CERTYNEX IFRS ACADEMY

La plateforme Ondelia acquiert pour 10 ans les droits de diffusion en continu d'un catalogue de films. Les abonnements sont vendus à prix variables selon les promotions, et la part des recettes attribuable à ce catalogue fluctue fortement sans lien avec l'utilisation des droits. Aucun plafond de recettes n'est prévu au contrat. La direction propose d'amortir les droits au rythme des recettes d'abonnement. Que concluez-vous ?

La présomption n'est pas réfutée : retenir une méthode reflétant la consommation des droits, la méthode linéaire si ce rythme ne peut être déterminé de façon fiable.

La proposition est acceptable, puisque les recettes d'abonnement sont générées par une activité qui utilise les droits.

La proposition est acceptable, car les droits peuvent être considérés comme exprimés en recettes dès lors que la plateforme suit les recettes par catalogue.

Aucun amortissement ne doit être comptabilisé tant que les recettes du catalogue ne sont pas stabilisées.