Banque de questions — IAS 38 — Immobilisations incorporelles
481 questions FR/EN/ES, corrigées par le moteur de scoring réel.
Objectif de la norme8 questions
- Vrai ou faux ? IAS 38 a pour objectif de prescrire le traitement comptable des immobilisations incorporelles qui ne sont pas traitées spécifiquement par une autre norme.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? IAS 38 entend régir toutes les immobilisations incorporelles sans exception, y compris celles dont le traitement comptable est déjà fixé spécifiquement par une autre norme.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? L'objectif d'IAS 38 se limite aux informations à fournir en annexe ; la comptabilisation et l'évaluation des immobilisations incorporelles sont laissées au libre choix de l'entité.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Conformément à son objectif, IAS 38 subordonne la comptabilisation d'une immobilisation incorporelle au respect de conditions déterminées.Vrai / fauxL1
- Lequel des thèmes suivants ne fait pas partie de l'objectif d'IAS 38 ?Choix uniqueL1
- Quelle formulation résume le mieux l'objectif d'IAS 38 ?Choix uniqueL1
- La société Arvelle détient un élément incorporel dont le traitement comptable est prescrit spécifiquement par une autre norme qu'IAS 38. Comment procède-t-elle ?Choix uniqueL1
- Selon son objectif, sur quel montant porte l'exigence d'évaluation posée par IAS 38 ?Choix uniqueL1
Champ d'application général14 questions
- Une société minière engage des dépenses pour évaluer la faisabilité technique et la viabilité commerciale de l'extraction d'un gisement qu'elle a obtenu le droit de prospecter. Elle acquiert aussi, pour son siège, une licence de logiciel de modélisation géologique. Le responsable comptable veut appliquer IAS 38 aux deux éléments, au motif qu'aucun n'a de substance physique. Que lui répondez-vous ?Choix uniqueL2
- Vrai ou faux ? Un distributeur de logiciels détient des licences numériques destinées à être revendues dans le cours normal de son activité ; ces licences relèvent d'IAS 2 et non d'IAS 38.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Un actif d'impôt différé n'ayant pas de substance physique, il entre dans le champ d'IAS 38.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Le seul fait qu'une immobilisation incorporelle soit développée en interne ou acquise ne détermine pas son inclusion dans le champ d'IAS 38 : l'une comme l'autre y entrent, sauf si elles relèvent d'une exclusion.Vrai / fauxL2
- Parmi les éléments suivants détenus par la société Orvane, lequel relève d'IAS 38 ?Choix uniqueL1
- La société Datalys achète auprès d'éditeurs des codes d'activation de logiciels qu'elle revend à des particuliers ; c'est son activité courante. Quelle norme régit ces codes tant qu'ils sont en stock ?Choix uniqueL2
- Pourquoi IAS 38 ne s'applique-t-elle pas aux actifs d'impôt différé, alors qu'ils n'ont pas de substance physique ?Choix uniqueL2
- Lesquels des éléments suivants relèvent d'IAS 38 ?Choix multiplesL1
- L'éditeur de logiciels Kelvane détient, à la clôture, les éléments suivants. Lesquels sont traités selon une autre norme qu'IAS 38 ?Choix multiplesL2
- Le groupe Nordève exploite des gisements de gaz naturel. À la clôture, il présente des dépenses de développement et d'extraction d'un nouveau gisement, un logiciel de maintenance prédictive acquis pour ses installations et des actions d'une société de forage détenues à titre de placement, sans contrôle ni influence notable. Le contrôleur de gestion veut traiter les trois éléments selon IAS 38, faute de substance physique. Quelle analyse retenez-vous ?Choix uniqueL2Variante
- Le studio Lumbra conçoit des jeux et achète aussi des licences de jeux d'autres éditeurs pour les revendre à des distributeurs, ce qui fait partie de son activité courante. À la clôture, il détient ces licences destinées à la revente, un actif d'impôt différé et une licence de moteur graphique acquise pour concevoir ses propres jeux. Quels éléments relèvent d'IAS 38 ?Choix uniqueL2Variante
- La société Altéris, qui développe des applications, détient trois éléments sans substance physique : un dépôt bancaire à terme, des droits d'exploitation d'une application qu'elle a développée et qu'elle utilise pour fournir ses services, et un actif d'impôt différé. Le directeur financier conclut que seuls les droits d'exploitation relèvent d'IAS 38. Quel argument justifie le mieux cette conclusion ?Choix uniqueL2
- La société Ferrandel acquiert un centre d'usinage à commande numérique. Le prix global comprend le logiciel de pilotage installé par le constructeur ; sans ce logiciel, la machine ne peut exécuter aucune opération. Comment Ferrandel doit-elle traiter ce logiciel de pilotage ?Choix uniqueL2
- La société Bramvelle équipe son nouveau siège. Elle achète 40 ordinateurs portables livrés avec leur système d'exploitation. Elle acquiert aussi, auprès d'un autre éditeur, une licence de progiciel de gestion qu'elle peut installer sur n'importe lequel de ses serveurs et transférer d'une machine à l'autre ; le progiciel lui est remis sur une simple clé USB. Quel traitement retenir ?Choix uniqueL2
Exclusions du champ d'application8 questions
- Vrai ou faux ? Une participation en actions entre dans le champ d'IAS 38 parce qu'elle n'a pas de substance physique.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Les dépenses de développement et d'extraction de minerais, de pétrole ou d'autres ressources non renouvelables sont exclues du champ d'IAS 38.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Les actifs de prospection et d'évaluation d'une compagnie pétrolière relèvent d'IAS 38, puisqu'ils n'ont pas de substance physique.Vrai / fauxL1
- Laquelle de ces exclusions du champ d'IAS 38 est correctement associée à la norme qui traite l'élément ?Choix uniqueL1
- La compagnie pétrolière Brentano engage plusieurs dépenses au cours de l'exercice. Laquelle est exclue du champ d'IAS 38 ?Choix uniqueL2
- Un stagiaire de la banque Corvel classe des titres de créance détenus jusqu'à leur échéance en immobilisations incorporelles, au motif qu'ils sont dépourvus de substance physique et détenus à long terme. Quelle erreur commet-il ?Choix uniqueL2
- Lesquels des éléments suivants figurent parmi les exclusions expresses du champ d'IAS 38 ?Choix multiplesL1
- Lesquelles des affirmations suivantes sur les exclusions du champ d'IAS 38 sont exactes ?Choix multiplesL2
Définition d'une immobilisation incorporelle12 questions
- Vrai ou faux ? Selon IAS 38, un actif constitue une immobilisation incorporelle lorsqu'il n'est pas monétaire, qu'il peut être identifié et qu'il n'a pas de forme physique.Vrai / fauxL1
- Un bureau d'études a comptabilisé les éléments ci-dessous en immobilisations incorporelles. Lequel constitue une erreur ?Choix uniqueL2
- Le registre des immobilisations incorporelles d'une société de services contient les éléments suivants. Lequel ne répond pas à la définition d'une immobilisation incorporelle ?Choix uniqueL2
- Vrai ou faux ? Un actif monétaire, comme un dépôt bancaire, peut constituer une immobilisation incorporelle dès lors qu'il n'a pas de substance physique.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Une équipe d'ingénieurs très qualifiés, recrutée à grands frais par la société Ventelis, ne répond en général pas à la définition d'une immobilisation incorporelle.Vrai / fauxL2
- Laquelle de ces caractéristiques n'est pas exigée par la définition d'une immobilisation incorporelle ?Choix uniqueL1
- La société Brévane obtient d'une autorité publique un droit légal d'exploiter une fréquence radio. Ce droit ne peut être ni cédé ni transféré à un tiers. Est-il identifiable au sens de la définition d'une immobilisation incorporelle ?Choix uniqueL2
- La société Lindor examine quatre ressources. Laquelle répond à la définition d'une immobilisation incorporelle ?Choix uniqueL2
- Lesquelles des caractéristiques suivantes figurent dans la définition d'une immobilisation incorporelle ?Choix multiplesL1
- Le cabinet de conseil Talvio passe en revue les éléments suivants. Lesquels peuvent répondre à la définition d'une immobilisation incorporelle ?Choix multiplesL2
- À la clôture, la société Ombrel présente en immobilisations incorporelles les éléments ci-dessous. Lequel constitue une erreur de classement ?Choix uniqueL2
- Un analyste affirme qu'une base de données de recettes acquise par la société Gustavia n'est pas identifiable, parce que Gustavia n'a aucune intention de la revendre ni de la concéder. Où se situe l'erreur de raisonnement ?Choix uniqueL2
Caractère identifiable : séparabilité ou droits contractuels/légaux12 questions
- Vrai ou faux ? Un actif n'est identifiable que s'il est à la fois séparable de l'entité et issu de droits contractuels ou légaux.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Une autorisation d'exploitation accordée par une autorité publique, que la loi interdit de céder à un tiers, peut néanmoins satisfaire la condition d'identifiabilité.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Un fichier de données que l'entité pourrait louer à des tiers cesse d'être séparable dès lors que la direction décide de ne jamais le louer ni le vendre.Vrai / fauxL1
- La société Velorin détient une licence de transport régional délivrée par l'État pour dix ans. La réglementation interdit toute cession de cette licence. Sur quel fondement la licence est-elle identifiable ?Choix uniqueL1
- La société Datalys a constitué une base de coordonnées de professionnels de santé. Aucun droit légal ne protège cette base, mais des bases comparables sont couramment louées à des laboratoires. Datalys n'a jamais loué la sienne et n'envisage pas de le faire. La base est-elle identifiable ?Choix uniqueL2
- Parmi les éléments suivants détenus par le groupe Ostrel, lequel ne remplit pas la condition d'identifiabilité ?Choix uniqueL2
- Parmi les éléments suivants de la société Rivand, lesquels sont identifiables ?Choix multiplesL2
- Lesquelles des affirmations suivantes sur l'identifiabilité d'une immobilisation incorporelle sont exactes ?Choix multiplesL2
- La société Norvane signe avec un fabricant étranger un contrat de distribution exclusive de ses produits sur trois pays pendant cinq ans, moyennant un droit d'entrée. Le contrat interdit expressément à Norvane de transférer ce droit à une autre entité, et aucun marché ne permettrait de le céder. Le contrôleur financier en déduit que le droit n'est pas identifiable. Que faut-il en penser ?Choix uniqueL2
- La société Fermelis maîtrise un procédé de fermentation qu'elle n'a pas fait breveter. Dans son secteur, des industriels concèdent couramment sous licence des procédés comparables à d'autres producteurs. Fermelis n'a jamais concédé de licence et sa direction souhaite garder le procédé pour elle seule. Pour l'analyse de l'identifiabilité uniquement, quelle conclusion retenir ?Choix uniqueL3
- La société Mirabel a constitué elle-même, au fil des années, une liste de clients qu'elle pourrait louer à des partenaires commerciaux, comme cela se pratique dans son secteur. Le directeur financier soutient que, puisque la liste est identifiable, elle doit être comptabilisée en immobilisation incorporelle. Quelle conclusion retenir ?Choix uniqueL3
- La société Kelvara rachète séparément à un concurrent deux éléments : une autorisation sanitaire d'exploiter un laboratoire, que la réglementation rend incessible, et un fichier de prescripteurs non protégé, que Kelvara ne compte pas revendre mais que le marché permettrait de louer. L'auditeur interne estime que ni l'un ni l'autre n'est identifiable : l'autorisation parce qu'elle est incessible, le fichier parce qu'aucun droit ne le protège et que Kelvara veut le conserver. Rédigez une note analysant l'identifiabilité des deux éléments.JugementL3
Contrôle de la ressource13 questions
- Une chaîne de magasins a constitué, grâce à des campagnes coûteuses, une clientèle fidèle qui effectue des achats réguliers. Aucun contrat ne lie ces clients, libres de s'adresser à la concurrence, et aucune transaction d'échange portant sur des relations clients similaires n'est observée. La direction souhaite comptabiliser cette relation clients en immobilisation incorporelle. Quelle analyse est correcte ?Choix uniqueL3
- Pour qu'une entité contrôle une ressource incorporelle au sens d'IAS 38, que doit-elle avant tout démontrer ?Choix uniqueL2
- La société Quorvel finance une formation certifiante de six mois pour ses techniciens de maintenance. Les techniciens restent libres de démissionner à tout moment. La direction estime que les compétences acquises généreront des gains de productivité durables. Comment comptabiliser le coût de cette formation ?Choix uniqueL2
- La société Halvion emploie une ingénieure dont l'expertise en acoustique est reconnue dans tout le secteur. Dans quelle situation cette expertise technique pourrait-elle répondre à la définition d'une immobilisation incorporelle ?Choix uniqueL3
- La société Lunacor entretient des relations commerciales régulières avec des clients qui ne sont liés par aucun contrat. Lequel des éléments suivants peut démontrer que Lunacor contrôle ces relations clients ?Choix uniqueL2
- Selon IAS 38, lesquelles des ressources suivantes ne procurent en général pas à l'entité un contrôle suffisant pour répondre à la définition d'une immobilisation incorporelle ?Choix multiplesL2
- Le groupe Tessaly analyse plusieurs ressources incorporelles. Lesquels des éléments suivants constituent des éléments probants du contrôle de la ressource concernée ?Choix multiplesL3
- La société Brenhal, distributeur de fournitures industrielles, acquiert séparément auprès d'un concurrent qui se retire du marché un portefeuille de relations avec des clients réguliers, non liés par contrat. Dans ce secteur, des portefeuilles de ce type changent fréquemment de mains entre distributeurs. Le contrôleur de gestion estime que, faute de contrat, Brenhal ne peut pas contrôler ces relations. Quelle conclusion retenir sur le contrôle ?Choix uniqueL3
- La société Sylvex a recruté et formé une équipe de quarante spécialistes de l'analyse de données, dont la réputation attire de nouveaux clients. Les contrats de travail permettent à chaque spécialiste de démissionner avec un préavis d'un mois et ne comportent aucune autre clause. Le directeur général souhaite inscrire la valeur de cette équipe en immobilisation incorporelle. Que répondre ?Choix uniqueL2
- La société Clarvia souscrit un abonnement de trois ans à un logiciel de gestion commerciale en tant que service. Le logiciel est hébergé sur les serveurs du fournisseur, qui le met à jour à sa seule initiative et le met à disposition de nombreux autres clients ; Clarvia y accède par internet, sans pouvoir en prendre possession ni l'installer sur ses propres serveurs. Avant d'analyser les coûts de configuration du logiciel, Clarvia examine si elle contrôle le logiciel lui-même. Quelle conclusion retenir ?Choix uniqueL3
- Après une campagne commerciale intensive, la société Ambrino a porté sa part de marché régionale de 12 % à 20 %. Ses clients, des particuliers, ne sont liés par aucun contrat et aucune cession de clientèle comparable n'a été observée dans le secteur. Le président souhaite comptabiliser en immobilisation incorporelle la part de marché gagnée, qu'il juge durable. Rédigez une note analysant si cette part de marché répond à la définition d'une immobilisation incorporelle sous l'angle du contrôle.JugementL3
- La société Corvalis a créé une académie interne qui forme chaque année ses ingénieurs aux technologies de pointe. Le directeur technique propose de comptabiliser en immobilisations incorporelles, d'une part, le coût de l'académie de l'exercice et, d'autre part, le savoir-faire de son ingénieur principal, qu'il juge irremplaçable. Aucun contrat ni droit juridique ne protège ce savoir-faire et l'ingénieur peut quitter l'entité librement. Rédigez une note de jugement sur ces deux propositions.JugementL3
- La société Ostravel a mis au point un savoir-faire technique non breveté pour le traitement des alliages. Ses ingénieurs sont tenus par une obligation légale de confidentialité, dont la violation est sanctionnée. Du seul point de vue du contrôle, Ostravel contrôle-t-elle les avantages économiques futurs attendus de ce savoir-faire ?Choix uniqueL2
Avantages économiques futurs8 questions
- Vrai ou faux ? Les avantages économiques futurs procurés par une immobilisation incorporelle peuvent prendre la forme d'économies de coûts, et pas seulement de produits des ventes.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Un logiciel utilisé uniquement en interne ne peut pas procurer d'avantages économiques futurs, puisqu'il ne génère aucun chiffre d'affaires.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Un brevet de procédé qui permet à la fonderie Ferval de réduire sa consommation d'énergie procure des avantages économiques futurs, même si ses prix de vente restent inchangés.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle ne procure des avantages économiques futurs que si l'entité prévoit de la revendre elle-même à un tiers.Vrai / fauxL2
- Sous quelles formes les avantages économiques futurs d'une immobilisation incorporelle peuvent-ils se présenter ?Choix uniqueL1
- Le transporteur Quimper Logistique acquiert une licence de logiciel d'optimisation des tournées qui réduira sa consommation de carburant. Ses tarifs clients restent inchangés. Quelle forme prennent les avantages économiques futurs de cette licence ?Choix uniqueL2Variante
- Le fabricant Aquaflo acquiert un brevet qui lui permet de produire et de commercialiser un nouveau modèle de filtre à eau. Ses coûts de fabrication actuels n'en sont pas modifiés. Sous quelle forme ce brevet lui procure-t-il des avantages économiques futurs ?Choix uniqueL2Variante
- Quelle affirmation sur les avantages économiques futurs d'une immobilisation incorporelle est exacte ?Choix uniqueL2
Recherche, développement, amortissement et autres termes définis8 questions
- Laquelle de ces descriptions correspond au développement au sens d'IAS 38 ?Choix uniqueL1
- Vrai ou faux ? Au sens d'IAS 38, la recherche désigne des travaux originaux, conduits selon un plan, dont le but est d'obtenir un savoir et une compréhension scientifiques ou techniques nouveaux.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Le montant amortissable d'une immobilisation incorporelle est égal à son coût, sans qu'il soit tenu compte de sa valeur résiduelle.Vrai / fauxL1
- Dans IAS 38, quel terme désigne l'étalement méthodique du montant amortissable d'une immobilisation incorporelle sur sa durée d'utilité ?Choix uniqueL1
- Le fabricant de peintures Colorine applique les résultats de travaux antérieurs pour concevoir et tester le prototype d'une nouvelle peinture anticorrosion, avant tout lancement commercial. Au sens d'IAS 38, cette activité relève :Choix uniqueL2
- Le laboratoire Héliade lance un programme planifié d'expériences pour découvrir de nouvelles propriétés de matériaux supraconducteurs, sans produit ni procédé déterminé en vue. Comment qualifier cette activité au sens d'IAS 38 ?Choix uniqueL2
- Lesquelles des affirmations suivantes sur les termes définis par IAS 38 sont exactes ?Choix multiplesL1
- La société Velmor, fabricant de pompes industrielles, mène les activités suivantes. Lesquelles relèvent du développement au sens d'IAS 38 ?Choix multiplesL2
Critères de comptabilisation14 questions
