Échanges d'actifs

Objectifs pédagogiques

• Déterminer le coût d'une immobilisation incorporelle acquise par échange.L3
• Comptabiliser un échange d'actifs avec et sans substance commerciale.L3
• Apprécier la substance commerciale d'un échange et retenir la juste valeur de référence (actif cédé ou actif reçu).L3

Références normatives

• IAS 38 §45Une immobilisation incorporelle acquise en échange d'actifs non monétaires (ou d'une combinaison d'actifs monétaires et non monétaires) est évaluée à la juste valeur, sauf si l'échange n'a pas de substance commerciale ou si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne peuvent être évaluées de façon fiable ; dans ces cas, son coût est la valeur comptable de l'actif cédé. Cette évaluation s'applique même si l'actif cédé ne peut pas être décomptabilisé immédiatement.
• IAS 38 §46Pour savoir si un échange a une substance commerciale, l'entité apprécie dans quelle mesure ses flux de trésorerie futurs devraient changer du fait de l'opération. La substance commerciale existe si (a) le profil (risque, calendrier, montant) des flux de l'actif reçu diffère de celui de l'actif cédé, ou (b) la valeur spécifique à l'entité de la partie de ses activités concernée change du fait de l'échange, et (c) l'écart constaté en (a) ou (b) est significatif par rapport à la juste valeur des actifs échangés. La valeur spécifique à l'entité est déterminée à partir de flux après impôt. La conclusion peut être évidente sans calcul détaillé.
• IAS 38 §47Le coût d'un actif reçu en échange doit pouvoir être évalué de façon fiable (§ 21(b)). La juste valeur d'une immobilisation incorporelle est fiable si (a) la dispersion de la fourchette d'estimations raisonnables n'est pas significative pour cet actif, ou (b) les probabilités des différentes estimations de la fourchette peuvent être raisonnablement appréciées et utilisées. Si l'entité peut évaluer de façon fiable la juste valeur de l'actif reçu ou de l'actif cédé, le coût est mesuré par la juste valeur de l'actif cédé, sauf si celle de l'actif reçu est plus clairement établie.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

10 questions

• Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle reçue en échange d'un autre actif est évaluée à la juste valeur, sauf si l'échange n'a pas de substance commerciale ou si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne peuvent être évaluées de façon fiable ; dans ce cas, son coût est la valeur comptable de l'actif cédé.L2
• La société Lindora échange une licence de diffusion contre une licence de diffusion d'une autre région, détenue par un confrère. L'analyse conclut que l'échange n'a pas de substance commerciale. La licence cédée a une valeur comptable de 140 000 et une juste valeur de 185 000 ; la licence reçue a une juste valeur de 190 000. Pour quel montant Lindora comptabilise-t-elle initialement la licence reçue ?L2
• Une entité acquiert une immobilisation incorporelle en échange d'une autre immobilisation incorporelle. L'analyse conclut que la transaction n'a pas de substance commerciale. À quel montant l'actif reçu est-il évalué ?L3
• La société Orvia cède sa licence de distribution d'une gamme d'outillage (coût {gross_given_up}, amortissement cumulé {acc_amortisation_given_up}) en échange d'un brevet détenu par la société Kamel, sans soulte. L'analyse conclut que l'échange a une substance commerciale, et la juste valeur de chacun des deux actifs est évaluée de façon fiable à {fair_value}. Quel est le coût du brevet reçu par Orvia ?L3
• Le studio Lumaq transfère les droits d'un jeu mobile, inscrits à l'actif pour {gross_given_up} et amortis à hauteur de {acc_amortisation_given_up}, à un éditeur qui lui cède en contrepartie une licence d'utilisation d'un moteur graphique. Aucun paiement complémentaire n'intervient. L'opération a une substance commerciale et la juste valeur des deux actifs, mesurée de façon fiable, s'établit à {fair_value}. À quel montant Lumaq comptabilise-t-il la licence reçue ?L3
• La radio Ondine échange sa licence de diffusion dans une région (coût {gross_given_up}, amortissement cumulé {acc_amortisation_given_up}) contre une licence équivalente dans une autre région, détenue par un confrère. L'analyse documentée conclut que l'échange n'a pas de substance commerciale ; la juste valeur de chaque licence est estimée à {fair_value}. Passez l'écriture d'échange.L3
• Deux PME du tourisme échangent leurs bases de données de prospects. Celle que cède l'agence Sirocco figure à l'actif pour un coût de {gross_given_up}, amorti à hauteur de {acc_amortisation_given_up}. L'échange a une substance commerciale, mais aucun des experts consultés ne parvient à évaluer de façon fiable la juste valeur de l'une ou l'autre base. Comptabilisez l'échange chez Sirocco.L3
• Au cours de l'exercice, le groupe Castelo réalise deux échanges d'immobilisations incorporelles, sans soulte. Premier échange : il cède une marque régionale de valeur comptable 120 000 contre un logiciel ; l'opération a une substance commerciale et la juste valeur des deux actifs est évaluée de façon fiable à 200 000. Second échange : il cède un droit de diffusion de valeur comptable 80 000 contre un droit similaire de juste valeur 150 000 ; l'analyse conclut à l'absence de substance commerciale. Quel est le total des coûts des deux actifs reçus ?L3
• La société Telvanor échange, sans soulte, sa licence de radiodiffusion pour la région Nord contre la licence de la région Sud détenue par un concurrent. La licence Nord procure des recettes publicitaires stables et récurrentes ; la licence Sud, sur un territoire en développement, devrait générer des recettes plus tardives et plus volatiles. Les deux licences ont une juste valeur de 400 000, et l'écart entre les profils de flux est significatif au regard de cette valeur. Quelle analyse est conforme à IAS 38 ?L3
• La société Marvesse cède une base de données clients, de valeur comptable {given_carrying_amount}, en échange d'une licence d'exploitation d'un logiciel, sans soulte. L'échange a une substance commerciale. La juste valeur de la base de données est estimée de façon fiable à {given_fair_value}, à partir de transactions récentes sur des bases comparables et dans une fourchette étroite. La juste valeur de la licence reçue, estimée à {received_fair_value} au moyen d'un modèle interne, est fiable mais moins clairement établie que celle de la base cédée. Quel est le coût de la licence reçue ?L3