Coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément

Objectifs pédagogiques

• Calculer le coût d'une immobilisation incorporelle acquise séparément.L1, L2
• Comptabiliser l'acquisition séparée d'une immobilisation incorporelle.L1, L2
• Identifier les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif.L1, L2, L3

Références normatives

• IAS 38 §27Le coût d'un actif acquis séparément comprend le prix d'achat (droits d'importation et taxes non remboursables, après remises et rabais) et les coûts directement attribuables à la préparation de l'actif.
• IAS 38 §28Exemples de coûts directement attribuables : avantages du personnel liés à la mise en état, honoraires, coûts de test du bon fonctionnement.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

26 questions

• Une entité acquiert un logiciel de planification de la production. Lesquels des éléments suivants font partie du coût de l'immobilisation incorporelle ?L3
• Une entité acquiert la licence perpétuelle d'un logiciel de conception au prix catalogue de {list_price}, sur lequel l'éditeur consent une remise commerciale de {trade_discount}. Elle supporte une taxe non remboursable de {non_refundable_tax} et une TVA de {recoverable_vat}, qu'elle récupère intégralement. Un prestataire facture {installation_fees} pour installer le logiciel et le mettre en état de fonctionner. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?L1
• Une enseigne de distribution acquiert une plateforme de vente en ligne pour {purchase_price}. Elle engage ensuite {configuration} de paramétrage et {testing} de tests de bon fonctionnement avant la mise en service. Elle dépense aussi {user_training} pour former ses équipes et {launch_advertising} de publicité pour annoncer le lancement du site. Au cours du premier mois après la mise en service, le site, peu fréquenté, génère une perte d'exploitation de {initial_operating_loss}. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?L2
• Une entité acquiert à crédit, auprès d'un éditeur, la licence d'un logiciel de gestion des stocks facturée {licence_price}. Elle paie comptant {professional_fees} d'honoraires à un consultant qui installe le logiciel et vérifie son bon fonctionnement avant la mise en service. Passez l'écriture de comptabilisation initiale.L1
• Le groupe Daveron engage les dépenses suivantes au cours de l'exercice. Laquelle est obligatoirement comptabilisée en résultat dès qu'elle est engagée ?L3
• La société Corbeline achète à un éditeur étranger une licence de logiciel au prix catalogue de 120 000. Elle obtient une remise commerciale de 10 000, paie 6 000 de droits d'importation non remboursables et engage 4 000 de tests de bon fonctionnement avant la mise en service. Quel est le coût initial de la licence ?L2
• Vrai ou faux ? Lorsqu'une entité importe un logiciel acquis séparément, les droits d'importation qu'elle ne peut pas récupérer font partie du coût de l'immobilisation incorporelle.L1
• Vrai ou faux ? Les salaires des informaticiens de l'entité qui installent et paramètrent un logiciel acquis, avant sa mise en service, sont comptabilisés en charges, car ils ne sont pas versés au vendeur du logiciel.L1
• Un laboratoire d'analyses, Biomeris, acquiert la licence d'un logiciel de traitement des échantillons. Laquelle des dépenses suivantes est directement attribuable à la préparation de l'actif ?L2
• Un cabinet d'architectes, Orbis, importe un logiciel de modélisation de bâtiments. L'éditeur lui accorde une remise commerciale sur le prix catalogue. Quelles affirmations relatives au coût de l'immobilisation incorporelle sont correctes ?L2
• La société Velora achète à un éditeur étranger un logiciel de gestion des réclamations facturé {invoice_price}, sur lequel elle obtient un rabais de {rebate}. Elle acquitte des droits d'importation non remboursables de {import_duties} et une TVA de {recoverable_vat}, qu'elle récupère intégralement. Les salaires des informaticiens de Velora affectés au paramétrage du logiciel, avant sa mise en service, s'élèvent à {staff_costs}. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?L1
• La coopérative agricole Terralis acquiert la licence d'un outil de cartographie des parcelles au prix catalogue de {list_price}, diminué d'une remise commerciale de {trade_discount}. Elle supporte une taxe non remboursable de {non_refundable_tax} ainsi qu'une TVA de {recoverable_vat} qu'elle déduit. Un géomaticien indépendant facture {testing_fees} pour vérifier que l'outil restitue correctement les données avant son utilisation. Déterminez le coût initial de la licence.L2