- Vrai ou faux ? Outre la définition, une immobilisation incorporelle n'est comptabilisée que s'il est probable que les avantages économiques futurs attribuables iront à l'entité et si son coût peut être évalué de façon fiable.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Dès qu'un élément répond à la définition d'une immobilisation incorporelle, il est comptabilisé à l'actif sans autre condition.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Les conditions de comptabilisation d'IAS 38 ne visent que le coût d'acquisition ou de création initial d'une immobilisation incorporelle, et non les coûts engagés ensuite pour y ajouter, en remplacer une partie ou l'entretenir.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Une dépense dont le coût ne peut pas être évalué de façon fiable ne peut pas être comptabilisée en immobilisation incorporelle, même s'il est probable qu'elle procurera des avantages économiques futurs.Vrai / fauxL2
- Outre la définition d'une immobilisation incorporelle, quels sont les deux critères de comptabilisation prévus par IAS 38 ?Choix uniqueL1
- La société Pellane ouvre une nouvelle agence régionale. Elle engage des frais juridiques de constitution et des frais de démarrage de l'activité de l'agence. Le directeur financier propose de les immobiliser, car l'agence sera rentable et les factures permettent d'évaluer le coût de façon fiable. Que conclure ?Choix uniqueL2
- La société Ferlane estime que sa réputation et son organisation lui procureront des avantages futurs importants. Pourquoi ne peut-elle pas comptabiliser ce goodwill généré en interne ?Choix uniqueL2
- Lesquels des éléments suivants l'entité doit-elle démontrer avant de comptabiliser une immobilisation incorporelle ?Choix multiplesL1
- Le groupe Orvino recense ses dépenses de l'exercice. Lesquelles peuvent être comptabilisées en immobilisations incorporelles ?Choix multiplesL3
- La société Trevalia développe en interne un outil de planification. Tous les critères de la phase de développement sont démontrés, sauf un : les heures des développeurs ne sont pas suivies par projet et sont noyées dans les frais généraux du service informatique, sans clé de répartition documentée. La direction propose d'immobiliser un montant forfaitaire estimé à la moitié du coût du service. Que conclure ?Choix uniqueL2
- La société Calvenor verse une somme forfaitaire à une agence de marketing pour conquérir de nouveaux clients particuliers, libres de se fournir ailleurs et liés par aucun contrat ; aucune cession de relations clients similaires n'est observée dans le secteur. Le directeur financier note que la facture permet d'évaluer le coût de façon fiable et que des ventes supplémentaires sont probables ; il propose d'immobiliser la somme. Quelle analyse retenir ?Choix uniqueL3
- La société Mardelle, spécialisée dans le négoce de matières premières, acquiert pour un prix fixe un droit contractuel exclusif de trois ans sur un flux de données de marché : le fournisseur s'interdit de vendre ce flux à tout autre acteur de la région. Mardelle prévoit d'en tirer des gains de négoce probables. Elle organise aussi, à ses frais, une formation de ses opérateurs à l'utilisation du flux. Rédigez une note concluant sur la comptabilisation de ces deux dépenses.JugementL3
- Vrai ou faux ? Lorsqu'une entité acquiert séparément une immobilisation incorporelle, le critère de probabilité des avantages économiques futurs est considéré comme rempli, même si le montant ou la date de ces avantages reste incertain.Vrai / fauxL1
- La société Quintarel achète à un inventeur, contre un paiement comptant de 120 000, un brevet sur un système de filtration. Le montant et le calendrier des ventes futures des produits utilisant ce brevet sont incertains. Pourquoi les deux critères de comptabilisation sont-ils considérés comme remplis ?Choix uniqueL2
Dépenses ultérieures8 questions
- Un groupe de presse détient un titre de magazine acquis il y a plusieurs années. Il engage cette année des dépenses importantes pour refondre la maquette du magazine et relancer sa notoriété. Comment les comptabilise-t-il ?Choix uniqueL2
- Vrai ou faux ? Les dépenses engagées pour mettre à jour et enrichir une liste de clients acquise il y a deux ans peuvent être ajoutées à sa valeur comptable lorsqu'elles en accroissent la valeur commerciale.Vrai / fauxL2
- Pourquoi IAS 38 considère-t-elle que les dépenses ultérieures sur une immobilisation incorporelle ne sont que rarement ajoutées à sa valeur comptable ?Choix uniqueL2
- Le groupe Daveron engage les dépenses suivantes au cours de l'exercice. Laquelle est obligatoirement comptabilisée en résultat dès qu'elle est engagée ?Choix uniqueL3
- La société Elmora a acquis il y a un an une marque de cosmétiques, comptabilisée en immobilisation incorporelle. Cette année, elle confie à une agence le repositionnement de la marque : étude de positionnement, nouveau logo et nouvelle charte graphique des emballages. Le directeur marketing estime que ces travaux renforcent durablement la valeur de la marque et demande leur ajout à sa valeur comptable. Que conclure ?Choix uniqueL3
- Le groupe de presse Valbrune a acquis il y a trois ans le titre d'un quotidien régional, comptabilisé en immobilisation incorporelle. Pour relancer ses ventes, il mène une campagne promotionnelle : une agence lui facture …, non encore réglés, et des salariés du service marketing y consacrent un temps valorisé à …, à payer en fin de mois. Passez l'écriture de l'exercice.ÉcritureL2Variante
- La société Orbelle, grossiste en matériel médical, détient un fichier de clients hospitaliers acheté l'an dernier et comptabilisé en immobilisation incorporelle. Elle fait corriger et compléter les coordonnées du fichier par un prestataire de données, payé comptant …, puis fait vérifier la qualité du résultat par un consultant dont la facture de … reste à régler. Passez l'écriture correspondante.ÉcritureL2Variante
- La société Nephalis a acquis séparément l'an dernier un projet de recherche et développement en cours sur un capteur, comptabilisé au bilan en développement en cours. Cette année, elle paie comptant … de travaux d'exploration de nouvelles pistes scientifiques, puis … de travaux de développement engagés après la démonstration de tous les critères de la phase de développement. Passez l'écriture de l'exercice.ÉcritureL3
Évaluation initiale au coût12 questions
- Vrai ou faux ? Lors de sa comptabilisation initiale, une immobilisation incorporelle est évaluée à son coût.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle est évaluée initialement à sa juste valeur, l'évaluation au coût n'étant qu'une option offerte aux entités.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Pour une immobilisation incorporelle acquise dans un regroupement d'entreprises, le coût retenu à l'évaluation initiale est sa juste valeur à la date d'acquisition.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Lorsque le paiement d'une licence acquise est différé au-delà des conditions normales de crédit, son coût initial correspond au total des paiements prévus, y compris la part qui rémunère le crédit.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Le coût initial d'une immobilisation incorporelle générée en interne inclut les dépenses engagées avant la date à laquelle elle a rempli pour la première fois les critères de comptabilisation.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle reçue en échange d'un autre actif est évaluée à la juste valeur, sauf si l'échange n'a pas de substance commerciale ou si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne peuvent être évaluées de façon fiable ; dans ce cas, son coût est la valeur comptable de l'actif cédé.Vrai / fauxL2
- La société Tarvine comptabilise pour la première fois une licence d'exploitation. Sur quelle base l'évalue-t-elle initialement ?Choix uniqueL1
- La société Corbeline achète à un éditeur étranger une licence de logiciel au prix catalogue de 120 000. Elle obtient une remise commerciale de 10 000, paie 6 000 de droits d'importation non remboursables et engage 4 000 de tests de bon fonctionnement avant la mise en service. Quel est le coût initial de la licence ?Choix uniqueL2
- Le groupe Asteval prend le contrôle de la société Briven dans le cadre d'un regroupement d'entreprises et comptabilise séparément du goodwill un brevet de Briven. Dans les comptes de Briven, le brevet avait coûté 200 000 et figure pour une valeur comptable de 80 000. Un évaluateur indépendant estime sa juste valeur à la date d'acquisition à 350 000. Pour quel montant Asteval comptabilise-t-il initialement le brevet ?Choix uniqueL2
- La société Aeralis reçoit gratuitement de l'État, au titre d'une subvention publique, des droits d'exploitation de créneaux aéroportuaires. Quels traitements de l'évaluation initiale IAS 38 permet-elle ?Choix uniqueL2
- La société Lindora échange une licence de diffusion contre une licence de diffusion d'une autre région, détenue par un confrère. L'analyse conclut que l'échange n'a pas de substance commerciale. La licence cédée a une valeur comptable de 140 000 et une juste valeur de 185 000 ; la licence reçue a une juste valeur de 190 000. Pour quel montant Lindora comptabilise-t-elle initialement la licence reçue ?Choix uniqueL2
- La société Quenvia développe en interne un outil de tarification. Les dépenses engagées du 1er janvier au 31 mars 20X1, soit 30 000, ont été comptabilisées en charges. Le projet remplit pour la première fois tous les critères de comptabilisation le 1er avril 20X1 ; les dépenses directement attribuables engagées ensuite jusqu'à la mise en service s'élèvent à 75 000. Quel est le coût initial de l'immobilisation ?Choix uniqueL2
Coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément12 questions
- Une entité acquiert un logiciel de planification de la production. Lesquels des éléments suivants font partie du coût de l'immobilisation incorporelle ?Choix multiplesL3
- Une entité acquiert la licence perpétuelle d'un logiciel de conception au prix catalogue de …, sur lequel l'éditeur consent une remise commerciale de …. Elle supporte une taxe non remboursable de … et une TVA de …, qu'elle récupère intégralement. Un prestataire facture … pour installer le logiciel et le mettre en état de fonctionner. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?CalculL1
- Une entité acquiert à crédit, auprès d'un éditeur, la licence d'un logiciel de gestion des stocks facturée …. Elle paie comptant … d'honoraires à un consultant qui installe le logiciel et vérifie son bon fonctionnement avant la mise en service. Passez l'écriture de comptabilisation initiale.ÉcritureL1
- Vrai ou faux ? Lorsqu'une entité importe un logiciel acquis séparément, les droits d'importation qu'elle ne peut pas récupérer font partie du coût de l'immobilisation incorporelle.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Les salaires des informaticiens de l'entité qui installent et paramètrent un logiciel acquis, avant sa mise en service, sont comptabilisés en charges, car ils ne sont pas versés au vendeur du logiciel.Vrai / fauxL1
- Un laboratoire d'analyses, Biomeris, acquiert la licence d'un logiciel de traitement des échantillons. Laquelle des dépenses suivantes est directement attribuable à la préparation de l'actif ?Choix uniqueL2
- Un cabinet d'architectes, Orbis, importe un logiciel de modélisation de bâtiments. L'éditeur lui accorde une remise commerciale sur le prix catalogue. Quelles affirmations relatives au coût de l'immobilisation incorporelle sont correctes ?Choix multiplesL2
- La société Velora achète à un éditeur étranger un logiciel de gestion des réclamations facturé …, sur lequel elle obtient un rabais de …. Elle acquitte des droits d'importation non remboursables de … et une TVA de …, qu'elle récupère intégralement. Les salaires des informaticiens de Velora affectés au paramétrage du logiciel, avant sa mise en service, s'élèvent à …. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?CalculL1Variante
- La coopérative agricole Terralis acquiert la licence d'un outil de cartographie des parcelles au prix catalogue de …, diminué d'une remise commerciale de …. Elle supporte une taxe non remboursable de … ainsi qu'une TVA de … qu'elle déduit. Un géomaticien indépendant facture … pour vérifier que l'outil restitue correctement les données avant son utilisation. Déterminez le coût initial de la licence.CalculL2Variante
- Le groupe hôtelier Ardena acquiert à crédit la licence d'un logiciel de réservation au prix de … ; l'éditeur accorde un rabais de …, déduit de la facture. Les salaires restant dus aux informaticiens d'Ardena qui ont paramétré le logiciel avant sa mise en service s'élèvent à …. Passez l'écriture de comptabilisation initiale.ÉcritureL1Variante
- La clinique Medisol paie comptant … pour un logiciel d'imagerie médicale importé, ainsi que … de droits d'importation qu'elle ne pourra pas récupérer. Un consultant, qui facture … payables le mois suivant, vérifie que les images s'affichent correctement avant la première utilisation. Comptabilisez l'acquisition.ÉcritureL2Variante
- Le réseau de cliniques vétérinaires Vetalia acquiert un logiciel de dossiers patients pour 120 000. Avant la mise en service, il engage 9 000 d'honoraires de consultants pour adapter les interfaces, 3 000 de tests et 6 000 de salaires de son équipe projet interne consacrés au paramétrage. Le service informatique impute en outre au projet 4 000 de frais généraux, et la formation des vétérinaires coûte 5 000. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?Choix uniqueL3
Coûts exclus et arrêt de l'incorporation des coûts12 questions
- Une enseigne de distribution acquiert une plateforme de vente en ligne pour …. Elle engage ensuite … de paramétrage et … de tests de bon fonctionnement avant la mise en service. Elle dépense aussi … pour former ses équipes et … de publicité pour annoncer le lancement du site. Au cours du premier mois après la mise en service, le site, peu fréquenté, génère une perte d'exploitation de …. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?CalculL2
- Le tableau d'acquisition d'un progiciel de gestion comprend les lignes suivantes, toutes incorporées au coût de l'actif. Laquelle constitue une erreur d'incorporation ?Choix uniqueL2
- Vrai ou faux ? Les dépenses de publicité engagées pour annoncer un nouveau service, rendu possible par une licence que l'entité vient d'acquérir, sont incorporées au coût de cette licence.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Un logiciel acquis est en état de fonctionner comme prévu en mars, mais l'entité attend juin pour l'utiliser. Les frais d'hébergement payés d'avril à juin pendant cette attente sont incorporés au coût du logiciel.Vrai / fauxL2
- Une agence de voyages acquiert un moteur de réservation en ligne. Laquelle des dépenses suivantes doit être comptabilisée en charges plutôt qu'incorporée au coût ?Choix uniqueL1
- À quel moment cesse l'incorporation des coûts dans la valeur comptable d'une immobilisation incorporelle acquise séparément ?Choix uniqueL2
- Une chaîne de salles de sport, Fitora, acquiert une application de réservation de cours et l'étend à une nouvelle ville. Parmi les dépenses suivantes, lesquelles doivent être comptabilisées en charges ?Choix multiplesL2
- Le transporteur Navexa achète un logiciel de planification des tournées pour …. Un consultant le paramètre pour … et le logiciel est en état de fonctionner comme prévu le 1er mars 20X1. Navexa ne le met toutefois en service que le 1er mai 20X1 et paie … d'hébergement pour la période intermédiaire. Le contrôle de gestion impute en outre … de frais généraux au projet. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?CalculL2Variante
- Le site d'information Quotidia acquiert une licence de moteur de recherche éditorial pour …. Avant que le moteur ne soit opérationnel, il supporte … d'honoraires de recette et … de salaires de ses ingénieurs chargés de l'installation. Une fois le moteur opérationnel, l'audience tarde à venir et l'activité enregistre … de pertes au démarrage ; Quotidia dépense aussi … pour former l'équipe de sa nouvelle rédaction régionale. Calculez le coût de la licence.CalculL3Variante
- Le dossier de travail de l'auditeur interne de Corvane sur l'acquisition d'un logiciel de paie contient les conclusions suivantes. Laquelle est erronée ?Choix uniqueL2
- La société Santeo a acquis une plateforme de téléconsultation, en état de fonctionner comme prévu le 30 juin 20X1 mais lancée auprès des patients le 1er septembre 20X1. Son tableau des coûts incorporés comporte les lignes suivantes. Laquelle constitue une erreur ?Choix uniqueL2
- La compagnie de ferries Marivo acquiert un système de billetterie en ligne pour 300 000 et paie 20 000 de tests avant qu'il soit en état de fonctionner comme prévu, le 1er avril 20X1. Après cette date, elle engage 15 000 de formation des agents d'escale, 30 000 de campagne de lancement et 8 000 d'honoraires pour ajuster des écrans alors que le système fonctionne déjà comme prévu ; l'activité en ligne subit aussi 10 000 de pertes au démarrage. Quel est le coût initial du système ?Choix uniqueL3
Paiement différé au-delà des conditions normales de crédit6 questions
- La société Kestrel acquiert un brevet de procédé. Le vendeur, dont les conditions habituelles de règlement sont de 60 jours, lui propose soit de payer comptant … à la signature, soit de verser une somme unique de … dans trois ans. Kestrel retient le paiement dans trois ans. Déterminez le coût du brevet et la charge d'intérêts totale à comptabiliser sur la période de crédit.CalculL3Variante
- L'éditeur de jeux Pixelune rachète les droits d'une licence de personnages à un studio, qui accepte d'être payé en une seule fois, …, au bout de deux ans, alors que ses ventes sont normalement réglées à 30 jours. Aucun prix au comptant n'est stipulé ; le facteur d'actualisation sur deux ans, au taux d'un financement équivalent, est de …. Calculez le coût de la licence et le total des intérêts à étaler sur la période de crédit.CalculL3Variante
- Le 1er janvier 20X1, la société Ondalis acquiert le droit d'exploiter un catalogue musical, payable en une seule fois, …, le 31 décembre 20X2, alors que le vendeur accorde habituellement 45 jours. L'équivalent prix comptant est de …. Ondalis répartit l'écart sur la période de crédit en appliquant le taux implicite de … à la dette restant due au début de chaque exercice. Déterminez le coût du droit et la charge d'intérêts de 20X1 et de 20X2.CalculL4
- Le 1er janvier 20X1, le distributeur Brenta acquiert une licence exclusive de distribution d'une gamme de cosmétiques, payable en une seule fois, …, le 31 décembre 20X2, soit bien au-delà des conditions normales de crédit. L'équivalent prix comptant est de … ; Brenta calcule les intérêts au taux implicite de … sur la dette restant due. Passez l'écriture d'acquisition (E1) et celle du 31 décembre 20X1 (E2).ÉcritureL3Variante
- Une petite brasserie, Houblonne, rachète le 1er janvier 20X1 la recette brevetée d'une bière à son inventeur, qui accepte d'être payé … dans deux ans, au lieu des 30 jours qu'il pratique habituellement. Payé immédiatement, le brevet aurait coûté …. Houblonne constate les intérêts au taux implicite de … sur la dette restant due. Enregistrez l'acquisition (E1) et l'écriture de clôture du 31 décembre 20X1 (E2).ÉcritureL3Variante
