La société Orvia cède sa licence de distribution d'une gamme d'outillage (coût 500 000, amortissement cumulé 200 000) en échange d'un brevet détenu par la société Kamel, sans soulte. L'analyse conclut que l'échange a une substance commerciale, et la juste valeur de chacun des deux actifs est évaluée de façon fiable à 380 000. Quel est le coût du brevet reçu par Orvia ?
- Coût de la licence cédée
- 500 000
- Amortissement cumulé de la licence cédée
- 200 000
- Juste valeur des actifs échangés
- 380 000