• Le groupe hôtelier Ardena acquiert à crédit la licence d'un logiciel de réservation au prix de {licence_price} ; l'éditeur accorde un rabais de {rebate}, déduit de la facture. Les salaires restant dus aux informaticiens d'Ardena qui ont paramétré le logiciel avant sa mise en service s'élèvent à {staff_costs}. Passez l'écriture de comptabilisation initiale.L1
• La clinique Medisol paie comptant {software_price} pour un logiciel d'imagerie médicale importé, ainsi que {import_duties} de droits d'importation qu'elle ne pourra pas récupérer. Un consultant, qui facture {testing_fees} payables le mois suivant, vérifie que les images s'affichent correctement avant la première utilisation. Comptabilisez l'acquisition.L2
• Le réseau de cliniques vétérinaires Vetalia acquiert un logiciel de dossiers patients pour 120 000. Avant la mise en service, il engage 9 000 d'honoraires de consultants pour adapter les interfaces, 3 000 de tests et 6 000 de salaires de son équipe projet interne consacrés au paramétrage. Le service informatique impute en outre au projet 4 000 de frais généraux, et la formation des vétérinaires coûte 5 000. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?L3
• Une agence de voyages acquiert un moteur de réservation en ligne. Laquelle des dépenses suivantes doit être comptabilisée en charges plutôt qu'incorporée au coût ?L1
• Une chaîne de salles de sport, Fitora, acquiert une application de réservation de cours et l'étend à une nouvelle ville. Parmi les dépenses suivantes, lesquelles doivent être comptabilisées en charges ?L2
• Le transporteur Navexa achète un logiciel de planification des tournées pour {purchase_price}. Un consultant le paramètre pour {configuration_fees} et le logiciel est en état de fonctionner comme prévu le 1er mars 20X1. Navexa ne le met toutefois en service que le 1er mai 20X1 et paie {idle_hosting} d'hébergement pour la période intermédiaire. Le contrôle de gestion impute en outre {allocated_overheads} de frais généraux au projet. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle ?L2
• Le site d'information Quotidia acquiert une licence de moteur de recherche éditorial pour {licence_price}. Avant que le moteur ne soit opérationnel, il supporte {test_fees} d'honoraires de recette et {internal_salaries} de salaires de ses ingénieurs chargés de l'installation. Une fois le moteur opérationnel, l'audience tarde à venir et l'activité enregistre {early_losses} de pertes au démarrage ; Quotidia dépense aussi {new_office_training} pour former l'équipe de sa nouvelle rédaction régionale. Calculez le coût de la licence.L3
• Le dossier de travail de l'auditeur interne de Corvane sur l'acquisition d'un logiciel de paie contient les conclusions suivantes. Laquelle est erronée ?L2
• La société Santeo a acquis une plateforme de téléconsultation, en état de fonctionner comme prévu le 30 juin 20X1 mais lancée auprès des patients le 1er septembre 20X1. Son tableau des coûts incorporés comporte les lignes suivantes. Laquelle constitue une erreur ?L2
• La compagnie de ferries Marivo acquiert un système de billetterie en ligne pour 300 000 et paie 20 000 de tests avant qu'il soit en état de fonctionner comme prévu, le 1er avril 20X1. Après cette date, elle engage 15 000 de formation des agents d'escale, 30 000 de campagne de lancement et 8 000 d'honoraires pour ajuster des écrans alors que le système fonctionne déjà comme prévu ; l'activité en ligne subit aussi 10 000 de pertes au démarrage. Quel est le coût initial du système ?L3
• La société Corvel achète à un tiers, pour 400 000, la marque d'une gamme de biscuits ; cette marque répond aux critères de comptabilisation d'une immobilisation incorporelle. La même année, elle lance une seconde marque, Doria, conçue par ses propres équipes, pour laquelle elle dépense 150 000 en conception et en publicité. Quelle affirmation est correcte ?L2
• Au 31 décembre 20X1, la société Hestia, groupe de cosmétiques, recense les éléments suivants. Lesquels sont comptabilisés en immobilisations incorporelles ?L3
• Laquelle de ces dépenses est comptabilisée en charges, sans pouvoir entrer dans le coût d'une immobilisation incorporelle ?L1
• Parmi les dépenses suivantes, lesquelles sont comptabilisées en charges ? Plusieurs réponses possibles.L1