- Le groupe Solvane acquiert une liste de clients auprès d'un concurrent. Le contrat prévoit un prix de 1 000 000 payable dans quatre ans ; le vendeur aurait accepté 820 000 au comptant, et ses conditions habituelles de règlement sont de 30 jours. Le directeur financier veut comptabiliser l'actif à 1 000 000, au motif qu'il s'agit du prix contractuel. Quel traitement retenir ?Choix uniqueL4
Acquisition dans le cadre d'un regroupement d'entreprises8 questions
- Le groupe Alto prend le contrôle de la société Brio dans le cadre d'un regroupement d'entreprises. Brio mène un projet de recherche et développement sur un nouveau matériau ; elle a toujours comptabilisé ces dépenses en charges et le projet ne figure pas à son bilan. Le projet est protégé par des dépôts de brevets et un expert en estime la juste valeur à 4 000 000 à la date d'acquisition. Le directeur financier d'Alto propose de le fondre dans le goodwill, puisqu'il n'apparaît pas au bilan de Brio. Quel traitement retenir dans les comptes consolidés d'Alto ?Choix uniqueL4
- Lors d'un regroupement d'entreprises, l'acquéreur reprend une marque appartenant à l'entité acquise. Comment le coût de cette marque est-il déterminé chez l'acquéreur ?Choix uniqueL2
- En prenant le contrôle de la société Nexo, le groupe Aldra reprend un projet de recherche et développement en cours, protégé par des brevets déposés par Nexo. Pourquoi Aldra comptabilise-t-il ce projet séparément du goodwill ?Choix uniqueL2
- Le groupe Ferval acquiert la société Lumis, qui mène un projet de recherche et développement en cours répondant à la définition d'une immobilisation incorporelle. Lumis n'a jamais comptabilisé ce projet à son actif. Quelles affirmations sont exactes pour les comptes consolidés de Ferval ?Choix multiplesL3
- Le groupe Pavane prend le contrôle de la société Selva dans le cadre d'un regroupement d'entreprises. Selva exploite une marque de vêtements déposée, créée en interne et absente de son bilan ; elle y a consacré 600 000 de publicité au fil des ans. Un évaluateur indépendant estime la juste valeur de la marque à 2 500 000 à la date d'acquisition. Pour quel montant la marque est-elle comptabilisée dans les comptes consolidés de Pavane ?Choix uniqueL3
- Le groupe Teodor détient depuis vingt ans une marque de confiserie qu'il a créée et développée lui-même. Cette année, il acquiert la société Mielina dans le cadre d'un regroupement d'entreprises ; la marque de Mielina est évaluée à 1 800 000 à la date d'acquisition, et un expert estime que la marque historique de Teodor vaudrait 5 000 000. Le directeur financier souhaite présenter les deux marques de façon homogène. Quel traitement retenir dans les comptes consolidés ?Choix uniqueL4
- Le laboratoire Cerevia acquiert la biotech Ostrea dans le cadre d'un regroupement d'entreprises. Ostrea mène un projet de molécule protégé par des brevets, qu'elle a toujours passé en charges ; un expert en évalue la juste valeur à 3 000 000 à la date d'acquisition. Après l'acquisition, Cerevia poursuit le projet : une partie des travaux consiste à explorer de nouvelles pistes scientifiques, une autre à finaliser un procédé dont la faisabilité est démontrée. Le contrôleur de gestion propose de fondre le projet dans le goodwill et d'immobiliser toutes les dépenses futures, puisque le projet est désormais à l'actif. Rédigez une note de position.JugementL4
- Deux projets de recherche sur des matériaux composites sont au même stade d'avancement. Le premier est mené en interne par la société Arvelle depuis le début ; le second est repris par Arvelle lors de l'acquisition de la société Duna dans le cadre d'un regroupement d'entreprises, et répond à la définition d'une immobilisation incorporelle. Quelle comparaison est exacte dans les comptes consolidés d'Arvelle ?Choix uniqueL4
Dépenses ultérieures sur un projet de R&D en cours acquis6 questions
- La société Zelia a acquis séparément un projet de recherche et développement en cours, comptabilisé en immobilisation incorporelle. Elle engage ensuite 200 000 de travaux destinés à acquérir des connaissances scientifiques nouvelles sur une application encore exploratoire. Comment ces dépenses sont-elles comptabilisées ?Choix uniqueL3
- Un projet de recherche et développement en cours a été acquis, soit séparément, soit dans un regroupement d'entreprises, et comptabilisé en immobilisation incorporelle. Selon quelles règles les dépenses engagées ensuite sur ce projet sont-elles traitées ?Choix uniqueL3
- La société Quarza a acquis séparément un projet de capteur médical, inscrit en développement en cours. En 20X1, elle paie … de travaux de recherche sur une nouvelle application encore théorique et … de dépenses de développement qui, selon le dossier documenté par la direction, remplissent tous les critères de comptabilisation d'une immobilisation issue du développement. Passez les écritures de l'exercice (E1 pour la recherche, E2 pour le développement).ÉcritureL3Variante
- Lors de l'acquisition de la société Halden dans un regroupement d'entreprises, le groupe Norvik a comptabilisé un logiciel de navigation autonome en cours de développement. Après l'acquisition, les ingénieurs de Norvik poursuivent le projet ; leurs salaires, restant dus à la clôture, s'élèvent à … pour la période où le financement de la suite du projet n'était pas encore assuré, puis à … pour la période où tous les critères de la phase de développement étaient démontrés. Passez les écritures (E1 puis E2).ÉcritureL3Variante
- Le laboratoire Pharmalis a acquis un projet de vaccin en cours pour 1 200 000. Au cours de l'exercice suivant, il engage 150 000 d'études de recherche sur une autre indication, 80 000 de développement de janvier à avril, période pendant laquelle les critères de la phase de développement n'étaient pas tous démontrés, et 220 000 de développement de mai à décembre, une fois tous les critères démontrés. Quel montant est ajouté à la valeur comptable du projet au titre de l'exercice ?Choix uniqueL4
- La société Ivora a acquis séparément un projet de batterie en cours, comptabilisé en immobilisation incorporelle. Le projet est désormais en phase de développement et la faisabilité technique est démontrée, mais à la clôture Ivora n'a pas obtenu le financement nécessaire pour l'achever. Les dépenses de développement de l'exercice s'élèvent à 300 000. Le directeur financier propose de les ajouter à la valeur comptable du projet, puisque celui-ci est déjà à l'actif. Quel traitement retenir ?Choix uniqueL4
Acquisition par voie de subvention publique6 questions
- Une entité reçoit de l'État, gratuitement, une immobilisation incorporelle au moyen d'une subvention publique. Quelles évaluations initiales sont permises ?Choix uniqueL3
- La compagnie aérienne Alvea reçoit gratuitement de l'État des droits d'atterrissage dans un aéroport régional. Leur juste valeur est estimée à 900 000. Alvea supporte 12 000 d'honoraires juridiques directement attribuables à l'obtention et à la préparation de ces droits. Elle choisit de comptabiliser l'actif au montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables. Quelle est la valeur initiale de l'actif ?Choix uniqueL3
- L'autorité de régulation attribue à l'opérateur Telvio, au moyen d'une subvention publique, une licence d'utilisation de fréquences radio. Quelles affirmations sont exactes ?Choix multiplesL3
- L'État attribue gratuitement à la société Ventoria une licence d'exploitation d'un réseau de bornes de recharge sur les autoroutes, au moyen d'une subvention publique. La juste valeur de la licence est de …. Ventoria choisit de comptabiliser l'actif et la subvention à la juste valeur ; selon sa méthode comptable, la subvention est présentée en produits différés. Passez l'écriture d'attribution.ÉcritureL3Variante
- Dans le cadre d'une subvention publique, l'autorité portuaire concède à l'armateur Kalypso le droit d'exploiter un quai pour un prix symbolique de …, payé comptant. Kalypso paie aussi comptant … de frais juridiques et techniques directement attribuables à la préparation de ce droit. La juste valeur du droit est estimée à …. Kalypso retient l'évaluation au montant nominal augmenté des dépenses directement attribuables. Passez l'écriture.ÉcritureL3Variante
- La coopérative de pêche Morvenn se voit allouer gratuitement par l'administration, à titre de subvention publique, des quotas de pêche pluriannuels dont la juste valeur est de …. Elle opte pour la comptabilisation de l'actif et de la subvention à la juste valeur, la subvention étant présentée en produits différés selon sa méthode comptable. Enregistrez l'allocation des quotas.ÉcritureL3Variante
Échanges d'actifs8 questions
- Une entité acquiert une immobilisation incorporelle en échange d'une autre immobilisation incorporelle. L'analyse conclut que la transaction n'a pas de substance commerciale. À quel montant l'actif reçu est-il évalué ?Choix uniqueL3
- La société Orvia cède sa licence de distribution d'une gamme d'outillage (coût …, amortissement cumulé …) en échange d'un brevet détenu par la société Kamel, sans soulte. L'analyse conclut que l'échange a une substance commerciale, et la juste valeur de chacun des deux actifs est évaluée de façon fiable à …. Quel est le coût du brevet reçu par Orvia ?CalculL3Variante
- Le studio Lumaq transfère les droits d'un jeu mobile, inscrits à l'actif pour … et amortis à hauteur de …, à un éditeur qui lui cède en contrepartie une licence d'utilisation d'un moteur graphique. Aucun paiement complémentaire n'intervient. L'opération a une substance commerciale et la juste valeur des deux actifs, mesurée de façon fiable, s'établit à …. À quel montant Lumaq comptabilise-t-il la licence reçue ?CalculL3Variante
- La radio Ondine échange sa licence de diffusion dans une région (coût …, amortissement cumulé …) contre une licence équivalente dans une autre région, détenue par un confrère. L'analyse documentée conclut que l'échange n'a pas de substance commerciale ; la juste valeur de chaque licence est estimée à …. Passez l'écriture d'échange.ÉcritureL3Variante
- Deux PME du tourisme échangent leurs bases de données de prospects. Celle que cède l'agence Sirocco figure à l'actif pour un coût de …, amorti à hauteur de …. L'échange a une substance commerciale, mais aucun des experts consultés ne parvient à évaluer de façon fiable la juste valeur de l'une ou l'autre base. Comptabilisez l'échange chez Sirocco.ÉcritureL3Variante
- Au cours de l'exercice, le groupe Castelo réalise deux échanges d'immobilisations incorporelles, sans soulte. Premier échange : il cède une marque régionale de valeur comptable 120 000 contre un logiciel ; l'opération a une substance commerciale et la juste valeur des deux actifs est évaluée de façon fiable à 200 000. Second échange : il cède un droit de diffusion de valeur comptable 80 000 contre un droit similaire de juste valeur 150 000 ; l'analyse conclut à l'absence de substance commerciale. Quel est le total des coûts des deux actifs reçus ?Choix uniqueL3
- La société Telvanor échange, sans soulte, sa licence de radiodiffusion pour la région Nord contre la licence de la région Sud détenue par un concurrent. La licence Nord procure des recettes publicitaires stables et récurrentes ; la licence Sud, sur un territoire en développement, devrait générer des recettes plus tardives et plus volatiles. Les deux licences ont une juste valeur de 400 000, et l'écart entre les profils de flux est significatif au regard de cette valeur. Quelle analyse est conforme à IAS 38 ?Choix uniqueL3
- La société Marvesse cède une base de données clients, de valeur comptable …, en échange d'une licence d'exploitation d'un logiciel, sans soulte. L'échange a une substance commerciale. La juste valeur de la base de données est estimée de façon fiable à …, à partir de transactions récentes sur des bases comparables et dans une fourchette étroite. La juste valeur de la licence reçue, estimée à … au moyen d'un modèle interne, est fiable mais moins clairement établie que celle de la base cédée. Quel est le coût de la licence reçue ?CalculL3
Goodwill généré en interne13 questions
- Vrai ou faux ? Une entité dont la valeur de marché dépasse nettement la valeur comptable de ses actifs nets peut comptabiliser cet écart en goodwill généré en interne.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Le goodwill qu'une entité crée elle-même au fil de son activité n'est pas comptabilisé à l'actif de son état de situation financière.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Une entité peut comptabiliser son goodwill généré en interne dès lors qu'un expert indépendant en a établi la valeur.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Si le goodwill généré en interne n'est pas comptabilisé, c'est parce qu'il ne constitue pas une ressource identifiable et que son coût ne peut être évalué de façon fiable.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Les dépenses de formation et de promotion qui renforcent la réputation d'une entité peuvent être cumulées dans un goodwill généré en interne dès qu'il est probable qu'elles produiront des avantages économiques futurs.Vrai / fauxL2
- Comment une entité traite-t-elle, dans ses états financiers, le goodwill qu'elle a généré en interne ?Choix uniqueL1
- Le groupe Valtera a acquis la société Norvix lors d'un regroupement d'entreprises et a comptabilisé, en application d'IFRS 3, un goodwill au titre de cette acquisition. Son directeur financier observe que Valtera dispose elle-même d'une clientèle fidèle et d'une forte notoriété, qui justifieraient selon lui un goodwill propre d'un montant comparable. Quelle affirmation est correcte ?Choix uniqueL2
- Pour quelle raison le goodwill généré en interne n'est-il pas comptabilisé en immobilisation ?Choix uniqueL2
- La société familiale Brenac, dont l'actif net comptable s'élève à 12 000 000, a reçu d'un concurrent une offre de rachat de 20 000 000, qu'elle a refusée. Son dirigeant estime que l'écart de 8 000 000 traduit la qualité de sa clientèle, de son savoir-faire et de son emplacement, et souhaite le comptabiliser en immobilisation au titre du goodwill. Que lui répondez-vous ?Choix uniqueL2
- Le groupe Ostral a acquis la société Kemri il y a deux ans ; le goodwill né de ce regroupement d'entreprises a été comptabilisé en application d'IFRS 3. Depuis, la rentabilité et la réputation d'Ostral elle-même ont fortement progressé. Un consultant propose d'appliquer à Ostral le multiple de valorisation retenu pour Kemri afin de comptabiliser un goodwill propre à Ostral, évalué de façon cohérente. Quelle position retenez-vous ?Choix uniqueL2
- Pour obtenir un prêt, la société Tandor fait évaluer son entreprise par un cabinet indépendant. Le rapport attribue 3 500 000 de la valeur à la clientèle, à l'organisation et à la réputation de l'entreprise, sans identifier aucun actif distinct. Le banquier suggère de faire apparaître ce montant dans l'état de situation financière. Quel traitement comptable retenez-vous ?Choix uniqueL2
- Au cours de l'exercice, la société Helvan finance un programme de formation de ses commerciaux et une campagne publicitaire, afin de renforcer sa réputation et la fidélité de sa clientèle. Comment ces dépenses sont-elles traitées ?Choix uniqueL1
- Un expert indépendant évalue la société Ravenel à 12 000 000, alors que la valeur comptable de ses actifs nets identifiables s'élève à 8 000 000. Le dirigeant propose d'inscrire l'écart de 4 000 000 à l'actif du bilan de Ravenel. Quelle réponse est conforme à IAS 38 ?Choix uniqueL2
Phase de recherche et phase de développement14 questions
- Vrai ou faux ? Pour apprécier si une immobilisation incorporelle générée en interne peut être comptabilisée, l'entité classe la production de l'actif en une phase de recherche et une phase de développement.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Lorsqu'une entité ne parvient pas à distinguer la phase de recherche de la phase de développement d'un projet interne, elle traite toutes les dépenses de ce projet comme engagées en phase de recherche.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Lorsque les phases d'un projet interne ne peuvent être séparées, l'entité répartit les dépenses entre recherche et développement au prorata du temps écoulé depuis le lancement du projet.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Pour l'application des règles relatives aux immobilisations incorporelles générées en interne, les notions de phase de recherche et de phase de développement ont une portée plus large que les définitions de la recherche et du développement.Vrai / fauxL2
- Une entité mène un projet interne susceptible d'aboutir à une immobilisation incorporelle. Quelle démarche IAS 38 lui impose-t-elle pour apprécier si l'actif peut être comptabilisé ?Choix uniqueL1
- La société Ardel a engagé 300 000 sur un projet interne de nouveau matériau composite, sans pouvoir distinguer, dans son suivi, les travaux relevant de la recherche de ceux relevant du développement. Comment traiter ces 300 000 ?Choix uniqueL2
- Lesquelles des affirmations suivantes, relatives aux phases d'un projet interne, sont exactes ?Choix multiplesL2
- Le laboratoire Cylvie mène depuis deux ans un projet interne dont les travaux exploratoires et appliqués sont si imbriqués qu'il ne peut distinguer les deux phases. Lesquelles des conséquences suivantes sont correctes ?Choix multiplesL3
- L'éditeur Quorlis développe un moteur de recommandation selon une méthode itérative : chaque cycle de travail mêle travaux exploratoires et programmation appliquée, et les temps passés ne sont pas ventilés entre les deux. Les dépenses de l'exercice s'élèvent à 420 000. Le directeur financier propose d'immobiliser 40 % de ce montant, part qu'il estime correspondre au développement. Que recommandez-vous ?Choix uniqueL2
- En 20X1, la société Melvane n'a pas pu distinguer les phases de son projet de nouvelle colle industrielle et a comptabilisé 250 000 en charges. Début 20X2, elle met en place un suivi qui sépare clairement les deux phases ; le 1er mars 20X2, elle démontre pour la première fois tous les critères de comptabilisation de la phase de développement. Le directeur technique demande que les 250 000 de 20X1 soient reclassés à l'actif. Quelle réponse est correcte ?Choix uniqueL3
- La société Pyrène mène deux projets internes. Pour le projet Alpha, une revue formelle documente le passage de la phase de recherche à la phase de développement. Pour le projet Bêta, les travaux sont si imbriqués qu'aucune séparation n'est possible. Quelle analyse est correcte ?Choix uniqueL3
- La société Ivrel conçoit un nouveau procédé de recyclage. Au sein des mêmes équipes et sans suivi séparé, les ingénieurs alternent des essais destinés à comprendre les réactions chimiques et la mise au point du pilote industriel. Le contrôleur de gestion propose d'immobiliser les dépenses postérieures au premier essai concluant, qu'il estime à 55 % du total de l'exercice. Rédigez une note justifiant le classement des dépenses de l'exercice.JugementL3
- La société Voltanis, fabricant de batteries, recense les travaux menés par son service technique au cours de l'exercice. Lesquels sont des exemples d'activités de développement ?Choix multiplesL2
- La société Granovia conçoit, construit et exploite une petite unité pilote de fabrication d'un nouvel engrais. Sa taille ne permet pas une production commerciale rentable : elle sert à valider le procédé avant tout investissement dans une usine. À quelle phase cette activité appartient-elle ?Choix uniqueL1
Dépenses de recherche12 questions
- Vrai ou faux ? Les dépenses de recherche peuvent être immobilisées dès lors qu'il est probable que le projet aboutira à un nouveau produit.Vrai / fauxL1
