Pertes de valeur : renvoi à IAS 36

Objectifs pédagogiques

• Identifier la norme qui traite la dépréciation des immobilisations incorporelles.L2
• Comptabiliser une perte de valeur déterminée selon IAS 36.L2, L3

Références normatives

• IAS 38 §111Pour déterminer si une immobilisation incorporelle est dépréciée, l'entité applique IAS 36.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

16 questions

• Une entité soupçonne qu'une licence d'exploitation a perdu de la valeur. Quelle norme applique-t-elle pour déterminer si cette licence est dépréciée ?L2
• Vrai ou faux ? Pour une immobilisation incorporelle évaluée selon le modèle du coût, une perte de valeur déterminée en application d'IAS 36 vient réduire sa valeur comptable.L2
• La société Quimper Data évalue selon le modèle du coût une base de données acquise pour 80 000, amortie à hauteur de 32 000 à la clôture. À cette date, en application d'IAS 36, elle comptabilise une perte de valeur de 12 000, dont le montant est fourni par l'expert. Quelle est la valeur comptable de la base de données après cette perte ?L2
• Une marque de cosmétiques acquise, jamais amortie car sa durée d'utilité était jugée indéfinie, a une valeur comptable de {brand_carrying_amount} au 31 décembre 20X3. À cette date, l'arrivée d'une réglementation sur certains ingrédients conduit la direction à fixer sa durée d'utilité restante à {remaining_life} ans, sans valeur résiduelle. Le test effectué selon IAS 36 donne une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Calculez la perte de valeur à comptabiliser au 31 décembre 20X3 et la dotation annuelle à compter de 20X4.L3
• La radio régionale Onde Claire détient une autorisation d'émettre, renouvelée jusqu'ici sans difficulté et donc non amortie. Fin 20X5, le régulateur annonce que les fréquences seront réattribuées par appel d'offres dans {years_to_expiry} ans : l'autorisation prendra fin à cette échéance, sans valeur résiduelle. Sa valeur comptable est de {licence_carrying_amount} ; l'expert mandaté a déterminé selon IAS 36 une valeur recouvrable de {licence_recoverable}. Quelle perte de valeur comptabiliser fin 20X5, et quelle dotation annuelle retenir ensuite ?L3
• Une société d'ingénierie veut savoir si son logiciel de calcul de structures, amorti selon le modèle du coût, est déprécié. Quelle démarche suit-elle ?L2
• Le directeur financier d'un fabricant de jouets soutient qu'un brevet amorti sur sa durée d'utilité finie n'a jamais à être examiné au titre de la dépréciation, l'amortissement suffisant à refléter sa perte de valeur. Que lui répondre ?L2
• Une licence de fabrication d'un médicament générique, acquise pour {licence_cost} et évaluée selon le modèle du coût, présente un cumul des amortissements de {accumulated_amortisation} à la clôture. Un concurrent ayant lancé un produit moins cher, l'entité réalise un test selon IAS 36, qui aboutit à une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Calculez la valeur comptable avant le test et la perte de valeur.L2
• Une banque en ligne évalue au coût sa plateforme de paiement développée en interne, d'un coût de {software_cost}, amortie à hauteur de {amortisation_to_date} à ce jour. Une panne majeure ayant affecté la plateforme, la banque procède à un test selon IAS 36 : la valeur recouvrable déterminée est de {value_in_test}. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Quelle est la valeur comptable avant le test et quelle perte de valeur faut-il comptabiliser ?L2
• Un club sportif détient des droits d'exploitation de l'image de son stade, acquis pour {rights_cost} et évalués selon le modèle du coût. À la clôture, le cumul des amortissements atteint {accumulated_amortisation} et une perte de valeur de {prior_impairment} a déjà été comptabilisée il y a deux ans. La relégation de l'équipe conduit à un nouveau test selon IAS 36, qui donne une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Calculez la nouvelle perte de valeur et la valeur comptable après le test.L3
• Un fabricant de panneaux solaires a acquis pour {patent_cost} un brevet sur un revêtement antireflet, amorti linéairement sur {patent_life} ans sans valeur résiduelle. Après {years_amortised} ans d'amortissement, l'apparition d'une technologie concurrente plus performante conduit à un test selon IAS 36, dont il ressort une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Aucune perte de valeur n'a été comptabilisée jusqu'ici. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Calculez la valeur comptable avant le test et la perte de valeur.L3
• Une agence de publicité détient un fichier de clients acquis, évalué selon le modèle du coût, d'une valeur comptable de {carrying_amount}. Le départ de plusieurs annonceurs importants conduit à un test selon IAS 36, qui donne une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. L'entité utilise un compte de dépréciations cumulées. Passez l'écriture de clôture.L2
• Un éditeur scolaire a acquis pour {licence_cost} une licence d'adaptation d'une méthode de lecture, évaluée selon le modèle du coût ; les amortissements cumulés s'élèvent à {accumulated_amortisation}. Une réforme des programmes scolaires réduit l'intérêt de la méthode : le test réalisé selon IAS 36 aboutit à une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Quelle écriture passer à la clôture ?L3
• Une compagnie de ferries amortit linéairement sur {system_life} ans, sans valeur résiduelle, un système de billetterie acquis pour {system_cost} et évalué selon le modèle du coût. À l'ouverture de l'exercice, le cumul des amortissements s'élève à {opening_amortisation}. À la clôture, après la perte d'une ligne maritime, un test selon IAS 36 donne une valeur recouvrable de {recoverable_amount}. Selon IAS 36, lorsque la valeur recouvrable est inférieure à la valeur comptable, l'écart est comptabilisé en perte de valeur en résultat. Passez la dotation de l'exercice, puis l'écriture de dépréciation.L3
• La société Hélicéa détient un brevet sur une hélice d'éolienne, d'une valeur comptable de 300 000 et d'un coût de 320 000. Après l'échec d'un appel d'offres, le test réalisé selon IAS 36 donne une valeur recouvrable de 260 000. Par prudence, le directeur général veut ramener le brevet à 200 000. Selon IAS 36, la perte de valeur correspond à l'excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable. Quelle perte de valeur comptabiliser ?L3
• Le dossier de clôture de la société Nautéo contient, pour un logiciel de navigation d'une valeur comptable de 500 000 : un rapport établi selon IAS 36 fixant la valeur recouvrable à 430 000, et une estimation de l'assureur, établie pour fixer la prime d'assurance, à 380 000. Selon IAS 36, la perte de valeur correspond à l'excédent de la valeur comptable sur la valeur recouvrable. Quelle perte de valeur comptabiliser ?L2