CERTYNEX IFRS ACADEMY

La société Fréjanel détient une licence d'exploitation d'un terminal portuaire d'une durée de 10 ans, renouvelable une fois pour 10 ans avec l'accord de l'autorité portuaire, moyennant des frais administratifs faibles. La direction compte demander le renouvellement. À quelle condition Fréjanel peut-elle retenir une durée d'utilité de 20 ans ?

L'intention de la direction de demander le renouvellement suffit, dès lors que les frais de renouvellement sont faibles.

Des éléments probants, éventuellement fondés sur l'expérience, montrent que l'autorité donnera son accord et que les conditions du renouvellement seront remplies.

Aucune : une période de renouvellement subordonnée à l'accord d'un tiers n'est jamais prise en compte dans la durée d'utilité, quelles que soient les preuves disponibles.

Le renouvellement doit présenter un coût significatif, ce qui démontrerait que la licence renouvelée a une valeur réelle pour l'entité et justifierait de l'inclure dans la durée d'utilité.