- Une start-up de biotechnologie mène des travaux visant à comprendre le mécanisme d'action d'une molécule, sans projet de produit défini. Ce mois-ci, elle doit … de salaires à son équipe de chercheurs et paie comptant … de fournitures de laboratoire. Passez l'écriture du mois.ÉcritureL1
- Vrai ou faux ? Les dépenses de recherche de l'exercice peuvent être cumulées dans un compte d'actif, puis passées en charges à la fin du projet si celui-ci échoue.Vrai / fauxL1
- Avant l'arrêté des comptes de l'exercice, vous constatez que le laboratoire Fenwick a porté à l'actif, en immobilisation en cours, 180 000 de dépenses engagées pendant la phase de recherche d'un projet de vaccin, au motif que la direction juge probable la mise au point d'un produit. Quelle correction proposez-vous ?Choix uniqueL2
- Vrai ou faux ? Lorsqu'un projet passe de la phase de recherche à la phase de développement, les dépenses de recherche comptabilisées en charges les années précédentes peuvent être réintégrées dans le coût de l'immobilisation incorporelle.Vrai / fauxL2
- Comment une entité comptabilise-t-elle les dépenses engagées pendant la phase de recherche d'un projet interne ?Choix uniqueL1
- En 20X1, la société Galdor engage 250 000 de dépenses sur un projet interne qui se trouve encore en phase de recherche. Son plan d'affaires prévoit pourtant un produit très rentable. Quel montant est comptabilisé en immobilisation incorporelle au titre de ce projet à la clôture de 20X1 ?Choix uniqueL2
- Dans le cadre de la phase de recherche d'un projet interne, la société Orvane étudie de nouveaux alliages légers. Ce trimestre, elle reçoit la facture d'un laboratoire universitaire pour … d'essais, non encore réglée, et verse comptant … d'honoraires à des chercheurs indépendants. Passez l'écriture du trimestre.ÉcritureL1Variante
- L'éditeur Brisane explore plusieurs pistes algorithmiques pour un futur outil de traduction ; le projet est en phase de recherche, mais la direction le juge très prometteur et souhaite en porter le coût à l'actif. Pour le mois, les rémunérations dues à l'équipe s'élèvent à … et l'abonnement à un service de simulation, payé comptant, à …. Passez l'écriture du mois.ÉcritureL2Variante
- La société Bréval ne parvient pas à distinguer la phase de recherche de la phase de développement de son projet interne de peinture autonettoyante. Les dépenses du mois, payées comptant, s'élèvent à …. Le chef de projet estime, sans suivi détaillé, que … de ce montant correspondent à du développement. Passez l'écriture du mois.ÉcritureL2Variante
- Le groupe Talmont conçoit un capteur agricole connecté ; ses ingénieurs mènent en parallèle, sans les séparer, l'étude des phénomènes physiques et la mise au point du boîtier. Ce trimestre, un bureau d'études lui facture …, non encore réglés, et les salaires dus aux ingénieurs atteignent …. La direction veut inscrire ces montants à l'actif. Passez l'écriture du trimestre.ÉcritureL2Variante
- En 20X1, la société Ramée engage 90 000 de dépenses de recherche, 60 000 de dépenses de développement avant la date à laquelle les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois, et 40 000 de dépenses de développement après cette date. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges doit-elle indiquer dans ses notes annexes pour 20X1 ?Choix uniqueL2
Phase de développement : critères de comptabilisation12 questions
- Pour comptabiliser une immobilisation incorporelle issue de la phase de développement, lesquels des éléments suivants l'entité doit-elle démontrer ?Choix multiplesL3
- Un fabricant développe un nouveau capteur. Le 1er mai, il démontre pour la première fois l'ensemble des critères d'immobilisation de la phase de développement : prototype concluant, financement obtenu, intention et capacité de commercialiser, débouchés documentés et suivi fiable des coûts. Les dépenses de développement de l'exercice, payées comptant, s'élèvent à … avant cette date et à … après. Passez l'écriture récapitulative de l'exercice.ÉcritureL3
- Une PME conçoit une application de suivi médical. En février, un prototype démontre la faisabilité technique. En mai, le conseil d'administration approuve l'achèvement et la commercialisation du projet, une étude de marché documente les débouchés et le suivi des temps permet d'affecter les coûts au projet de façon fiable. Le financement nécessaire pour achever le développement n'est toutefois obtenu qu'en septembre, à la signature d'un prêt bancaire ; aucun accord ni indication de financement n'existait avant septembre. La commercialisation débute en janvier de l'exercice suivant. À partir de quand les dépenses de développement sont-elles immobilisées ?Choix uniqueL4
- Un équipementier automobile développe une batterie de nouvelle génération. À la clôture, le prototype a passé les tests de sécurité, le comité de direction a approuvé l'industrialisation et deux constructeurs ont signé des lettres d'intention. Le financement de la ligne pilote reste toutefois suspendu à l'accord d'une banque, attendu dans trois mois, et le contrôle de gestion n'isole pas encore les heures des ingénieurs affectés au projet. Le directeur technique veut immobiliser toutes les dépenses de l'exercice ; le directeur financier préfère tout passer en charges par prudence. Rédigez une note de jugement.JugementL4
- La société Kestra démontre, au 1er juin 20X1, l'ensemble des critères de la phase de développement pour son nouveau logiciel de gestion. Par prudence, son directeur financier envisage de continuer à comptabiliser en charges les dépenses de développement ultérieures. Quelle affirmation est correcte ?Choix uniqueL2
- Au 31 décembre 20X1, la société Lumen examine son projet de pompe à chaleur : le prototype a réussi ses essais d'endurance et une étude de marché documente une demande solide. Lesquels des faits suivants, s'ils sont constatés à cette date, empêchent de comptabiliser une immobilisation au titre du développement ?Choix multiplesL3
- La société Arvéa développe un logiciel de pilotage énergétique et y consacre … de dépenses par mois tout au long de 20X1. Elle démontre pour la première fois l'ensemble des critères de la phase de développement le 1er août 20X1. La période de janvier à juillet compte … mois et celle d'août à décembre … mois. Calculez le montant immobilisé et le montant comptabilisé en charges en 20X1.CalculL2Variante
- Le fabricant Selko développe une nouvelle vanne de régulation. En 20X2, ses dépenses de développement s'élèvent à … au premier trimestre, … au deuxième, … au troisième et … au quatrième. La faisabilité technique est démontrée en avril, mais le financement nécessaire pour achever le projet n'est obtenu que le 1er juillet 20X2 ; tous les autres critères sont démontrés depuis le début de l'exercice. Le responsable du projet veut immobiliser les dépenses à partir d'avril. Calculez le montant immobilisé et le montant comptabilisé en charges en 20X2.CalculL3Variante
- La société Norlane confie à un sous-traitant la mise au point d'un outil de diagnostic. Le 1er octobre 20X1, elle réunit pour la première fois tous les éléments probants exigés pour la phase de développement. Les factures du sous-traitant, toutes non réglées à la clôture, totalisent … pour les travaux antérieurs à cette date et … pour les travaux postérieurs. Enregistrez l'écriture de synthèse de 20X1.ÉcritureL2Variante
- Le studio Ombrelle développe en interne un moteur de rendu 3D. Le 1er mai 20X1, il démontre pour la première fois l'ensemble des critères de la phase de développement. Les salaires dus aux développeurs affectés au projet s'élèvent à … pour la période antérieure à cette date et à … pour la période postérieure. Après le 1er mai 20X1, Ombrelle achète aussi comptant … de composants et de services consommés par le projet. Enregistrez l'écriture récapitulative de 20X1.ÉcritureL3Variante
- La société Daxio développe pour ses seuls besoins un outil de planification de sa maintenance, qu'elle n'a aucune intention de vendre. Au 1er mars 20X1, un prototype fonctionne en conditions réelles, le conseil a décidé d'achever et de déployer l'outil, les équipes de maintenance sont prêtes à l'utiliser, une étude documente les économies de coûts attendues, le budget est financé et les heures du projet sont suivies de façon fiable. Le directeur financier soutient qu'aucune immobilisation n'est possible faute de marché pour l'outil. Quelle position retenez-vous ?Choix uniqueL4
- La société Vernat développe un logiciel d'ordonnancement destiné à la vente. À la clôture 20X1, le prototype est fonctionnel, le financement est assuré, les coûts sont suivis par projet et une étude de marché est favorable. Toutefois, un concurrent vient d'annoncer un produit similaire et le conseil d'administration n'a pas encore décidé s'il poursuivra ou abandonnera le projet ; aucune décision n'est attendue avant le prochain comité stratégique. Le chef de projet veut immobiliser les dépenses du second semestre, en faisant valoir que cinq des six critères sont remplis. Rédigez une note de position.JugementL4
Marques, titres de publication, listes de clients et éléments similaires générés en interne12 questions
- Lesquels des éléments suivants, lorsqu'ils sont générés en interne, ne sont jamais comptabilisés en immobilisations incorporelles ?Choix multiplesL1
- Vrai ou faux ? Une liste de clients qu'une entité a constituée elle-même au fil de ses ventes n'est pas comptabilisée en immobilisation incorporelle.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Un éditeur de presse peut comptabiliser en immobilisation incorporelle le titre de son quotidien, créé en interne, pour le coût de sa conception graphique.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Les marques générées en interne ne sont pas comptabilisées notamment parce que leur coût ne peut être distingué du coût de développement de l'activité dans son ensemble.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Une marque créée en interne peut être comptabilisée en immobilisation dès que les dépenses de création et de lancement peuvent être évaluées de façon fiable.Vrai / fauxL2
- La société Pellia crée sa propre marque de vêtements : conception du logo par un graphiste et campagnes publicitaires de lancement. Comment traite-t-elle la marque ainsi générée en interne ?Choix uniqueL1
- La société Corvel achète à un tiers, pour 400 000, la marque d'une gamme de biscuits ; cette marque répond aux critères de comptabilisation d'une immobilisation incorporelle. La même année, elle lance une seconde marque, Doria, conçue par ses propres équipes, pour laquelle elle dépense 150 000 en conception et en publicité. Quelle affirmation est correcte ?Choix uniqueL2
- Grâce à son programme de fidélité, la société Ondine a constitué en interne un fichier de 80 000 clients, dont un consultant estime la valeur à 600 000. Pour recruter ces clients, elle a dépensé 90 000 en campagnes de promotion. Quel montant est comptabilisé en immobilisation incorporelle au titre de ce fichier ?Choix uniqueL2
- Au 31 décembre 20X1, la société Hestia, groupe de cosmétiques, recense les éléments suivants. Lesquels sont comptabilisés en immobilisations incorporelles ?Choix multiplesL3
- Lesquelles des affirmations suivantes, relatives aux marques, titres et listes de clients générés en interne, sont exactes ?Choix multiplesL2
- Le fabricant de cosmétiques Aldéa a consacré en trois ans 2 400 000 à créer et à promouvoir sa marque Solène, devenue très connue. Un cabinet estime aujourd'hui la marque à 9 000 000. Le directeur financier propose de la comptabiliser à l'actif, soit pour son coût, soit pour sa valeur estimée. Que lui répondez-vous ?Choix uniqueL2
- En 20X1, le groupe Tessin acquiert la société Brivo lors d'un regroupement d'entreprises ; la marque Brivo est comptabilisée à sa juste valeur à la date d'acquisition, soit 1 200 000. En 20X2, Tessin dépense 300 000 en campagnes publicitaires pour relancer la marque Brivo et 200 000 pour promouvoir sa propre marque Tessin, créée en interne. Quel traitement est correct en 20X2 ?Choix uniqueL3
Coût d'une immobilisation incorporelle générée en interne12 questions
- Un laboratoire développe en interne un procédé breveté. Avant la date à laquelle les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois, il a engagé … de dépenses. À partir de cette date, il engage … de matières et services consommés, … d'avantages du personnel affecté au projet et … de droits d'enregistrement du brevet. Une quote-part de frais administratifs généraux de …, sans lien direct avec le projet, lui est aussi allouée. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?CalculL2
- La société Orbelis développe en interne un logiciel de planification ; les critères de comptabilisation sont remplis depuis plusieurs mois. Laquelle des dépenses suivantes, engagée après cette date, entre dans le coût de l'immobilisation incorporelle ?Choix uniqueL2
- Le laboratoire Vectane met au point un procédé de fabrication d'un vaccin ; les critères de comptabilisation de la phase de développement sont remplis. Laquelle des dépenses suivantes doit être exclue du coût de l'immobilisation incorporelle ?Choix uniqueL2
- Parmi les dépenses suivantes, engagées après la date à laquelle un projet interne remplit les critères de comptabilisation, lesquelles entrent dans le coût de l'immobilisation incorporelle ? Plusieurs réponses possibles.Choix multiplesL2
- Le groupe de médias Lunastra développe une plateforme de diffusion en continu. Le contrôleur prépare la liste des dépenses du projet à écarter du coût de l'immobilisation incorporelle. Lesquelles doivent être écartées ? Plusieurs réponses possibles.Choix multiplesL3
- La société Brevalis développe un logiciel de diagnostic qui remplit les critères de comptabilisation depuis le début de l'exercice. Sur l'exercice, elle engage … de matières et services consommés par le projet, … d'avantages du personnel des développeurs affectés, … d'amortissement d'un brevet utilisé pour concevoir le logiciel, … de formation des futurs utilisateurs et … de brochures commerciales. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle à la clôture ?CalculL2Variante
- Le chimiste Corvane met au point un procédé de synthèse. Avant la date à laquelle le projet remplit pour la première fois les critères de comptabilisation, il engage …. Ensuite, il engage … de matières consommées, … d'avantages du personnel affecté, … de droits d'enregistrement du brevet, … d'amortissement d'une licence technologique utilisée par l'équipe, … de frais généraux non directement attribuables et … de pertes sur des essais ratés imputables à des inefficiences identifiées. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?CalculL3Variante
- La société Ondira développe une plateforme de réservation en ligne pendant tout l'exercice 20X1. Chaque mois, elle engage … d'avantages du personnel affecté au projet et … de services d'hébergement consommés par le développement. Les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois le 1er septembre 20X1. En décembre 20X1, elle engage en outre … pour former les agents qui exploiteront la plateforme. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X1 ?CalculL3Variante
- Le bureau d'ingénierie Stelmar développe un logiciel de simulation en 20X2. Les coûts directs du projet (personnel affecté et services consommés) s'élèvent à … de janvier à mars, … d'avril à juin, … de juillet à septembre et … d'octobre à décembre. Le projet remplit pour la première fois les critères de comptabilisation le 1er juillet 20X2. Au second semestre, l'équipe utilise aussi une licence de calcul dont l'amortissement s'élève à …, et la direction alloue au projet … de frais de siège non directement attribuables. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X2 ?CalculL3Variante
- La société Valtera développe un logiciel de gestion de flotte dont les critères de comptabilisation sont remplis. Sur le trimestre, elle constate … d'avantages du personnel affecté au projet (non encore versés), … de services externes consommés par le développement (payés), … d'amortissement d'une licence logicielle déjà inscrite à l'actif et utilisée par l'équipe, et … de formation (payée) des gestionnaires qui exploiteront le logiciel. Passez l'écriture récapitulative du trimestre.ÉcritureL2Variante
- Le laboratoire Pharmelia a démontré le 1er mars 20X3 l'ensemble des critères de comptabilisation pour un procédé de purification. De mars à juin 20X3, il consomme … de matières (payées), constate … d'avantages du personnel affecté (à verser), paie … de droits d'enregistrement du brevet et reçoit de sa société mère une facture de … de frais administratifs généraux sans lien direct avec le projet. Passez l'écriture récapitulative de la période.ÉcritureL3Variante
- La société Solvira développe le logiciel de pilotage d'un robot de dosage. Les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois le 1er mars 20X4. Dépenses de l'exercice 20X4 : 30 000 en janvier et février ; puis, à partir de mars, 180 000 d'avantages des ingénieurs affectés, 25 000 de consommables et services d'essais, 4 000 de droits d'enregistrement du brevet, 8 000 de formation des opérateurs, 14 000 de reprise d'un module défectueux due à des inefficiences identifiées et 20 000 de quote-part de frais de siège. Le directeur financier vous demande le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X4. Quel montant retenez-vous ?Choix uniqueL3
Dépenses comptabilisées en charges15 questions
- Une entité acquiert auprès d'un éditeur un nouveau logiciel de gestion. Laquelle de ces dépenses est comptabilisée en charges lorsqu'elle est engagée ?Choix uniqueL1
- Vrai ou faux ? Les dépenses d'une campagne publicitaire de lancement d'un nouveau produit, diffusée au cours de l'exercice, sont comptabilisées en charges, même si la direction en attend des ventes sur plusieurs exercices.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Le coût d'un programme de formation des commerciaux peut être porté à l'actif en immobilisation incorporelle, car les compétences acquises généreront des ventes futures.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Les frais de relocalisation du siège social dans une autre ville, y compris le déménagement des équipes, peuvent être inscrits en immobilisation incorporelle et amortis sur la durée du nouveau bail.Vrai / fauxL2
- Laquelle de ces dépenses est comptabilisée en charges, sans pouvoir entrer dans le coût d'une immobilisation incorporelle ?Choix uniqueL1
- Le groupe Norvelle crée une nouvelle filiale pour démarrer une activité de location de vélos. Il engage des frais juridiques de constitution de la société et des frais de démarrage de l'activité avant l'ouverture. Comment ces dépenses sont-elles traitées ?Choix uniqueL2
- Parmi les dépenses suivantes, lesquelles sont comptabilisées en charges ? Plusieurs réponses possibles.Choix multiplesL1
- L'enseigne Maraval lance la vente en ligne. Au cours de l'exercice, elle engage les dépenses ci-dessous ; le module de commande développé en interne remplit les critères de comptabilisation depuis le début de l'exercice. Lesquelles sont comptabilisées en charges ? Plusieurs réponses possibles.Choix multiplesL2
- La société Lumeo lance une nouvelle gamme de boissons et paie comptant … pour une campagne publicitaire télévisée, diffusée au cours de l'exercice. La direction estime que la campagne soutiendra les ventes pendant trois ans. Passez l'écriture.ÉcritureL1Variante
