Paiement différé au-delà des conditions normales de crédit

Objectifs pédagogiques

• Calculer l'équivalent prix comptant d'une acquisition à paiement différé et la charge d'intérêts.L3, L4
• Comptabiliser l'acquisition à paiement différé.L3

Références normatives

• IAS 38 §32Lorsque le paiement d'une immobilisation incorporelle est différé au-delà des conditions habituelles de crédit, son coût est l'équivalent prix comptant ; l'écart avec le total des paiements est comptabilisé en charge d'intérêts sur la durée du crédit, sauf s'il est incorporé au coût d'un actif qualifié selon IAS 23.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

7 questions

• Vrai ou faux ? Lorsque le paiement d'une licence acquise est différé au-delà des conditions normales de crédit, son coût initial correspond au total des paiements prévus, y compris la part qui rémunère le crédit.L2
• La société Kestrel acquiert un brevet de procédé. Le vendeur, dont les conditions habituelles de règlement sont de 60 jours, lui propose soit de payer comptant {cash_price} à la signature, soit de verser une somme unique de {deferred_amount} dans trois ans. Kestrel retient le paiement dans trois ans. Déterminez le coût du brevet et la charge d'intérêts totale à comptabiliser sur la période de crédit.L3
• L'éditeur de jeux Pixelune rachète les droits d'une licence de personnages à un studio, qui accepte d'être payé en une seule fois, {deferred_payment}, au bout de deux ans, alors que ses ventes sont normalement réglées à 30 jours. Aucun prix au comptant n'est stipulé ; le facteur d'actualisation sur deux ans, au taux d'un financement équivalent, est de {discount_factor}. Calculez le coût de la licence et le total des intérêts à étaler sur la période de crédit.L3
• Le 1er janvier 20X1, la société Ondalis acquiert le droit d'exploiter un catalogue musical, payable en une seule fois, {final_payment}, le 31 décembre 20X2, alors que le vendeur accorde habituellement 45 jours. L'équivalent prix comptant est de {cash_price_equivalent}. Ondalis répartit l'écart sur la période de crédit en appliquant le taux implicite de {implicit_rate} à la dette restant due au début de chaque exercice. Déterminez le coût du droit et la charge d'intérêts de 20X1 et de 20X2.L4
• Le 1er janvier 20X1, le distributeur Brenta acquiert une licence exclusive de distribution d'une gamme de cosmétiques, payable en une seule fois, {final_payment}, le 31 décembre 20X2, soit bien au-delà des conditions normales de crédit. L'équivalent prix comptant est de {cash_price_equivalent} ; Brenta calcule les intérêts au taux implicite de {implicit_rate} sur la dette restant due. Passez l'écriture d'acquisition (E1) et celle du 31 décembre 20X1 (E2).L3
• Une petite brasserie, Houblonne, rachète le 1er janvier 20X1 la recette brevetée d'une bière à son inventeur, qui accepte d'être payé {final_payment} dans deux ans, au lieu des 30 jours qu'il pratique habituellement. Payé immédiatement, le brevet aurait coûté {cash_price_equivalent}. Houblonne constate les intérêts au taux implicite de {implicit_rate} sur la dette restant due. Enregistrez l'acquisition (E1) et l'écriture de clôture du 31 décembre 20X1 (E2).L3
• Le groupe Solvane acquiert une liste de clients auprès d'un concurrent. Le contrat prévoit un prix de 1 000 000 payable dans quatre ans ; le vendeur aurait accepté 820 000 au comptant, et ses conditions habituelles de règlement sont de 30 jours. Le directeur financier veut comptabiliser l'actif à 1 000 000, au motif qu'il s'agit du prix contractuel. Quel traitement retenir ?L4