Évaluation initiale au coût

Objectifs pédagogiques

• Identifier la base d'évaluation initiale d'une immobilisation incorporelle (coût).L1, L2

Références normatives

• IAS 38 §24Une immobilisation incorporelle est évaluée initialement au coût.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

13 questions

• Vrai ou faux ? Lors de sa comptabilisation initiale, une immobilisation incorporelle est évaluée à son coût.L1
• Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle est évaluée initialement à sa juste valeur, l'évaluation au coût n'étant qu'une option offerte aux entités.L1
• Vrai ou faux ? Pour une immobilisation incorporelle acquise dans un regroupement d'entreprises, le coût retenu à l'évaluation initiale est sa juste valeur à la date d'acquisition.L2
• Vrai ou faux ? Lorsque le paiement d'une licence acquise est différé au-delà des conditions normales de crédit, son coût initial correspond au total des paiements prévus, y compris la part qui rémunère le crédit.L2
• Vrai ou faux ? Le coût initial d'une immobilisation incorporelle générée en interne inclut les dépenses engagées avant la date à laquelle elle a rempli pour la première fois les critères de comptabilisation.L2
• Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle reçue en échange d'un autre actif est évaluée à la juste valeur, sauf si l'échange n'a pas de substance commerciale ou si ni la juste valeur de l'actif reçu ni celle de l'actif cédé ne peuvent être évaluées de façon fiable ; dans ce cas, son coût est la valeur comptable de l'actif cédé.L2
• La société Tarvine comptabilise pour la première fois une licence d'exploitation. Sur quelle base l'évalue-t-elle initialement ?L1
• La société Corbeline achète à un éditeur étranger une licence de logiciel au prix catalogue de 120 000. Elle obtient une remise commerciale de 10 000, paie 6 000 de droits d'importation non remboursables et engage 4 000 de tests de bon fonctionnement avant la mise en service. Quel est le coût initial de la licence ?L2
• Le groupe Asteval prend le contrôle de la société Briven dans le cadre d'un regroupement d'entreprises et comptabilise séparément du goodwill un brevet de Briven. Dans les comptes de Briven, le brevet avait coûté 200 000 et figure pour une valeur comptable de 80 000. Un évaluateur indépendant estime sa juste valeur à la date d'acquisition à 350 000. Pour quel montant Asteval comptabilise-t-il initialement le brevet ?L2
• La société Aeralis reçoit gratuitement de l'État, au titre d'une subvention publique, des droits d'exploitation de créneaux aéroportuaires. Quels traitements de l'évaluation initiale IAS 38 permet-elle ?L2
• La société Lindora échange une licence de diffusion contre une licence de diffusion d'une autre région, détenue par un confrère. L'analyse conclut que l'échange n'a pas de substance commerciale. La licence cédée a une valeur comptable de 140 000 et une juste valeur de 185 000 ; la licence reçue a une juste valeur de 190 000. Pour quel montant Lindora comptabilise-t-elle initialement la licence reçue ?L2
• La société Quenvia développe en interne un outil de tarification. Les dépenses engagées du 1er janvier au 31 mars 20X1, soit 30 000, ont été comptabilisées en charges. Le projet remplit pour la première fois tous les critères de comptabilisation le 1er avril 20X1 ; les dépenses directement attribuables engagées ensuite jusqu'à la mise en service s'élèvent à 75 000. Quel est le coût initial de l'immobilisation ?L2
• La société de radiodiffusion Ondéa évalue sa catégorie de licences de diffusion selon le modèle de la réévaluation. Elle acquiert une nouvelle licence de la même catégorie, négociée sur un marché actif. Comment cette licence est-elle évaluée après sa comptabilisation initiale ?L2