- Le cabinet d'architectes Ombrelle transfère son équipe de conception dans de nouveaux locaux. Il reçoit, non encore payées, une facture de … pour former l'équipe à un nouvel outil de modélisation et une facture de … de frais de déménagement et de transfert des équipes, sans travaux d'aménagement. Le directeur administratif propose de les inscrire en immobilisation incorporelle. Passez l'écriture correcte.ÉcritureL2Variante
- La société de cosmétiques Altivo a créé sa propre marque il y a deux ans. En 20X5, elle dépense 300 000 en publicité et promotion de cette marque et 40 000 pour former ses conseillers de vente. Le directeur financier propose d'inscrire 340 000 à l'actif sous le libellé marque Altivo, amortie sur cinq ans, car la notoriété de la marque a nettement progressé. Quelle position retenez-vous ?Choix uniqueL2
- Le groupe industriel Prisméa réorganise sa division emballages en 20X6 : 120 000 d'honoraires de consultants pour redessiner l'organisation et 45 000 pour déplacer une équipe vers un autre site. Le conseil d'administration souhaite étaler ces 165 000 sur les trois années durant lesquelles il attend des gains de productivité. Quel traitement est conforme à IAS 38 ?Choix uniqueL2
- La société Fleurdane, qui vend par correspondance, fait imprimer son catalogue de printemps. L'imprimeur livre les catalogues le 12 décembre 20X1 ; Fleurdane en devient propriétaire à cette date et les envoie à ses clients en janvier 20X2. L'exercice est clos le 31 décembre 20X1. Quand le coût des catalogues est-il comptabilisé en charges ?Choix uniqueL2
- La société Pradelys clôture son exercice le 31 décembre 20X1. Elle a réglé deux factures à son agence de communication : d'une part …, payés le 15 décembre 20X1, pour une campagne télévisée que l'agence réalisera et fera diffuser en février 20X2 ; d'autre part … pour des spots publicitaires que l'agence a entièrement réalisés et livrés en novembre 20X1, et que Pradelys diffusera elle-même sur les écrans de ses magasins en janvier 20X2. Quel montant figure à l'actif au titre d'un paiement d'avance au 31 décembre 20X1, et quel montant est comptabilisé en charges en 20X1 ?CalculL2
- Le groupe Corvalis acquiert la société Lumetra dans le cadre d'un regroupement d'entreprises relevant d'IFRS 3. Une partie du prix rémunère l'expérience collective des équipes commerciales de Lumetra ; selon l'analyse menée en application d'IFRS 3, cet élément ne peut pas être comptabilisé comme une immobilisation incorporelle. Comment le montant correspondant est-il traité ?Choix uniqueL2
Charges passées non réintégrées dans le coût8 questions
- Un éditeur de jeux vidéo a comptabilisé en charges, l'an dernier, … de dépenses de développement d'un nouveau moteur graphique, les critères d'immobilisation n'étant pas remplis. Cette année, les critères sont remplis pour la première fois le 1er avril. Le projet a coûté … de janvier à mars, puis … d'avril à décembre. La direction souhaite réintégrer à l'actif toutes les dépenses du projet. Quel est le coût de l'immobilisation à la clôture de l'exercice ?CalculL3
- Un contrôleur revoit les écritures de clôture d'un projet de développement dont les critères d'immobilisation ont été remplis pour la première fois au cours de l'exercice. Laquelle des écritures proposées constitue une erreur ?Choix uniqueL2
- Vrai ou faux ? Des dépenses de développement comptabilisées en charges en 20X1, faute de remplir les critères, peuvent être ajoutées en 20X2 au coût de l'immobilisation incorporelle lorsque le projet remplit enfin ces critères.Vrai / fauxL2
- La société Taliora a comptabilisé en charges, en 20X1, 250 000 de dépenses de développement d'un capteur, les critères n'étant pas encore remplis. Le 1er février 20X2, le projet remplit pour la première fois tous les critères. Comment ces 250 000 sont-ils traités dans les états financiers de 20X2 ?Choix uniqueL2
- La société Keldar développe un logiciel de navigation maritime. En 20X1, faute de remplir les critères, elle a comptabilisé en charges … de dépenses de développement. Les critères sont remplis depuis le 1er janvier 20X2 ; en 20X2, elle engage … de coûts directement attribuables au logiciel et … de publicité pour son lancement. La direction souhaite inscrire à l'actif toutes les dépenses du projet depuis son origine. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X2 ?CalculL2Variante
- La société Velmora conçoit un logiciel pour dispositifs médicaux. En 20X1, elle a comptabilisé en charges … de recherche et … de développement. En 20X2, le projet remplit pour la première fois les critères de comptabilisation le 1er juin : il a coûté … de janvier à mai, puis … de coûts directement attribuables de juin à décembre. En décembre 20X2, Velmora engage aussi … pour former les utilisateurs hospitaliers. Le directeur financier propose de porter à l'actif l'ensemble des dépenses du projet depuis 20X1. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X2 ?CalculL3Variante
- La société Anselm développe un outil de traduction automatique dont les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois le 1er mai 20X3. Au 31 décembre 20X3, le comptable prépare les écritures ci-dessous. Laquelle est erronée ?Choix uniqueL2
- Le tableau de calcul du coût d'un procédé de recyclage développé par la société Ferrance, préparé pour la clôture de 20X4, comporte les lignes ci-dessous. Laquelle contient une erreur ?Choix uniqueL3
Choix du modèle du coût ou de la réévaluation12 questions
- Une entité de transport choisit le modèle de la réévaluation pour l'une de ses licences d'exploitation de lignes, négociables sur un marché actif. Quelle conséquence en découle pour les autres licences de la même catégorie ?Choix uniqueL1
- Vrai ou faux ? Après la comptabilisation initiale, une entité choisit comme méthode comptable soit le modèle du coût, soit le modèle de la réévaluation pour évaluer ses immobilisations incorporelles.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Une compagnie de taxis peut réévaluer uniquement sa licence la plus précieuse et maintenir au coût ses autres licences de la même catégorie, toutes négociées sur un marché actif.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Dans une catégorie d'immobilisations incorporelles évaluée selon le modèle de la réévaluation, un actif pour lequel il n'existe pas de marché actif est comptabilisé à son coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Une entité peut appliquer le modèle du coût à sa catégorie de brevets et le modèle de la réévaluation à sa catégorie de licences de transport, négociées sur un marché actif.Vrai / fauxL2
- Entre quels modèles d'évaluation une entité choisit-elle pour ses immobilisations incorporelles après leur comptabilisation initiale ?Choix uniqueL1
- Une entité retient le modèle de la réévaluation pour une catégorie d'immobilisations incorporelles. Par référence à quoi la juste valeur de ces actifs est-elle déterminée ?Choix uniqueL1
- L'armement Pescalia détient une catégorie de quotas de pêche, tous négociés sur un marché actif sauf un quota portant sur une espèce rare, qui ne s'échange jamais. Pescalia adopte le modèle de la réévaluation pour cette catégorie. Comment le quota d'espèce rare est-il évalué ?Choix uniqueL2
- Le groupe Cerdane détient deux catégories d'immobilisations incorporelles : des brevets industriels, pour lesquels il n'existe aucun marché actif, et des licences de taxi, négociées sur un marché actif. Le directeur financier souhaite passer au modèle de la réévaluation pour toutes ses immobilisations incorporelles. Quelle analyse est correcte ?Choix uniqueL2
- Parmi les affirmations suivantes sur le choix du modèle d'évaluation des immobilisations incorporelles, lesquelles sont exactes ? Plusieurs réponses possibles.Choix multiplesL1
- La coopérative Lactavia détient une catégorie de quotas de production laitière, presque tous négociés sur un marché actif, ainsi qu'une catégorie distincte de logiciels. Elle envisage d'adopter le modèle de la réévaluation pour ses quotas. Quelles affirmations sont exactes ? Plusieurs réponses possibles.Choix multiplesL2
- La société de radiodiffusion Ondéa évalue sa catégorie de licences de diffusion selon le modèle de la réévaluation. Elle acquiert une nouvelle licence de la même catégorie, négociée sur un marché actif. Comment cette licence est-elle évaluée après sa comptabilisation initiale ?Choix uniqueL2
Modèle du coût12 questions
- Vrai ou faux ? Selon le modèle du coût, une immobilisation incorporelle est comptabilisée à son coût diminué du cumul des amortissements et du cumul des pertes de valeur.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Selon le modèle du coût, lorsque le prix de marché d'une licence augmente, sa valeur comptable est portée à ce nouveau prix.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Pour une immobilisation incorporelle évaluée selon le modèle du coût, une perte de valeur déterminée en application d'IAS 36 vient réduire sa valeur comptable.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Selon le modèle du coût, la valeur comptable d'une immobilisation incorporelle dont la durée d'utilité est indéfinie depuis sa comptabilisation initiale est égale à son coût diminué du seul cumul des pertes de valeur.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Le modèle du coût est réservé aux immobilisations incorporelles générées en interne ; les immobilisations acquises sont obligatoirement réévaluées.Vrai / fauxL1
- Selon le modèle du coût, à quel montant une immobilisation incorporelle est-elle présentée après sa comptabilisation initiale ?Choix uniqueL1
- La société Tessaly évalue ses logiciels selon le modèle du coût. Pour un logiciel acquis, les données à la clôture sont : coût 120 000 ; cumul des amortissements 36 000 ; cumul des pertes de valeur 10 000. Quelle est sa valeur comptable ?Choix uniqueL1
- La société Harlan, qui applique le modèle du coût à ses licences, détient une licence de diffusion acquise pour 250 000, dont le cumul des amortissements atteint 100 000 à la clôture ; aucune perte de valeur n'a été comptabilisée. Un expert estime la juste valeur de la licence à 190 000. Quelle est sa valeur comptable ?Choix uniqueL2
- La société Quimper Data évalue selon le modèle du coût une base de données acquise pour 80 000, amortie à hauteur de 32 000 à la clôture. À cette date, en application d'IAS 36, elle comptabilise une perte de valeur de 12 000, dont le montant est fourni par l'expert. Quelle est la valeur comptable de la base de données après cette perte ?Choix uniqueL2
- La société Bravane acquiert une licence d'exploitation pour 60 000, disponible pour l'utilisation le 1er janvier 20X1, et l'évalue selon le modèle du coût. Sa durée d'utilité est de 5 ans, sa valeur résiduelle est nulle et la méthode linéaire reflète le rythme de consommation attendu. Aucune perte de valeur n'est constatée. Quelle est sa valeur comptable au 31 décembre 20X3 ?Choix uniqueL2
- La balance de clôture de la société Mirandel, qui applique le modèle du coût, présente pour ses brevets acquis : valeur brute 500 000 ; cumul des amortissements 180 000, dotation de l'exercice de 50 000 comprise ; cumul des pertes de valeur 40 000. Quelle valeur comptable des brevets figure à l'état de la situation financière ?Choix uniqueL2
- Il y a trois ans, la société Volterre a acquis pour 400 000 une licence dont la durée d'utilité est appréciée comme indéfinie ; elle applique le modèle du coût. Le cumul des pertes de valeur comptabilisées depuis l'acquisition s'élève à 30 000. Un stagiaire propose d'amortir la licence sur 10 ans. Quelle est la valeur comptable de la licence à la clôture ?Choix uniqueL2
Modèle de la réévaluation et exigence d'un marché actif10 questions
- Pêcheries Armorine, qui applique le modèle du coût à ses immobilisations incorporelles, envisage d'adopter le modèle de la réévaluation pour son portefeuille de licences de pêche transférables. Quelle condition doit être remplie pour qu'une licence de ce portefeuille puisse être réévaluée ?Choix uniqueL3
- Agri-Quotas Ouest a opté pour le modèle de la réévaluation pour sa catégorie de quotas de production, dont la plupart s'échangent sur un marché actif. Lesquelles des affirmations suivantes sont correctes ?Choix multiplesL4
- Au 31 décembre 20X2, Armement Kerdual réévalue pour la première fois une licence de pêche transférable, acquise pour … et dont le cumul des amortissements s'élève à …. Sa juste valeur, déterminée par référence à un marché actif, est de …. L'entité élimine le cumul des amortissements contre la valeur brute de l'actif. Aucune baisse de valeur n'a été comptabilisée antérieurement. Toute la catégorie de licences de pêche à laquelle appartient cet actif, négociée sur ce marché actif, est réévaluée à la même date. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez l'écart de réévaluation comptabilisé en autres éléments du résultat global et la valeur brute de la licence après réévaluation.CalculL3Variante
- Taxis Solenne applique le modèle de la réévaluation à ses licences de taxi, négociées sur un marché actif. Au 30 juin 20X3, une licence achetée … présente un cumul des amortissements de … ; sa juste valeur à cette date atteint …. Selon sa méthode comptable, Taxis Solenne retraite la valeur brute proportionnellement à la variation de la valeur comptable. Cet actif n'a jamais subi de baisse. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez l'écart de réévaluation et le cumul des amortissements après réévaluation.CalculL3Variante
- Laiterie Brocéliane réévalue un quota de production laitière par référence à un marché actif. Au 31 décembre 20X1, le quota est réévalué à 240 000 ; il est amorti linéairement sur sa durée d'utilité résiduelle de 4 ans. Au cours de 20X2, les échanges sur ce marché cessent et aucun prix observable n'est disponible à la clôture. Aucune perte de valeur n'est constatée. Quelle est la valeur comptable du quota au 31 décembre 20X2 ?Choix uniqueL3
- Transports Vallerin applique le modèle de la réévaluation à sa catégorie de licences de taxi, négociées sur un marché actif dans les grandes villes où elle opère. Elle vient d'acquérir une licence dans une petite commune où aucune licence ne s'échange. Le directeur financier propose de réévaluer cette licence à partir d'une valeur actualisée des recettes attendues, calculée par un cabinet externe, afin de conserver une catégorie homogène. Rédigez une note de jugement sur l'évaluation de cette licence et sur l'information à fournir.JugementL4
- La direction de la société Halvérac envisage d'adopter le modèle de la réévaluation pour plusieurs immobilisations incorporelles. Quelles affirmations sont correctes ?Choix multiplesL3
- Au terme d'un processus interne de plusieurs mois, la société Pescarel a obtenu un quota de production librement cessible, négocié sur un marché actif. Les dépenses engagées avant que les critères de comptabilisation soient remplis (30 000) ont été comptabilisées en charges ; seules celles engagées ensuite (50 000) forment le coût de l'actif. Pescarel applique le modèle de la réévaluation à cette catégorie d'actifs. À la clôture, le prix de marché du quota est de 140 000. Que peut faire Pescarel ?Choix uniqueL3
- La société Ondaris détient des quotas de production négociés sur un marché actif, acquis pour … et amortis linéairement sur … ans, sans valeur résiduelle. Elle applique le modèle de la réévaluation. Après … années d'amortissement, elle réévalue les quotas à … ; la durée d'utilité restante est inchangée. Selon sa méthode comptable, Ondaris vire chaque année en résultats non distribués la part de l'écart de réévaluation réalisée par l'utilisation de l'actif. Pour l'année qui suit la réévaluation, calculez la dotation sur la valeur réévaluée, la dotation qui aurait été calculée sur le coût historique et le montant viré. L'impôt différé est ignoré.CalculL3
- La société Taxelis applique le modèle de la réévaluation à ses licences de taxi, librement cessibles et négociées sur un marché actif. Elle cède l'une d'elles ; à la date de sortie, l'écart de réévaluation inscrit en capitaux propres au titre de cette licence s'élève à 70 000. Selon sa méthode comptable, Taxelis vire l'écart de réévaluation en totalité lors de la sortie de l'actif. L'impôt différé est ignoré. Comment ces 70 000 sont-ils traités ?Choix uniqueL3
Augmentation de valeur résultant d'une réévaluation6 questions
- Une entité applique le modèle de la réévaluation à une immobilisation incorporelle. Lors d'une réévaluation antérieure, une baisse de valeur de cet actif a été comptabilisée en résultat. À la clôture suivante, la juste valeur de l'actif augmente. Comment cette hausse est-elle comptabilisée ?Choix uniqueL3
- Taxis Orvanne réévalue sa catégorie de licences de taxi. L'an dernier, la licence n° 12 a subi une baisse de 15 000 comptabilisée en résultat ; la licence n° 27, qui n'a jamais subi de baisse, n'avait pas varié. Cette année, seule la licence n° 27 voit sa juste valeur augmenter de 15 000. Comment cette hausse est-elle comptabilisée ?Choix uniqueL3
- Laiterie Morvelle détient un quota de production laitière acquis pour … le 1er janvier 20X1. Le quota, dont la durée d'utilité est indéfinie, n'est pas amorti ; il est évalué selon le modèle de la réévaluation par référence à un marché actif. Sa juste valeur est de … au 31 décembre 20X1, puis de … au 31 décembre 20X2. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez, pour 20X2, la part de la hausse comptabilisée en résultat et celle comptabilisée en autres éléments du résultat global.CalculL3Variante
- Les Vergers Haldane détiennent un droit d'irrigation transférable, à durée d'utilité indéfinie et non amorti, réévalué par référence à un marché actif. Lors de la réévaluation précédente, une baisse de … a été comptabilisée en résultat pour ce droit, ramenant sa valeur comptable à …. Aucune autre réévaluation n'est intervenue depuis. À la clôture, sa juste valeur s'élève à …. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez la part de la hausse comptabilisée en résultat et la part comptabilisée en autres éléments du résultat global.CalculL3Variante
- Pêcheries du Ponant détiennent une autorisation de pêche transférable, à durée d'utilité indéfinie et non amortie, évaluée selon le modèle de la réévaluation. Lors de la réévaluation précédente, une baisse de … a été comptabilisée en résultat pour cet actif, dont la valeur comptable a été ramenée à …. À la clôture, la juste valeur déterminée par référence au marché actif est de …. Ignorer les effets d'impôt différé. Passez les écritures de réévaluation.ÉcritureL3Variante
- Taxis Bellerive appliquent pour la première fois le modèle de la réévaluation à une licence de taxi échangée sur un marché actif. Cette licence, achetée …, est amortie : son cumul des amortissements atteint …, alors que le marché la valorise à …. Bellerive élimine le cumul des amortissements contre la valeur brute. Aucune baisse n'a jamais touché la licence. Toute la catégorie de licences de taxi à laquelle appartient cet actif, négociée sur ce marché actif, est réévaluée à la même date. Ignorer les effets d'impôt différé. Passez l'écriture unique de réévaluation.ÉcritureL3Variante
Diminution de valeur résultant d'une réévaluation6 questions
- Une immobilisation incorporelle réévaluée présente un écart de réévaluation créditeur de 20 000 en capitaux propres. À la clôture, sa juste valeur diminue de 35 000. Comment cette baisse est-elle comptabilisée ?Choix uniqueL3
