigne l'étalement méthodique du montant amortissable d'une immobilisation incorporelle sur sa durée d'utilité ?L1
• Le fabricant de peintures Colorine applique les résultats de travaux antérieurs pour concevoir et tester le prototype d'une nouvelle peinture anticorrosion, avant tout lancement commercial. Au sens d'IAS 38, cette activité relève :L2
• Le laboratoire Héliade lance un programme planifié d'expériences pour découvrir de nouvelles propriétés de matériaux supraconducteurs, sans produit ni procédé déterminé en vue. Comment qualifier cette activité au sens d'IAS 38 ?L2
• Lesquelles des affirmations suivantes sur les termes définis par IAS 38 sont exactes ?L1
• La société Velmor, fabricant de pompes industrielles, mène les activités suivantes. Lesquelles relèvent du développement au sens d'IAS 38 ?L2