- Coopérative Sylvaine réévalue sa catégorie de quotas de production. Le quota Nord présente un écart de réévaluation créditeur de 40 000 ; le quota Sud n'a jamais été réévalué à la hausse. À la clôture, seule la juste valeur du quota Sud baisse, de 10 000. Comment cette baisse est-elle comptabilisée ?Choix uniqueL3
- Sucrerie Vallarde détient un quota de production betteravière transférable, à durée d'utilité indéfinie et non amorti, évalué selon le modèle de la réévaluation. Avant la réévaluation de clôture, sa valeur comptable est de … et l'écart de réévaluation relatif à ce quota présente un solde créditeur de …. La juste valeur déterminée par référence au marché actif s'établit à …. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez la part de la baisse imputée en autres éléments du résultat global et la part comptabilisée en résultat.CalculL3Variante
- Air Méridane possède un créneau d'atterrissage transférable, non amorti car sa durée d'utilité est indéfinie, qu'elle réévalue par référence à un marché actif. L'écart de réévaluation accumulé au titre de ce créneau s'élève à …. À la date de clôture, le créneau figure au bilan pour … avant réévaluation, tandis que le marché le valorise désormais à …. Ignorer les effets d'impôt différé. Quelles parts de la baisse vont respectivement en autres éléments du résultat global et en résultat ?CalculL3Variante
- Domaine Castelmaure détient des droits de plantation viticole transférables, à durée d'utilité indéfinie et non amortis, réévalués par référence à un marché actif. Avant la réévaluation de clôture, leur valeur comptable est de … et l'écart de réévaluation qui s'y rapporte présente un solde créditeur de …. Leur juste valeur est désormais de …. Ignorer les effets d'impôt différé. Passez les écritures de réévaluation.ÉcritureL3Variante
- Armement Kerlouan applique pour la première fois le modèle de la réévaluation à un quota de pêche individuel transférable, amorti sur sa durée d'utilité finie. Le quota a coûté … et ses amortissements cumulés s'élèvent à …. Le marché actif le valorise à …. L'entité élimine le cumul des amortissements contre la valeur brute. Toute la catégorie de quotas de pêche à laquelle appartient cet actif, négociée sur ce marché actif, est réévaluée à la même date. Ignorer les effets d'impôt différé. Passez l'écriture de réévaluation.ÉcritureL3Variante
Appréciation de la durée d'utilité : finie ou indéterminée13 questions
- Lesquels des facteurs suivants l'entité prend-elle en compte pour apprécier la durée d'utilité d'une immobilisation incorporelle ?Choix multiplesL3
- Une chaîne de radio acquiert une licence de diffusion accordée pour dix ans par l'autorité de régulation. La licence est renouvelable sans limite à un coût administratif faible ; l'autorité l'a toujours renouvelée pour les opérateurs respectant leurs obligations, et la chaîne entend la conserver et a les moyens de respecter ces obligations. Son matériel d'émission devrait être remplacé dans six ans, sans effet sur le droit d'émettre. Le directeur financier propose d'amortir la licence sur six ans. Rédigez une note de jugement sur la durée d'utilité de la licence.JugementL4
- Que signifie, pour une immobilisation incorporelle, une durée d'utilité indéfinie ?Choix uniqueL2
- Une entité conclut qu'une immobilisation incorporelle a une durée d'utilité finie. Sous quelle forme cette durée peut-elle être exprimée ?Choix uniqueL2
- Lesquelles des affirmations suivantes sur l'appréciation de la durée d'utilité d'une immobilisation incorporelle sont correctes ?Choix multiplesL3
- Imprimerie Dalbret acquiert une licence perpétuelle d'un module de pilotage qui ne fonctionne qu'avec sa plateforme de gestion actuelle. L'éditeur de la plateforme a annoncé la fin de son support dans 4 ans et Dalbret a planifié sa migration vers un autre système à cette date ; le module ne sera pas compatible avec le nouveau système. Quelle durée d'utilité retenir pour le module ?Choix uniqueL3
- Thermique Escaut acquiert la marque d'une gamme de chaudières au fioul, solidement installée sur son marché. Une réglementation déjà adoptée interdira la vente de ces chaudières dans 7 ans. La marque est étroitement associée à cette technologie et l'entité n'a ni l'intention ni la possibilité de l'utiliser pour d'autres produits ; aucun flux de trésorerie n'en est attendu après l'interdiction. Sa protection juridique est renouvelable sans limite à faible coût. Quelle conclusion retenir sur la durée d'utilité de la marque ?Choix uniqueL4
- Eaux de Sorbiers acquiert une marque d'eau minérale commercialisée depuis plus d'un siècle. Sa protection juridique, d'une durée de 10 ans, est renouvelable sans limite moyennant des frais faibles, et l'entité a toujours renouvelé ses autres marques. Les études de marché montrent une demande stable, le produit n'est pas exposé à l'obsolescence technologique et les dépenses publicitaires nécessaires au maintien de la marque sont modérées et budgétées. L'entité entend exploiter la marque sans limite de temps. Quel traitement retenir ?Choix uniqueL4
- Une entité conclut qu'une marque acquise a une durée d'utilité indéfinie. Quelle information doit-elle fournir à ce titre en annexe ?Choix uniqueL3
- Dans un papier de travail, l'équipe comptable de Studio Kalimba conclut à une durée d'utilité indéfinie pour une franchise de jeux vidéo acquise. La seule justification documentée est l'intention de la direction de continuer à publier des jeux sous cette franchise. Que faut-il compléter en priorité ?Choix uniqueL4
- Comparateur Hélianthe acquiert une plateforme de réservation en ligne et identifie séparément la marque et le nom de domaine du site. La direction souhaite retenir une durée d'utilité indéfinie : le nom de domaine se renouvelle chaque année à coût faible et la fréquentation est stable depuis plusieurs années. Le secteur connaît toutefois des évolutions technologiques rapides, deux concurrents ont disparu récemment après le basculement des clients vers les applications mobiles, et le maintien de l'audience exige des investissements marketing et techniques élevés, que l'entité n'a pas budgétés au-delà de 3 ans. Rédigez la section du papier de travail consacrée à la durée d'utilité de la marque et du nom de domaine.JugementL4
- Parmi les faits suivants, lesquels sont des facteurs pertinents pouvant conduire une entité à retenir une durée d'utilité plus courte pour une immobilisation incorporelle ?Choix multiplesL2
- La direction de la société Celmont estime que sa marque de boissons, acquise il y a trois ans, a une durée d'utilité indéfinie. Quelle affirmation relative à cette appréciation est correcte ?Choix uniqueL2
Durée d'utilité des droits contractuels ou légaux et renouvellements10 questions
- Une entité acquiert une licence d'exploitation d'une technologie pour 5 ans, renouvelable une fois pour 5 ans. Le renouvellement est de droit, moyennant un coût négligeable, et l'entité a toujours renouvelé ce type de licence. Elle prévoit toutefois de remplacer cette technologie au bout de 8 ans, lorsque sa nouvelle plateforme sera prête. Quelle durée d'utilité retenir pour la licence ?Choix uniqueL3
- Une entité acquiert une licence d'exploitation d'un brevet pour une durée contractuelle de 6 ans, non renouvelable. Elle prévoit de n'utiliser la technologie que pendant 4 ans, puis de la remplacer par une solution développée en interne. Quelle durée d'utilité retenir ?Choix uniqueL2
- Une entité acquiert un droit d'exploitation d'une concession de restauration autoroutière pour 5 ans, renouvelable une fois pour 5 ans. Le renouvellement n'est accordé qu'après paiement d'un nouveau droit d'entrée proche du prix initial. L'entité compte exploiter l'activité pendant au moins 10 ans. Quelle durée d'utilité retenir ?Choix uniqueL2
- Laboratoires Vireux acquièrent pour … une licence d'utilisation d'une base de données scientifique, accordée pour … et renouvelable une fois pour …. Le renouvellement est de droit, moyennant des frais administratifs négligeables, et l'entité dispose d'éléments probants montrant qu'elle l'obtiendra. Elle prévoit d'utiliser la base pendant …. La licence est amortie linéairement, sans valeur résiduelle. Déterminez la durée d'utilité et la dotation annuelle.CalculL2Variante
- Studio Ondine acquiert pour … le droit d'exploiter commercialement un catalogue de films pendant …. À l'échéance, le droit peut être prolongé, mais uniquement contre le versement d'un nouveau prix négocié aux conditions du marché. Studio Ondine compte exploiter le catalogue pendant …. Le droit est amorti linéairement, sans valeur résiduelle. Quelles sont la durée d'utilité du droit et sa dotation annuelle ?CalculL3Variante
- Autocars Cévenols obtiennent pour … une autorisation d'exploiter une ligne régulière, délivrée pour … et renouvelable deux fois, chaque renouvellement portant sur …. L'autorité a toujours renouvelé ces autorisations, à un coût administratif faible, pour les exploitants respectant leur cahier des charges, ce que fait l'entité. Celle-ci prévoit toutefois d'abandonner la ligne au bout de …, à l'ouverture d'une liaison ferroviaire. L'autorisation est amortie linéairement, sans valeur résiduelle. Déterminez la durée d'utilité et la dotation annuelle.CalculL3Variante
- Boulangeries Ferrand acquièrent une franchise pour 5 ans. Le contrat prévoit un renouvellement possible pour 5 ans, laissé à la seule discrétion du franchiseur, qui a refusé l'an dernier de renouveler plusieurs franchisés de la région. Ferrand souhaiterait exploiter le point de vente pendant 10 ans. Quelle durée d'utilité retenir pour la franchise ?Choix uniqueL3
- Opérateur Telvane acquiert une licence d'utilisation de fréquences hertziennes pour 15 ans. À l'échéance, les fréquences seront réattribuées par enchères, à un prix de marché que l'entité estime comparable au prix initial. Le plan stratégique prévoit l'abandon de la technologie utilisant ces fréquences au bout de 12 ans. Le directeur général souhaite amortir la licence sur 30 ans, en supposant qu'elle sera renouvelée. Rédigez une note de jugement sur la durée d'utilité de la licence.JugementL3
- La société Fréjanel détient une licence d'exploitation d'un terminal portuaire d'une durée de 10 ans, renouvelable une fois pour 10 ans avec l'accord de l'autorité portuaire, moyennant des frais administratifs faibles. La direction compte demander le renouvellement. À quelle condition Fréjanel peut-elle retenir une durée d'utilité de 20 ans ?Choix uniqueL3
- La société Arvenor acquiert pour 200 000 une licence d'exploitation d'une source d'eau minérale d'une durée de 4 ans. La licence peut être renouvelée pour 4 ans supplémentaires, mais le renouvellement exige le versement d'une redevance de 180 000, montant significatif au regard des avantages attendus du renouvellement. Arvenor a l'intention de renouveler. Quelle durée d'utilité retenir et comment analyser la redevance de renouvellement ?Choix uniqueL3
Début de l'amortissement : actif prêt à être utilisé12 questions
- Une entité acquiert une licence d'exploitation pour …, amortie linéairement sur une durée d'utilité de …, sans valeur résiduelle. La licence est disponible pour l'utilisation le 1er avril, mais l'entité ne commence à l'utiliser que le 1er juillet. Quelle est la dotation aux amortissements de l'exercice clos le 31 décembre ?CalculL2
- Vrai ou faux ? L'amortissement d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie commence dès qu'elle est disponible pour l'utilisation, même si l'entité ne l'utilise effectivement que plus tard.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? L'amortissement d'une licence logicielle commence à la signature du contrat d'achat, même si plusieurs mois d'installation sont encore nécessaires avant que le logiciel puisse fonctionner.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? L'amortissement d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie cesse à la première des deux dates suivantes : la date de son classement comme détenue en vue de la vente selon IFRS 5 et la date de sa décomptabilisation.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Une entité qui immobilise des dépenses de développement doit amortir l'actif en cours dès la première dépense inscrite à l'actif, sans attendre l'achèvement du projet.Vrai / fauxL2
- À partir de quelle date une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie commence-t-elle à être amortie ?Choix uniqueL1
- Transports Lemerle achètent un logiciel de planification le 1er février 20X1. L'installation et le paramétrage s'achèvent le 1er mars 20X1 : le logiciel est alors disponible pour l'utilisation prévue par la direction. Après la formation des utilisateurs, il est utilisé à partir du 1er mai 20X1. À partir de quelle date le logiciel est-il amorti ?Choix uniqueL2
- Une entité amortit linéairement une licence à durée d'utilité finie. Le 30 septembre 20X2, la licence est classée comme détenue en vue de la vente selon IFRS 5 ; elle est cédée et décomptabilisée le 31 janvier 20X3. Jusqu'à quelle date est-elle amortie ?Choix uniqueL2
- Cabinet Ravenne acquiert le 1er mars 20X1 une licence de logiciel de gestion documentaire pour …, amortie linéairement sur …, sans valeur résiduelle. Le logiciel nécessite une intégration au système d'information du cabinet : les travaux s'achèvent le 1er septembre 20X1, date à laquelle il est disponible pour l'utilisation. Les équipes ne l'utilisent qu'à partir du 1er novembre 20X1. Calculez la dotation aux amortissements de l'exercice clos le 31 décembre 20X1.CalculL2Variante
- Assurances Pérignac achèvent le 1er octobre 20X2 le développement d'une application de gestion des sinistres, dont le coût immobilisé s'élève à …. À cette date, l'application est disponible pour l'utilisation ; son déploiement auprès des gestionnaires n'interviendra toutefois que le 1er janvier 20X3. L'application est amortie linéairement sur …, sans valeur résiduelle. Quelle est la dotation aux amortissements de l'exercice clos le 31 décembre 20X2 ?CalculL2Variante
- Verreries Lunel, qui clôturent leur exercice le 31 mars, acquièrent le 1er août 20X1 un brevet de procédé pour …. Le brevet est disponible pour l'utilisation dès son acquisition, mais l'entité ne commence à l'exploiter qu'au 1er février 20X2, faute de commandes. Il est amorti linéairement sur …, sans valeur résiduelle. Calculez la dotation aux amortissements de l'exercice clos le 31 mars 20X2.CalculL2Variante
- Éditions Morlaix amortissent linéairement, sur … et sans valeur résiduelle, une licence de distribution acquise pour … et disponible pour l'utilisation depuis plusieurs exercices. Le 31 mai 20X3, la licence est classée comme détenue en vue de la vente selon IFRS 5 ; elle est cédée et décomptabilisée le 31 octobre 20X3. Calculez la dotation aux amortissements de l'exercice clos le 31 décembre 20X3.CalculL2
Mode d'amortissement et dotation13 questions
- Une entité exploite un brevet de procédé dont les avantages se consomment surtout au cours des premières années, la technologie devenant ensuite de moins en moins compétitive. Ce rythme est documenté de façon fiable. Quel mode d'amortissement retenir ?Choix uniqueL3
- Une entité acquiert pour … une licence de fabrication l'autorisant à produire au plus … d'un composant breveté, dans un délai de …. Elle prévoit d'atteindre ce plafond bien avant l'échéance : les avantages de la licence se consomment donc au rythme de la production. Elle produit … au cours du premier exercice. Aucune valeur résiduelle n'est attendue. Quelle est la dotation aux amortissements du premier exercice ?CalculL3
- Une entité détient des droits de distribution exclusifs acquis pour …, disponibles pour l'utilisation depuis le début de l'exercice. Leur durée d'utilité est estimée à … ; le rythme de consommation des avantages ne peut pas être déterminé de façon fiable et aucune valeur résiduelle n'est retenue. Passez l'écriture d'amortissement de l'exercice.ÉcritureL2
- Vrai ou faux ? Un cabinet d'architectes acquiert pour 120 000 une licence de logiciel de modélisation, utilisable pendant 4 ans. Le rythme de consommation des avantages ne peut pas être déterminé de façon fiable et aucune valeur résiduelle n'est retenue. La dotation annuelle aux amortissements s'élève à 30 000.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? IAS 38 impose la méthode linéaire à toutes les immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie, quel que soit le rythme de consommation de leurs avantages.Vrai / fauxL2
- Le contrôleur de gestion d'une société de logistique doit choisir la méthode d'amortissement d'un logiciel de gestion d'entrepôt acquis séparément. Quel critère doit guider ce choix ?Choix uniqueL2
- Une société de biotechnologie rédige sa politique d'amortissement des immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie. Lesquelles des affirmations suivantes sont conformes à IAS 38 ?Choix multiplesL3
- Une école de pilotage acquiert pour … la licence d'un logiciel de simulation de vol. Le contrat autorise au plus … heures de simulation, et l'école prévoit de les utiliser toutes. Les avantages de la licence se consomment donc au rythme des heures de simulation. Au cours du premier exercice, les élèves ont effectué … heures. Aucune valeur résiduelle n'est attendue. Quelle est la dotation aux amortissements du premier exercice ?CalculL2Variante
- Un bureau d'études agricoles acquiert pour … un droit d'accès à une banque d'images satellitaires, limité à … téléchargements d'images sur une période contractuelle de … ans. Le plafond de téléchargements sera atteint bien avant l'échéance du contrat : c'est lui qui détermine la consommation des avantages. Au cours de l'exercice, … images ont été téléchargées. Aucune valeur résiduelle n'est attendue. Quelle est la dotation aux amortissements de l'exercice ?CalculL2Variante
- Une chaîne de pharmacies clôture ses comptes au 31 décembre 20X1. Elle a acquis pour … un logiciel de gestion des ordonnances, prêt à être utilisé le 1er avril 20X1, soit … mois avant la clôture. Sa durée d'utilité est de … ans ; le rythme de consommation des avantages ne peut pas être déterminé de façon fiable et aucune valeur résiduelle n'est retenue. Passez l'écriture d'amortissement au 31 décembre 20X1.ÉcritureL2Variante
- Le réseau de boulangeries Fournil d'Opale achète pour … un contrat de franchise exclusif sur une région. Le contrat est signé en mars 20X3, mais les droits ne peuvent être exercés qu'à compter du 1er juillet 20X3, date d'ouverture du premier point de vente, soit … mois avant la clôture du 31 décembre 20X3. La durée d'utilité est de … ans, la méthode linéaire est retenue et la valeur résiduelle est nulle. Quelle écriture d'amortissement passer en 20X3 ?ÉcritureL2Variante
- La société Lumivert acquiert pour 900 000 une licence d'exploitation d'un procédé d'éclairage, qu'elle utilisera 6 ans. Un concurrent s'est engagé par contrat à lui racheter la licence 180 000 au terme de ces 6 ans. Les avantages se consomment de façon régulière et la méthode linéaire est retenue. Le stagiaire calcule une dotation annuelle de 150 000. Quelle est la dotation annuelle correcte ?Choix uniqueL3
- La société Nérédis utilise un brevet portant sur un procédé de moulage pour fabriquer ses produits finis. L'amortissement annuel du brevet s'élève à 30 000. À la clôture, une partie des produits fabriqués dans l'année est encore en stock. Comment l'amortissement du brevet est-il traité ?Choix uniqueL2
Amortissement fondé sur les produits : présomption réfutable6 questions
- Un éditeur de jeux de société propose d'amortir la licence d'un personnage de bande dessinée au prorata du chiffre d'affaires réalisé avec les jeux qui l'utilisent, ses prévisions de ventes étant jugées fiables. Comment apprécier cette proposition ?Choix uniqueL3
- Dans laquelle des situations suivantes une entité peut-elle réfuter la présomption selon laquelle un amortissement fondé sur les produits est inapproprié ?Choix uniqueL3
- Le comité d'audit d'un groupe de médias examine l'amortissement fondé sur les produits retenu pour certains droits acquis. Lesquelles des affirmations suivantes sont exactes ?Choix multiplesL4
- La société Canal Boréal acquiert pour 6 000 000 le droit exclusif de diffuser un format de jeu télévisé. Le contrat prévoit que le droit prend fin dès que les recettes publicitaires cumulées générées par l'émission atteignent 30 000 000, sans limite de durée. La valeur résiduelle du droit est nulle. La direction estime que ce seuil sera atteint en 5 ans environ. Au cours du premier exercice, les recettes publicitaires de l'émission s'élèvent à 7 500 000. Quelle dotation aux amortissements retenir pour le premier exercice ?Choix uniqueL4
- La plateforme Ondelia acquiert pour 10 ans les droits de diffusion en continu d'un catalogue de films. Les abonnements sont vendus à prix variables selon les promotions, et la part des recettes attribuable à ce catalogue fluctue fortement sans lien avec l'utilisation des droits. Aucun plafond de recettes n'est prévu au contrat. La direction propose d'amortir les droits au rythme des recettes d'abonnement. Que concluez-vous ?Choix uniqueL3
- La société Médisud acquiert le droit exclusif de distribuer un dispositif médical dans trois pays. Le contrat prend fin à la première des deux dates suivantes : le jour où les ventes cumulées du dispositif atteignent 50 000 000, ou au bout de 8 ans. Selon le plan d'affaires, le seuil de ventes serait atteint en 4 à 5 ans. Le directeur financier veut amortir le droit au prorata des ventes ; l'auditeur rappelle la présomption contre les méthodes fondées sur les produits. Rédigez une note de jugement sur la méthode d'amortissement.JugementL4
Valeur résiduelle11 questions
- Dans quelle situation une entité peut-elle retenir une valeur résiduelle non nulle pour une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie ?Choix uniqueL2
- Vrai ou faux ? Une mutuelle a fait développer un logiciel de gestion des sinistres sur mesure. Elle estime pouvoir le revendre à 20 % de son coût à la fin de son utilisation, sans qu'aucun acheteur ne se soit engagé et sans qu'il existe de marché actif pour ce type de logiciel. Elle peut retenir cette valeur résiduelle.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? La société Vinéa détient une licence de fabrication qu'elle utilisera 5 ans. Un distributeur s'est engagé par contrat à lui racheter cette licence 50 000 au terme de ces 5 ans. Vinéa peut retenir une valeur résiduelle de 50 000 pour calculer le montant amortissable.Vrai / fauxL2
- Un groupe de services détient les immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie suivantes. Pour laquelle peut-il retenir une valeur résiduelle non nulle ?Choix uniqueL2
- Un laboratoire d'analyses acquiert pour … une licence d'utilisation d'une méthode de dépistage, qu'il exploitera … ans. Un confrère s'est engagé par contrat à lui racheter la licence … à l'issue de cette période. La méthode linéaire est retenue. Calculez le montant amortissable et la dotation annuelle.CalculL2Variante
- L'armement Marée Haute acquiert pour … un quota de pêche transférable, qu'il exploitera … ans. Ces quotas s'échangent sur un marché actif, par référence auquel la valeur résiduelle en fin d'utilisation est déterminée à … ; il est probable que ce marché existera encore à la fin de l'utilisation du quota. Le quota est disponible pour l'utilisation le 1er octobre 20X1, soit … mois avant la clôture du 31 décembre 20X1. La méthode linéaire est retenue. Calculez le montant amortissable et la dotation de 20X1.CalculL3Variante
- Une agence de voyages acquiert pour … une plateforme de réservation en ligne qu'elle utilisera … ans, selon la méthode linéaire. Son directeur pense pouvoir la revendre … à la fin de cette période, mais aucun acquéreur ne s'est engagé et il n'existe pas de marché actif pour ce type d'actif. Quelle est la dotation annuelle aux amortissements ?CalculL2
- Le 1er janvier 20X1, la société Tissavel acquiert pour 1 000 000 un droit d'utilisation d'un motif textile breveté, qu'elle exploitera 4 ans. Un fabricant concurrent s'est engagé par contrat à racheter ce droit 200 000 au terme des 4 ans. L'entité applique le modèle du coût et la méthode linéaire. Quelle est la valeur comptable du droit au 31 décembre 20X2 ?Choix uniqueL3
- Vrai ou faux ? Une fois fixée lors de la comptabilisation initiale, la valeur résiduelle d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie ne peut plus être modifiée, afin de préserver la permanence du plan d'amortissement.Vrai / fauxL2
- La société Sylvarène amortit une licence de diffusion qu'un tiers s'est engagé par contrat à lui racheter à la fin de sa durée d'utilité. Au 1er janvier 20X4, la valeur comptable de la licence est de … et sa durée d'utilité restante de … ans. À cette date, l'engagement de rachat est renégocié et la valeur résiduelle révisée s'établit à …. Aucun autre événement n'affecte la licence en 20X4. Calculez la dotation aux amortissements de 20X4 et la valeur comptable de la licence au 31 décembre 20X4.CalculL3
- La société Corbanne a acquis pour … un droit d'exploitation amorti linéairement sur … ans. Un tiers s'étant engagé à racheter ce droit au terme de cette durée, Corbanne a retenu une valeur résiduelle de …. Après … années d'amortissement, l'engagement de rachat est renégocié et la valeur résiduelle ramenée à … ; la durée d'utilité totale et le mode d'amortissement sont inchangés. Calculez la valeur comptable du droit à la date de la révision et la nouvelle dotation annuelle.CalculL2
Révision annuelle de la durée et du mode d'amortissement8 questions
- Une technologie acquise pour … est amortie linéairement sur …, sans valeur résiduelle. Après … d'amortissement, la revue de clôture montre qu'un concurrent rendra la technologie obsolète : la durée d'utilité restante n'est plus que de …. Le test de dépréciation mené selon IAS 36 à la suite de cet indice ne fait apparaître aucune perte de valeur. Quelle est la dotation de l'exercice qui suit la révision ?CalculL3
- Lors de la revue annuelle, un transporteur constate que la durée d'utilité de son logiciel de suivi des colis sera plus longue que prévu. Comment ce changement est-il traité ?Choix uniqueL2
- À quelle fréquence minimale une entité doit-elle revoir la durée et la méthode d'amortissement d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie ?Choix uniqueL2
- Un brevet acquis pour … est amorti linéairement sur … ans, sans valeur résiduelle. Après … ans d'amortissement, la revue de clôture montre que la technologie restera exploitable plus longtemps que prévu : la durée d'utilité restante est désormais de … ans. Calculez la valeur comptable au moment de la révision et la dotation annuelle révisée.CalculL2Variante
- Un label musical a acquis pour … les droits d'exploitation d'un catalogue d'enregistrements, amortis linéairement sur … ans sans valeur résiduelle. Au terme de … années d'amortissement, le succès durable du catalogue en écoute numérique conduit à porter sa durée d'utilité totale, depuis l'acquisition, à … ans. Quelle est la dotation annuelle des exercices suivants ?CalculL3Variante
- Un fabricant de cycles amortit linéairement sur … ans, sans valeur résiduelle, un droit d'utilisation d'un procédé de soudure acquis pour …. Après … ans, la revue de clôture montre que les avantages se consomment en réalité au rythme des cadres soudés, désormais mesurable de façon fiable : … cadres restent à produire avec ce procédé. La méthode des unités de production est adoptée à compter de l'exercice 3, au cours duquel … cadres sont soudés. Quelle est la dotation de l'exercice 3 ?CalculL3Variante
- Une société d'études de marché amortit selon les unités d'œuvre, en fonction du nombre de requêtes, une base de données de consommateurs acquise pour …. Au début de l'exercice, le cumul des amortissements s'élève à …. La revue de clôture précédente a montré que l'usage de la base n'est plus lié au nombre de requêtes et que le rythme de consommation ne peut plus être déterminé de façon fiable ; la durée d'utilité restante est de … ans, sans valeur résiduelle. Quelle est la dotation de l'exercice ?CalculL3Variante
- La société Cartéo a acquis le 1er janvier 20X1 pour 300 000 un logiciel de cartographie, amorti linéairement sur 6 ans sans valeur résiduelle. Lors de la revue de clôture au 31 décembre 20X2, après comptabilisation de la dotation 20X2, la direction conclut qu'un changement de norme technique rendra le logiciel inutilisable fin 20X4 : la durée d'utilité restante n'est plus que de 2 ans. Le directeur financier propose de retraiter 20X1 et 20X2 sur une durée totale de 4 ans. Quel traitement retenir ?Choix uniqueL3
Durée d'utilité indéterminée : pas d'amortissement, test annuel12 questions
- Une entité conclut qu'une marque acquise a une durée d'utilité indéfinie. Quel traitement s'applique ensuite à cette marque ?Choix uniqueL2
- Un groupe agroalimentaire détient une marque acquise, comptabilisée depuis plusieurs années avec une durée d'utilité indéfinie. Une nouvelle réglementation sanitaire interdira, dans quatre ans, la vente des produits commercialisés sous cette marque, et aucun repositionnement n'est envisagé. Le responsable de la consolidation estime qu'il suffit de poursuivre le test de dépréciation annuel. Rédigez une note de jugement sur le traitement de la marque à la clôture.JugementL4
- Vrai ou faux ? Le groupe Saveurs d'Antan détient une marque acquise à durée d'utilité indéfinie. Le test de dépréciation de l'an dernier a montré une large marge entre la valeur recouvrable et la valeur comptable, et aucun indice de perte de valeur n'est apparu cette année. Le groupe peut se dispenser de tester la marque à la clôture de cet exercice.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Lorsqu'une entité a conclu, lors de la comptabilisation initiale, qu'une licence a une durée d'utilité indéfinie, cette appréciation n'a plus à être réexaminée par la suite, sauf cession de la licence.Vrai / fauxL2
- Un groupe hôtelier détient les immobilisations incorporelles suivantes. Laquelle ne doit pas être amortie ?Choix uniqueL2
- À la clôture, un éditeur de presse conclut que le titre de magazine qu'il avait acquis, jusqu'ici considéré à durée d'utilité indéfinie, n'a plus qu'une durée d'utilité de 6 ans. Lesquelles des conséquences suivantes sont correctes ?Choix multiplesL3
- Une marque de cosmétiques acquise, jamais amortie car sa durée d'utilité était jugée indéfinie, a une valeur comptable de … au 31 décembre 20X3. À cette date, l'arrivée d'une réglementation sur certains ingrédients conduit la direction à fixer sa durée d'utilité restante à … ans, sans valeur résiduelle. Le test effectué selon IAS 36 donne une valeur recouvrable de …. Calculez la perte de valeur à comptabiliser au 31 décembre 20X3 et la dotation annuelle à compter de 20X4.CalculL3Variante
- La radio régionale Onde Claire détient une autorisation d'émettre, renouvelée jusqu'ici sans difficulté et donc non amortie. Fin 20X5, le régulateur annonce que les fréquences seront réattribuées par appel d'offres dans … ans : l'autorisation prendra fin à cette échéance, sans valeur résiduelle. Sa valeur comptable est de … ; l'expert mandaté a déterminé selon IAS 36 une valeur recouvrable de …. Quelle perte de valeur comptabiliser fin 20X5, et quelle dotation annuelle retenir ensuite ?CalculL3Variante
- Le 1er janvier 20X1, une coopérative laitière acquiert pour … une marque de fromages dont la durée d'utilité est jugée indéfinie. La société cédante l'amortissait sur … ans. La coopérative applique le modèle du coût. Au terme de … exercices, les tests de dépréciation annuels selon IAS 36 ont tous montré une valeur recouvrable supérieure à la valeur comptable. Quels sont le cumul des amortissements et la valeur comptable de la marque au 31 décembre 20X3 ?CalculL2
- Le groupe Brindor détient un nom commercial acquis pour une gamme de biscuits, d'une valeur comptable de 600 000, non amorti car jugé à durée d'utilité indéfinie. En décembre 20X4, le conseil d'administration décide d'arrêter la gamme et de cesser d'utiliser ce nom dans 3 ans, sans valeur résiduelle. Le test selon IAS 36 fait apparaître une valeur recouvrable de 650 000. Quel traitement retenir ?Choix uniqueL4
- La société Aquilon réalise chaque année en novembre le test de dépréciation d'une licence de distribution à durée d'utilité indéfinie. En juin 20X2, son principal client, qui représente l'essentiel des ventes réalisées sous cette licence, résilie son contrat, ce qui constitue un indice de perte de valeur. Le contrôleur propose d'attendre le test de novembre. Que faire ?Choix uniqueL2
- Le groupe Fraîcheur des Cimes détient une marque de boissons gazeuses acquise il y a huit ans, comptabilisée à durée d'utilité indéfinie. Sur l'exercice, ses ventes ont reculé de 30 % sous l'effet d'une évolution des goûts vers les boissons sans sucre. La direction prépare une nouvelle recette et un plan de relance, encore non financé, et affirme que rien ne change puisque le test annuel sera fait comme d'habitude. Rédigez une note de jugement sur le traitement de la marque à la clôture.JugementL4
Pertes de valeur : renvoi à IAS 3612 questions
- Une entité soupçonne qu'une licence d'exploitation a perdu de la valeur. Quelle norme applique-t-elle pour déterminer si cette licence est dépréciée ?Choix uniqueL2
- Une société d'ingénierie veut savoir si son logiciel de calcul de structures, amorti selon le modèle du coût, est déprécié. Quelle démarche suit-elle ?Choix uniqueL2
- Le directeur financier d'un fabricant de jouets soutient qu'un brevet amorti sur sa durée d'utilité finie n'a jamais à être examiné au titre de la dépréciation, l'amortissement suffisant à refléter sa perte de valeur. Que lui répondre ?Choix uniqueL2
- Une licence de fabrication d'un médicament générique, acquise pour … et évaluée selon le modèle du coût, présente un cumul des amortissements de … à la clôture. Un concurrent ayant lancé un produit moins cher, l'entité réalise un test selon IAS 36, qui aboutit à une valeur recouvrable de …. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Calculez la valeur comptable avant le test et la perte de valeur.CalculL2Variante
- Une banque en ligne évalue au coût sa plateforme de paiement développée en interne, d'un coût de …, amortie à hauteur de … à ce jour. Une panne majeure ayant affecté la plateforme, la banque procède à un test selon IAS 36 : la valeur recouvrable déterminée est de …. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Quelle est la valeur comptable avant le test et quelle perte de valeur faut-il comptabiliser ?CalculL2Variante
- Un club sportif détient des droits d'exploitation de l'image de son stade, acquis pour … et évalués selon le modèle du coût. À la clôture, le cumul des amortissements atteint … et une perte de valeur de … a déjà été comptabilisée il y a deux ans. La relégation de l'équipe conduit à un nouveau test selon IAS 36, qui donne une valeur recouvrable de …. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Calculez la nouvelle perte de valeur et la valeur comptable après le test.CalculL3Variante
- Un fabricant de panneaux solaires a acquis pour … un brevet sur un revêtement antireflet, amorti linéairement sur … ans sans valeur résiduelle. Après … ans d'amortissement, l'apparition d'une technologie concurrente plus performante conduit à un test selon IAS 36, dont il ressort une valeur recouvrable de …. Aucune perte de valeur n'a été comptabilisée jusqu'ici. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Calculez la valeur comptable avant le test et la perte de valeur.CalculL3Variante
- Une agence de publicité détient un fichier de clients acquis, évalué selon le modèle du coût, d'une valeur comptable de …. Le départ de plusieurs annonceurs importants conduit à un test selon IAS 36, qui donne une valeur recouvrable de …. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. L'entité utilise un compte de dépréciations cumulées. Passez l'écriture de clôture.ÉcritureL2Variante
- Un éditeur scolaire a acquis pour … une licence d'adaptation d'une méthode de lecture, évaluée selon le modèle du coût ; les amortissements cumulés s'élèvent à …. Une réforme des programmes scolaires réduit l'intérêt de la méthode : le test réalisé selon IAS 36 aboutit à une valeur recouvrable de …. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Quelle écriture passer à la clôture ?ÉcritureL3Variante
- Une compagnie de ferries amortit linéairement sur … ans, sans valeur résiduelle, un système de billetterie acquis pour … et évalué selon le modèle du coût. À l'ouverture de l'exercice, le cumul des amortissements s'élève à …. À la clôture, après la perte d'une ligne maritime, un test selon IAS 36 donne une valeur recouvrable de …. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Passez la dotation de l'exercice, puis l'écriture de dépréciation.ÉcritureL3
- La société Hélicéa détient un brevet sur une hélice d'éolienne, d'une valeur comptable de 300 000 et d'un coût de 320 000. Après l'échec d'un appel d'offres, le test réalisé selon IAS 36 donne une valeur recouvrable de 260 000. Par prudence, le directeur général veut ramener le brevet à 200 000. Selon IAS 36, la perte de valeur correspond à l'excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable. Quelle perte de valeur comptabiliser ?Choix uniqueL3
- Le dossier de clôture de la société Nautéo contient, pour un logiciel de navigation d'une valeur comptable de 500 000 : un rapport établi selon IAS 36 fixant la valeur recouvrable à 430 000, et une estimation de l'assureur, établie pour fixer la prime d'assurance, à 380 000. Selon IAS 36, la perte de valeur correspond à l'excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable. Quelle perte de valeur comptabiliser ?Choix uniqueL2
Événements entraînant la décomptabilisation8 questions
- Lesquels de ces événements entraînent la décomptabilisation d'une immobilisation incorporelle ?Choix multiplesL2
- Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle est décomptabilisée lorsque l'entité la cède à un tiers.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Tant qu'aucune vente n'a eu lieu, une immobilisation incorporelle reste à l'actif, même si l'entité n'attend plus aucun avantage économique futur ni de son utilisation ni de sa sortie.Vrai / fauxL1
- Vrai ou faux ? Un logiciel de paie totalement amorti, que l'entité continue d'utiliser chaque mois pour établir les bulletins de salaire, doit être décomptabilisé puisque sa valeur comptable est nulle.Vrai / fauxL2
- Quels sont les deux événements qui entraînent la décomptabilisation d'une immobilisation incorporelle selon IAS 38 ?Choix uniqueL1
- La société Valtrion détient un brevet sur un procédé de traitement de surface. Une nouvelle réglementation interdit définitivement ce procédé : Valtrion cesse de l'exploiter, aucun acquéreur ni licencié n'est envisageable et aucun autre avantage n'est attendu du brevet. Que doit faire Valtrion ?Choix uniqueL2
- Le groupe Orbelline a cessé de commercialiser des produits sous une marque acquise il y a quelques années. La marque n'est plus utilisée, mais un concurrent a fait une offre ferme pour la racheter le trimestre prochain, et Orbelline entend l'accepter. À la clôture, la marque ne remplit pas encore les critères de classement comme détenue en vue de la vente (IFRS 5). Quel est le traitement de la marque à la clôture ?Choix uniqueL2
- L'entité Duremont examine à la clôture cinq immobilisations incorporelles. Lesquelles doit-elle décomptabiliser ?Choix multiplesL2
Profit ou perte de décomptabilisation14 questions
- Une entité cède un portefeuille de droits d'exploitation de marques, acquis pour … et amorti à hauteur de … à la date de cession. Le prix de cession est de … et l'entité supporte … de frais d'avocats liés à la cession. Quel est le profit de cession comptabilisé en résultat ?CalculL3
- Une entité cède comptant, pour …, un logiciel métier acquis pour … et amorti à hauteur de … à la date de cession. Aucun frais de cession n'est supporté. Passez l'écriture de décomptabilisation.ÉcritureL3
- Comment le profit ou la perte résultant de la décomptabilisation d'une immobilisation incorporelle est-il déterminé et comptabilisé ?Choix uniqueL2
- La société Kerlune vend une licence de distribution acquise pour …, amortie à hauteur de … à la date de la vente. Le prix convenu est de … et Kerlune paie … d'honoraires d'intermédiaire pour conclure la vente. Calculez la valeur comptable de la licence à la date de la vente et le résultat de cession.CalculL2Variante
- Le groupe Sarvanel, qui applique le modèle du coût, cède à un concurrent un portefeuille de contrats d'abonnés acquis pour …. À la date de cession, les amortissements cumulés s'élèvent à … et les pertes de valeur cumulées à …. Le prix de cession est de … ; les frais juridiques directement liés à la cession s'élèvent à …. Calculez la valeur comptable à la date de cession et le résultat de cession.CalculL3Variante
- La société Brenoval a acquis le 1er janvier 20X1 un logiciel de planification pour …, disponible pour l'utilisation à cette date et amorti selon le mode linéaire sur … ans, sans valeur résiduelle. Elle le cède le 30 septembre 20X3 pour …, sans frais de cession et sans classement préalable comme détenu en vue de la vente (IFRS 5). Elle clôture ses comptes le 31 décembre. Calculez la valeur comptable à la date de cession et le résultat de cession.CalculL3Variante
- L'association sportive professionnelle Tormelis a obtenu le 1er janvier 20X2 un droit de diffusion d'images pour …, utilisable immédiatement et amorti linéairement sur … ans, sans valeur résiduelle. Le 30 juin 20X4, elle revend ce droit à une chaîne pour … et supporte … de frais d'acte, sans classement préalable comme détenu en vue de la vente (IFRS 5). Son exercice coïncide avec l'année civile. Déterminez la valeur comptable du droit au jour de la revente et le résultat dégagé.CalculL3Variante
- La société Halvérine cède à crédit, pour … payables à 60 jours, une licence d'exploitation de recettes culinaires acquise pour … et amortie à hauteur de … à la date de cession. Aucun frais n'est engagé. Passez l'écriture de décomptabilisation.ÉcritureL2Variante
- Le laboratoire Quintéra, qui applique le modèle du coût, vend au comptant pour … un dossier d'autorisation de mise sur le marché acquis pour …. À la date de la vente, l'actif porte … d'amortissements cumulés et … de pertes de valeur cumulées. Aucun frais de sortie n'est supporté. Le directeur commercial souhaite présenter le prix dans le chiffre d'affaires. Passez l'écriture de décomptabilisation.ÉcritureL3Variante
- La coopérative Ambrelys détient un site de réservation en ligne développé par un prestataire, comptabilisé pour … et amorti à hauteur de …. Après la fermeture définitive de l'activité concernée, le site est mis hors ligne ; il ne sera ni réutilisé ni vendu et aucun produit de sortie n'est attendu. Passez l'écriture qui en découle à la clôture.ÉcritureL3Variante
- Le groupe Fenwald, distributeur d'articles de sport, vend une marque secondaire acquise pour 300 000 et amortie à hauteur de 120 000 à la date de la vente. Le prix est de 230 000 ; une banque d'affaires facture 6 000 pour l'opération. Le directeur général souligne que Fenwald vend régulièrement des marques et propose d'inclure le prix de vente dans le chiffre d'affaires. Quel traitement retenir ?Choix uniqueL3
- La société Myrcane cède un brevet dont la valeur comptable s'élève à 60 000 à la date de cession. L'acquéreur verse 52 000 et Myrcane règle 3 000 de frais de conseil en propriété industrielle directement liés à la cession. Quel résultat Myrcane comptabilise-t-elle ?Choix uniqueL2
- La société Brévalis vend une marque à un concurrent. Le contrat est signé le 15 novembre 20X1 ; selon l'analyse menée en application d'IFRS 15, l'acquéreur obtient le contrôle de la marque le 10 janvier 20X2, date du transfert effectif des droits. Le prix est encaissé le 28 février 20X2. Brévalis clôture son exercice le 31 décembre 20X1 et la marque n'a pas été classée comme détenue en vue de la vente. À quelle date la marque est-elle décomptabilisée ?Choix uniqueL2
- La société Lorvane vend un brevet dont la valeur comptable s'élève à … à la date du transfert du contrôle à l'acquéreur. Le prix, de …, est payable … mois après cette date, sans frais de cession. Selon l'analyse menée en application d'IFRS 15, ce délai constitue une composante de financement importante, et le taux d'actualisation approprié est de … % par an (actualisation sur une période unique) ; Lorvane n'applique pas la mesure de simplification d'IFRS 15 pour les délais d'un an au plus. Le brevet n'a jamais été classé comme détenu en vue de la vente. Calculez la contrepartie retenue dans le résultat de cession et le profit de cession.CalculL3
Amortissement des actifs inutilisés8 questions
- Vrai ou faux ? Une entité qui cesse temporairement d'utiliser une licence à durée d'utilité finie suspend son amortissement jusqu'à la reprise de l'utilisation.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Une plateforme logicielle à durée d'utilité finie, amortie selon la méthode linéaire, retirée de l'exploitation dans l'attente d'une décision de la direction sur son avenir, continue d'être amortie.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Une licence à durée d'utilité finie, inutilisée et déjà totalement amortie, continue de générer une dotation aux amortissements tant qu'elle figure dans les registres de l'entité.Vrai / fauxL2
- Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie, inutilisée et classée comme détenue en vue de la vente, continue d'être amortie jusqu'à sa cession effective.Vrai / fauxL2
- La société Pellardi détient plusieurs immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie, amorties selon la méthode linéaire et non encore totalement amorties. Dans laquelle de ces situations l'amortissement de l'actif cesse-t-il ?Choix uniqueL2
- La société Corvenne a acquis une licence de contenus pédagogiques pour 60 000, amortie selon le mode linéaire sur 10 ans sans valeur résiduelle. En 20X3, faute de formateurs, la licence n'est pas utilisée du tout ; elle n'est pas classée comme détenue en vue de la vente et sera réutilisée en 20X4. Quelle dotation aux amortissements Corvenne comptabilise-t-elle pour 20X3 ?Choix uniqueL2
- Un contrôleur de gestion demande pourquoi l'amortissement d'une licence à durée d'utilité finie, amortie selon la méthode linéaire, se poursuit alors qu'elle est restée inutilisée tout l'exercice. Quelle réponse est cohérente avec IAS 38 ?Choix uniqueL2
- La société Lisandre a cessé d'utiliser un brevet de fabrication à durée d'utilité finie après l'arrêt d'une ligne de production. Elle négocie une concession de licence du brevet à un fabricant étranger à partir de l'an prochain. Le brevet n'est pas classé comme détenu en vue de la vente. Quel traitement retenir à la clôture ?Choix uniqueL2
Informations par catégorie d'immobilisations incorporelles10 questions
- Lesquelles des informations suivantes une entité fournit-elle pour chaque catégorie d'immobilisations incorporelles, en distinguant les actifs générés en interne des autres ?Choix multiplesL2
- Pour chaque catégorie d'immobilisations incorporelles, IAS 38 impose de présenter les informations en distinguant deux sous-ensembles d'actifs. Lesquels ?Choix uniqueL2
- La société Nérolys présente une catégorie Logiciels composée d'actifs à durée d'utilité finie. Quelle information sur l'amortissement de cette catégorie doit figurer dans les notes ?Choix uniqueL2
- Le groupe Altabrin présente ses charges par fonction (coût des ventes, frais commerciaux, frais administratifs). L'amortissement de ses immobilisations incorporelles est réparti entre plusieurs de ces lignes. Quelle information doit-il fournir à ce sujet pour chaque catégorie ?Choix uniqueL3
- La société Velmorat prépare la note sur sa catégorie Licences d'exploitation, composée d'actifs à durée finie évalués selon le modèle du coût. Lesquelles de ces informations doivent y figurer ?Choix multiplesL2
- Vous révisez la liste de contrôle des notes sur les immobilisations incorporelles du groupe Tessarine. Lesquels de ces choix de présentation sont conformes à IAS 38 ?Choix multiplesL3
- La catégorie Droits et marques du groupe Ostrévie comprend des marques jugées à durée d'utilité indéfinie et des droits d'exploitation à durée finie. Comment la note de cette catégorie doit-elle traiter les durées d'utilité ?Choix uniqueL3
- Dans la note du groupe Vérandel, la catégorie Technologies regroupe en une seule colonne des frais de développement immobilisés issus des projets internes et des brevets achetés à des tiers. Les durées, les modes, les valeurs brutes et le rapprochement sont fournis pour cette colonne unique. Quelle est la principale lacune au regard d'IAS 38 ?Choix uniqueL3
- La société Altamir prépare la note annexe relative à ses immobilisations incorporelles, toutes évaluées selon le modèle du coût. Outre le rapprochement des valeurs comptables par catégorie, quelles informations IAS 38 lui impose-t-elle de fournir lorsque les situations correspondantes existent ?Choix multiplesL2
- La société Maurévin a donné en garantie d'un emprunt bancaire une licence de transport inscrite à l'actif pour une valeur comptable de 450 000. Elle continue d'exploiter la licence. Quelle information IAS 38 exige-t-elle au titre de cette licence ?Choix uniqueL2
Rapprochement de la valeur comptable8 questions
- Une entité prépare le rapprochement entre la valeur comptable d'ouverture et la valeur comptable de clôture d'une catégorie d'immobilisations incorporelles. Lequel de ces éléments y figure ?Choix uniqueL2
- Parmi ces éléments, lequel ne constitue PAS un mouvement du rapprochement entre la valeur comptable d'ouverture et la valeur comptable de clôture d'une catégorie d'immobilisations incorporelles ?Choix uniqueL2
- Pendant l'exercice, la société Brévaline a vendu pour 55 000 une licence dont la valeur comptable était de 40 000 à la date de la vente, dégageant un profit de 15 000. Quel montant doit apparaître sur la ligne des sorties dans le rapprochement des valeurs comptables de la catégorie Licences ?Choix uniqueL3
- La catégorie Logiciels de la société Dorvane présente une valeur comptable d'ouverture de …. Au cours de l'exercice : acquisitions de …, dotation aux amortissements de …, pertes de valeur de … et sorties pour une valeur comptable de …. Quelle est la valeur comptable de clôture à présenter dans le rapprochement ?CalculL2Variante
- Le groupe international Calvérac prépare le rapprochement de sa catégorie Technologies. Valeur comptable d'ouverture : …. Mouvements de l'exercice : acquisitions séparées …, développement interne immobilisé …, entrées par regroupements d'entreprises …, actifs classés comme détenus en vue de la vente …, amortissement …, pertes de valeur …, reprises de pertes de valeur … et écarts de change nets positifs …. Calculez la valeur comptable de clôture.CalculL3Variante
- Le stagiaire de la société Pirmond a préparé le rapprochement de la catégorie Brevets mais a oublié la ligne de l'amortissement de la période. Données : valeur comptable d'ouverture …, entrées …, sorties pour une valeur comptable de …, valeur comptable de clôture issue de la balance …. Aucun autre mouvement n'a eu lieu. Quel montant d'amortissement doit figurer dans le rapprochement ?CalculL3Variante
- Pour sa catégorie Marques et licences, la filiale brésilienne du groupe Ystrane communique une valeur comptable d'ouverture de … et une valeur comptable de clôture de …. Les mouvements connus sont un amortissement de …, des pertes de valeur de … et des écarts de change nets négatifs de …. Il n'y a eu ni sortie ni réévaluation. Quel montant d'entrées faut-il présenter pour que le rapprochement soit équilibré ?CalculL3Variante
- La société Faulmère applique le modèle de la réévaluation à sa catégorie Licences de taxi cessibles. Au cours de l'exercice, la valeur comptable de la catégorie a augmenté de 30 000 du fait d'une réévaluation comptabilisée en autres éléments du résultat global. Comment ce mouvement est-il traité dans le rapprochement des valeurs comptables ?Choix uniqueL3
Informations sur les actifs à durée d'utilité indéterminée8 questions
- Un groupe présente une marque à durée d'utilité indéfinie. Outre les informations générales par catégorie, que doit-il indiquer en annexe au sujet de cette marque ?Choix uniqueL3
- Le projet de note du groupe Ravenhal indique, pour un catalogue de recettes acquis jugé à durée d'utilité indéfinie : valeur comptable de 1 400 000 ; actif non amorti. Que manque-t-il au regard d'IAS 38 ?Choix uniqueL3
- La société Mirabeau Thermal rédige la justification de la durée d'utilité indéfinie d'une marque d'eau minérale acquise. Quel élément est pertinent à décrire comme facteur déterminant dans la note ?Choix uniqueL3
- Le comité d'audit de la société Hélvarn examine quatre formulations proposées pour justifier, dans les notes, la durée d'utilité indéfinie d'un titre de presse acquis. Laquelle est recevable ?Choix uniqueL3
- Le groupe Sorvelle, qui applique le modèle du coût, détient une marque à durée d'utilité indéfinie acquise pour 900 000. Une perte de valeur de 150 000 a été comptabilisée il y a deux ans, sans reprise depuis. Le contrôleur propose d'indiquer en note la valeur comptable après déduction d'un amortissement théorique de 90 000. Quelle valeur comptable doit être indiquée pour cette marque ?Choix uniqueL3
- Le groupe Cassévane a acquis il y a six ans une marque de confitures artisanales, présente sur son marché depuis plus d'un siècle. Le marché est stable, la marque est soutenue par un budget publicitaire annuel que le groupe s'engage à maintenir, aucune obsolescence technique n'est envisageable et la marque est protégée par un dépôt renouvelable. La direction a conclu à une durée d'utilité indéfinie. Valeur comptable à la clôture : 2 600 000. Rédigez le paragraphe des notes consacré à cette marque.JugementL3
- Vous révisez le projet de notes de la société Pontavel. Pour un titre de magazine acquis, le paragraphe se limite à la phrase suivante : conformément à la politique du groupe, les titres de presse ont une durée d'utilité indéfinie et ne sont pas amortis. Aucun montant n'est mentionné. Rédigez vos commentaires de revue à l'attention de la direction financière.JugementL3
- Le directeur financier du groupe Lamberge, qui détient deux marques acquises à durée d'utilité indéfinie (une marque de cosmétiques d'une valeur comptable de 3 100 000 et une marque d'outillage d'une valeur comptable de 1 700 000), estime que des informations détaillées sur ces marques sont inutiles puisqu'elles ne génèrent aucune dotation aux amortissements. Rédigez une note argumentée lui répondant et précisant les informations à fournir.JugementL3
Dépenses de recherche et développement comptabilisées en charges9 questions
- Quelle information IAS 38 exige-t-elle sur les dépenses de recherche et développement qui ne sont pas immobilisées ?Choix uniqueL2
- Au cours de l'exercice, la société Ombrevalle a engagé … de dépenses de recherche sur de nouveaux matériaux, … de dépenses de développement d'un capteur avant que tous les critères d'immobilisation ne soient démontrés, puis … de dépenses de développement immobilisées une fois les critères réunis. Elle a aussi engagé … de publicité pour le lancement du capteur. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges doit-elle indiquer en annexe ?CalculL2Variante
- L'éditeur de jeux vidéo Kalmira a mené en 20X2 une étude exploratoire sur des moteurs graphiques, pour …. Il a ensuite développé un nouveau jeu : … ont été engagés de janvier à avril, avant que tous les critères ne soient démontrés au 1er mai, et … ont été immobilisés de mai à décembre. Enfin, la formation des équipes de support au nouveau jeu a coûté …. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges en 20X2 doit figurer en annexe ?CalculL2Variante
- La société Tarvelle a mené trois projets internes. Pour le projet A, elle n'a pas pu distinguer la phase de recherche de la phase de développement ; les dépenses s'élèvent à …. Le projet B, de recherche fondamentale, a coûté …. Le projet C remplit tous les critères de développement depuis le début de l'exercice ; ses dépenses de … ont été immobilisées. Quel montant de R&D comptabilisé en charges doit figurer en annexe ?CalculL2Variante
- Le centre technique de la coopérative agricole Brunelles a dépensé … pour tester des souches de levures en laboratoire. Son outil de traçabilité des récoltes, qui satisfait aux critères d'immobilisation, a donné lieu à … de dépenses immobilisées. Un projet d'irrigation connectée a coûté …, sans que la coopérative puisse séparer ce qui relève de la recherche et du développement. Quel total de R&D passé en charges la coopérative mentionne-t-elle dans ses notes ?CalculL2Variante
- La société Glendor immobilise toutes ses dépenses de développement, qui remplissent les critères dès le début des projets, et comptabilise ses dépenses de recherche en charges. Son directeur financier estime qu'aucune information sur la R&D en charges n'est nécessaire. Qu'en est-il ?Choix uniqueL2
- Le projet d'annexe de la société Velcourt mentionne 70 000 de dépenses de recherche comptabilisées en charges. Or, sur l'exercice, Velcourt a aussi passé en charges 30 000 de dépenses de développement engagées avant la démonstration des critères d'immobilisation, puis immobilisé 90 000 de développement. Quel montant l'annexe doit-elle indiquer ?Choix uniqueL2
- En 20X1, la société Ardoval a passé en charges 50 000 de dépenses de développement d'un appareil médical. En 20X2, elle engage 35 000 de recherche sur un autre appareil et 20 000 de développement de l'appareil médical avant que les critères d'immobilisation ne soient démontrés en mars 20X2. La direction propose de réintégrer à l'actif les 50 000 de 20X1. Quel montant de R&D comptabilisé en charges Ardoval indique-t-elle pour 20X2 ?Choix uniqueL2
- Au cours de 20X3, la société Ilvanor a engagé les dépenses suivantes : salaires des chercheurs de son laboratoire, … ; matières consommées par les travaux de recherche, … ; dépenses directement attribuables à un projet de développement engagées avant que les critères de comptabilisation soient remplis, … ; frais administratifs généraux du siège, non directement attribuables à ces activités, … ; dépenses du même projet engagées après que les critères ont été remplis et inscrites à l'actif, …. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisées en charges Ilvanor doit-elle indiquer en annexe pour 20X3 ?CalculL2